FORMATION DOCTORALE TRANSVERSALE
COMUE LYON SAINT ETIENNE
Le présent accord-cadre porte sur l’offre de formation transversale pour les doctorants de la ComUE Lyon Saint-Etienne. Les spécifications techniques des prestations sont contenues dans le Cahier des Clauses Particulières (CCP) de l’accord-cadre.
Date limiteDeadline 2026-07-15
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-06-11 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-06-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Formation doctorale transversale
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services d'enseignement et de formation 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 15
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 15
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Ethique et intégrité scientifique
Valeur estimée hors TVA: 24 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: CF.DCE
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Critères d'attribution
Critère:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Méthodes de travail et organisation du doctorat
Valeur estimée hors TVA: 64 000 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Écriture scientifique et publication
Valeur estimée hors TVA: 96 000 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Vulgarisation et écriture non-académique
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Communication orale et prise de parole en public
Valeur estimée hors TVA: 88 000 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Communication visuelle et design scientifiqueorale et prise de parole en public
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Pédagogie universitaire
Valeur estimée hors TVA: 72 000 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Evolution professionnelle : s'orienter professionnellement et candidater
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Evolution professionnelle : devenir consultant
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Evolution professionnelle : recherche et développement
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Gestion de projet
Valeur estimée hors TVA: 48 000 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Management et travail en équipe
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Bien-être, relations et affirmation de soi pendant la thèse
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Entrepreneuriat : de l'idée à la création d'entreprise
Valeur estimée hors TVA: 32 000 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Anglais pour la recherche
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Ville: Lyon
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-07-15 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 0
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: CF.DCE
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Comue lyon saint etienne
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 92 rue pasteur
Code postal: 69007
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service marches publics
Courrier électronique: marches.publics@universite-lyon.fr 📧
Téléphone: 0437378204 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.talyon@juradmn.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 113-407362 (2026-06-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Formation doctorale transversale
Numéro de référence:
A2026-022
Brève description:
Le présent accord-cadre porte sur l’offre de formation transversale pour les doctorants de la ComUE Lyon Saint-Etienne.
Les spécifications techniques des prestations sont contenues dans le Cahier des Clauses Particulières (CCP) de l’accord-cadre.
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'enseignement et de formation 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 15
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 15
1️⃣
Identifiant interne:
LOT 1
Titre: Ethique et intégrité scientifique
Valeur estimée hors TVA: 24 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: CF.DCE
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Critères d'attribution
Critère:
1.Prix des prestations 30% - 2. Adéquation du contenu des modules de formation à la demande 30% - 3.Capacité à proposer des formats favorisant la participation active 30% - 4.Qualité de la démarche RSE proposée pour l’exécution des prestations 30%
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
LOT 2
Titre: Méthodes de travail et organisation du doctorat
Valeur estimée hors TVA: 64 000 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
LOT 3
Titre: Écriture scientifique et publication
Valeur estimée hors TVA: 96 000 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
LOT 4
Titre: Vulgarisation et écriture non-académique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
LOT 5
Titre: Communication orale et prise de parole en public
Valeur estimée hors TVA: 88 000 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
LOT 6
Titre: Communication visuelle et design scientifiqueorale et prise de parole en public
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
LOT 7
Titre: Pédagogie universitaire
Valeur estimée hors TVA: 72 000 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
LOT 8
Titre: Evolution professionnelle : s'orienter professionnellement et candidater
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
LOT 9
Titre: Evolution professionnelle : devenir consultant
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
LOT 10
Titre: Evolution professionnelle : recherche et développement
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
LOT 11
Titre: Gestion de projet
Valeur estimée hors TVA: 48 000 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
LOT 12
Titre: Management et travail en équipe
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
LOT 13
Titre: Bien-être, relations et affirmation de soi pendant la thèse
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0013
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
LOT 14
Titre: Entrepreneuriat : de l'idée à la création d'entreprise
Valeur estimée hors TVA: 32 000 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0014
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
LOT 15
Titre: Anglais pour la recherche
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0015
Description
Ville: Lyon
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Les prestations font l’objet d’un accord-cadre multi-attributaires exécuté par l’émission de bons de commande, en application des articles R2162-2, R2162-13 et R2162-14 du Code de la Commande Publique.
Cet accord-cadre est passé sans minimum en quantité ou ne valeur, mais avec un maximum en valeur pour chaque lot, en euros HT sur toute la durée de l’accord-cadre cadre, conformément à l’article R2162-4 du code de la commande publique.
L’accord-cadre sera attribué à un maximum de deux (2) opérateurs économiques par lot, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres conformes et recevables.
Dans l’hypothèse où le pouvoir adjudicateur recevrait un nombre insuffisant d’offres, il se réserve le droit de contractualiser avec un (1) seul titulaire par lot.
L’exécution des prestations s'effectuera ensuite par l’émission de bons de commande selon la méthode dite « en cascade », dont les modalités opérationnelles sont précisément définies à l’article 5 du Cahier des Clauses Particulières (CCP).
Afficher plus
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-07-15 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 0
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: CF.DCE
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Comue lyon saint etienne
Numéro d'enregistrement national:
13002136300010
Adresse postale: 92 rue pasteur
Code postal: 69007
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service marches publics
Courrier électronique: marches.publics@universite-lyon.fr 📧
Téléphone: 0437378204 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
17690005800015
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.talyon@juradmn.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 113-407362 (2026-06-11)
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