f_M15_2023_Prestations de traiteur
- lot1 : Prestations de traiteur sans nécessité de service
- lot2 : Prestations de traiteur avec possibilité de service
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-11-17.
L'appel d'offres a été publié le 2023-10-17.
Objet Champ d'application du marché
Titre: f_M15_2023_Prestations de traiteur
F_M15_2023
Produits/services: Services traiteur📦
Brève description:
“f_M15_2023_Prestations de traiteur
- lot1 : Prestations de traiteur sans nécessité de service
- lot2 : Prestations de traiteur avec possibilité de service”
Valeur estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: prestations de traiteur sans nécessité de service
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services traiteur📦
Lieu d'exécution: Seine-et-Marne 🏙️
Description du marché: prestations de traiteur sans nécessité de service
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 32 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le présent marché est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa date de notification.
Le marché est renouvelable trois (3) fois par tacite de...”
Description des renouvellements
le présent marché est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa date de notification.
Le marché est renouvelable trois (3) fois par tacite de reconduction pour une durée d'un an, sans pouvoir excéder une durée maximale de quatre (4) ans
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: prestations de traiteur avec possibilité de service
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: prestations de traiteur avec possibilité de service
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 368 000 💰
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 4
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-11-17
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2023-11-17
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630📞
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- En application de l'article L551-1 et suivant le code de la justice administrative avant la signature du marché. - En application de l'article L551-13 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- En application de l'article L551-1 et suivant le code de la justice administrative avant la signature du marché. - En application de l'article L551-13 et suivant le code de la justice administrative après signature des marchés (trente et un jours en cas d'avis d'attribution ; six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat) - les tiers et concurrents évincés peuvent saisir le tribunal administratif de Paris à un recours en contestation de validité dans les deux mois à compter des mesures de publicité appropriées
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 203-633755 (2023-10-17)