session de formation des encadrants des séjours de cohésion du SNU de Normandie pour le rectorat de la région académique de Normandie pour la période 2024-2026. Prestation d'hébergement et de restauration
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-01-23.
L'appel d'offres a été publié le 2023-12-22.
Objet Champ d'application du marché
Titre: formation encadrants snu 2024-2026
2023-SRA-37
Produits/services: Services de cantine et service traiteur📦
Brève description:
“session de formation des encadrants des séjours de cohésion du SNU de Normandie pour le rectorat de la région académique de Normandie pour la période...”
Brève description
session de formation des encadrants des séjours de cohésion du SNU de Normandie pour le rectorat de la région académique de Normandie pour la période 2024-2026. Prestation d'hébergement et de restauration
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Campings et autre hébergement non hôtelier📦
Produits/services supplémentaires: Services de cantine📦
Lieu d'exécution: Normandie🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: normandie
Description du marché:
“session de formation des encadrants des séjours de cohésion du SNU de Normandie pour le rectorat de la région académique de Normandie pour la période...”
Description du marché
session de formation des encadrants des séjours de cohésion du SNU de Normandie pour le rectorat de la région académique de Normandie pour la période 2024-2026. Prestation d'hébergement et de restauration
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché public est reconductible 2 fois par période de 12 mois. L'Accord-Cadre est reconductible de manière tacite. Dans le cas d'une non reconduction,...”
Description des renouvellements
le marché public est reconductible 2 fois par période de 12 mois. L'Accord-Cadre est reconductible de manière tacite. Dans le cas d'une non reconduction, l'acheteur notifie sa décision au titulaire avant la date de fin de validité de l'accord-cadre et sans préavis. Dans l'hypothèse où l'accord-cadre ne serait pas reconduit, les bons de commande conclus continuent à s'exécuter jusqu'à leur terme
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires:
“procédure :Le présent marché est passé selon une procédure adaptée, en application des dispositions L2123-1, R2123-1 à R2123-8 du Code de la commande...”
Informations complémentaires
procédure :Le présent marché est passé selon une procédure adaptée, en application des dispositions L2123-1, R2123-1 à R2123-8 du Code de la commande publique.Négociation : Autorisée, les conditions sont fixées à l'article 12 du réglement de la consultation
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“le dossier " candidature " contient les renseignements permettant d'évaluer la capacité économique et financière, ainsi que les capacités techniques et...”
Liste et brève description des conditions
le dossier " candidature " contient les renseignements permettant d'évaluer la capacité économique et financière, ainsi que les capacités techniques et professionnelles des candidats.Les candidatures doivent être recevables conformément aux articles L. 2141-1 à L. 2141-11 du Code de la commande publiqueles critères de candidature sont décrits à l'article 9.4 du règlement de consultation
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“etendue du marché :Les sessions de formation sont organisées sur 2 jours pleins dans l'académie de Normandie sur 4 sessions : - du 27 mars 8h au 28 mars 18h...”
Conditions d'exécution du contrat
etendue du marché :Les sessions de formation sont organisées sur 2 jours pleins dans l'académie de Normandie sur 4 sessions : - du 27 mars 8h au 28 mars 18h - du 6 mai 8h au 7 mai 18h - du 12 juin 8h au 13 juin 18h - du 28 juin 8h au 29 juin 18h Deux sessions de formation pourront également être organisées en septembre et octobre 2024 Le nombre de personnes par session est compris entre 90 et 120. Forme du marché :Le présent marché prend la forme d'un accord-cadre multi-attributaires à bons de commande avec 3 opérateurs économiques au maximum, sans montant minimum et avec un montant maximum sur la durée totale du marché, fixant toutes les stipulations contractuelles en application de l'article R. 2162-4-2° du Code de la commande publique. Le montant maximum est de 120 000 euro(s) HT sur la durée totale du marché. Financement : fonds propres de l'académie, section fonctionnement, BOP 163
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-01-23
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2024-01-24
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): académie de Normandie
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“le renouvellement interviendra à l'échéance du présent marché, si le besoin existe” Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 Rue Arthur le Duc
Commune postale: Caen
Code postal: 14000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0231707272📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr📧
Fax: +33 0231707292 📠
URL: https://caen.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 Rue Arthur le Duc
Commune postale: Caen
Code postal: 14000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0231707272📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr📧
Fax: +33 0231707292 📠
URL: https://caen.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 249-790785 (2023-12-22)