formation encadrants snu 2024-2026

Rectorat de l'académie de Rouen

session de formation des encadrants des séjours de cohésion du SNU de Normandie pour le rectorat de la région académique de Normandie pour la période 2024-2026. Prestation d'hébergement et de restauration

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-01-23. L'appel d'offres a été publié le 2023-12-22.

Qui ?

• Rectorat de l'académie de Rouen

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'hôtellerie, de restauration et de commerce au détail › Campings et autre hébergement non hôtelier
• Services de cantine et service traiteur › Services de cantine

Où ?

• France › Normandie

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-12-22	Avis de marché

Avis de marché (2023-12-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de cantine et service traiteur
Numéro de référence: 2023-SRA-37
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de cantine et service traiteur 📦
Code CPV supplémentaire: Campings et autre hébergement non hôtelier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Normandie 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: rectorat de l'académie de Rouen
Adresse postale: 25 rue de Fontenelle
Code postal: 76037
Commune postale: Rouen Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.ac-normandie.fr/ 🌏
Courrier électronique: marc.loisel@ac-normandie.fr 📧
Téléphone: +33 0232089106 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2448176&orgAcronyme=f0g 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2448176&orgAcronyme=f0g 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-22 📅
Date limite de soumission: 2024-01-23 📅
Date de publication: 2023-12-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 249-790785
Numéro JO-S: 249
Informations complémentaires

procédure :Le présent marché est passé selon une procédure adaptée, en application des dispositions L2123-1, R2123-1 à R2123-8 du Code de la commande publique.Négociation : Autorisée, les conditions sont fixées à l'article 12 du réglement de la consultation

Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

le marché public est reconductible 2 fois par période de 12 mois. L'Accord-Cadre est reconductible de manière tacite. Dans le cas d'une non reconduction, l'acheteur notifie sa décision au titulaire avant la date de fin de validité de l'accord-cadre et sans préavis. Dans l'hypothèse où l'accord-cadre ne serait pas reconduit, les bons de commande conclus continuent à s'exécuter jusqu'à leur terme

Informations complémentaires:

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: normandie

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

le dossier " candidature " contient les renseignements permettant d'évaluer la capacité économique et financière, ainsi que les capacités techniques et professionnelles des candidats.Les candidatures doivent être recevables conformément aux articles L. 2141-1 à L. 2141-11 du Code de la commande publiqueles critères de candidature sont décrits à l'article 9.4 du règlement de consultation

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

etendue du marché :Les sessions de formation sont organisées sur 2 jours pleins dans l'académie de Normandie sur 4 sessions : - du 27 mars 8h au 28 mars 18h - du 6 mai 8h au 7 mai 18h - du 12 juin 8h au 13 juin 18h - du 28 juin 8h au 29 juin 18h Deux sessions de formation pourront également être organisées en septembre et octobre 2024 Le nombre de personnes par session est compris entre 90 et 120. Forme du marché :Le présent marché prend la forme d'un accord-cadre multi-attributaires à bons de commande avec 3 opérateurs économiques au maximum, sans montant minimum et avec un montant maximum sur la durée totale du marché, fixant toutes les stipulations contractuelles en application de l'article R. 2162-4-2° du Code de la commande publique. Le montant maximum est de 120 000 euro(s) HT sur la durée totale du marché. Financement : fonds propres de l'académie, section fonctionnement, BOP 163

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-01-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: académie de Normandie
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service régional des Achats
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2448176&orgAcronyme=f0g 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2448176&orgAcronyme=f0g 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

le renouvellement interviendra à l'échéance du présent marché, si le besoin existe

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 Rue Arthur le Duc
Commune postale: Caen
Code postal: 14000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0231707272 📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Fax: +33 0231707292 📠
Adresse Internet: https://caen.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 249-790785 (2023-12-22)

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