Avis de marché (2026-01-06) Objet Champ d'application du marché
Titre: FABRICATION DE CHAUSSURES DE COMBAT- Lot n°1 : chaussures de combat zone tempérée- Lot n°2 : Chaussures de combat zone chaude
Numéro de référence: DAF_2025_000907
Brève description:
“FABRICATION DE CHAUSSURES DE COMBAT
- Lot n°1 : Chaussures de combat zone tempérée
- Lot n°2 : Chaussures de combat zone chaude”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Articles chaussants📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“Lot multi-attributaires avec un minimum et un maximum fixés en quantité (200 000 paires - 1 600 000 paires) d'une durée de 48 mois, pas de reconduction.”
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les lieux d'exécution sont fixés dans le CCTP”
Lieu d'exécution: Yvelines 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2027-03-15 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Critère de coût (nom): Performance environnementale (PE)
Critère de coût (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Lot multi-attributaire avec un minimum et maximum fixés en quantité (200 000 paires - 1 600 000 paires) d'une durée de 48 mois, pas de reconduction.” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-05 15:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 330
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
“Application du règlement (UE) n°2022/576 du Conseil du 8 avril 2022 : « Conformément au règlement du Conseil de l’Union européenne n° 2022/576 du 8 avril...”
Application du règlement (UE) n°2022/576 du Conseil du 8 avril 2022 : « Conformément au règlement du Conseil de l’Union européenne n° 2022/576 du 8 avril 2022 relatif aux mesures restrictives eu égard aux actions de la Russie déstabilisant la situation en Ukraine, la présente consultation n’est pas ouverte à un candidat établi sur le territoire russe ou détenu à plus de 50% par une entité établie sur ce territoire. La même restriction est applicable à un candidat qui recourt à un sous-traitant et/ou à un fournisseur implanté sur le territoire russe ou détenu à plus de 50% par une entité établie sur ce territoire, si le montant des prestations représente plus de 10% de la valeur du marché. Toute candidature ne satisfaisant pas à ce règlement sera rejetée. »
Afficher plus Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal administratif de Versailles
Numéro d'enregistrement national: 17780005900012
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Code postal: 78011
Commune postale: Versailles
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Téléphone: 0139205400📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Versailles
Numéro d'enregistrement national: 17780005900012
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Code postal: 78011
Commune postale: Versailles
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Téléphone: 0139205400📞 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 005-007890 (2026-01-06)