extension Zone d'activité du Champ Blanchard (Distré) - fouilles archéologiques
CA Saumur Val de Loire
fouilles archéologiques suite au diagnostic archéologique effectué partie sud de la ZA du Champ Blanchard.Marché à tranches
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-06-02. L'appel d'offres a été publié le 2023-04-28.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Travaux d'excavation › Travaux d'excavation sur sites archéologiques
- • Travaux d'excavation › Travaux de fouille en excavation
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-04-28 | Avis de marché |
| 2023-05-17 | Informations complémentaires |
Avis de marché (2023-04-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'excavation sur sites archéologiques
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'excavation sur sites archéologiques 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux d'excavation sur sites archéologiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Maine-et-Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: ca saumur val de loire
Adresse postale: cs 54030
Code postal: 49408
Commune postale: Saumur Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.saumurvaldeloire.fr 🌏
Courrier électronique: commandespubliques@saumurvaldeloire.fr 📧
Téléphone: +33 241404565 📞
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-28 📅
Date limite de soumission: 2023-06-02 📅
Date de publication: 2023-05-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 086-263671
Numéro JO-S: 86
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Description des options: 2 tranches optionnelles
Informations complémentaires:
Site principal ou lieu d'exécution: za du Champ Blanchard (49400 Distré)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Conditions d'exécution du contrat: voir Réglement de la Consultation et DCE
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-06-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: saumur
Informations complémentaires:
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20007187600086
Contact
Point de contact: Service Commandes Publiques (LLG)
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée de l'ile-gloriette CS 24111
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe Tribunal Administratif Nantes
Adresse postale: 6, allée de l'île Gloriette CS 24111
Fax: +33 240999946 📠
Adresse Internet: http://www.telerecours.fr 🌏
Source: OJS 2023/S 086-263671 (2023-04-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'excavation sur sites archéologiques
Brève description:
fouilles archéologiques suite au diagnostic archéologique effectué partie sud de la ZA du Champ Blanchard.Marché à tranches
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'excavation sur sites archéologiques 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux d'excavation sur sites archéologiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Maine-et-Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: ca saumur val de loire
Adresse postale: cs 54030
Code postal: 49408
Commune postale: Saumur Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.saumurvaldeloire.fr 🌏
Courrier électronique: commandespubliques@saumurvaldeloire.fr 📧
Téléphone: +33 241404565 📞
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-28 📅
Date limite de soumission: 2023-06-02 📅
Date de publication: 2023-05-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 086-263671
Numéro JO-S: 86
Informations complémentaires
les fouilles ne pourront débuter qu'en octobre 2023.Possibilité d'avance conformément aux indications du Ccap.Le dossier est susceptible d'obtenir des subventions
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
extension sud de la ZA de Champ Blanchard (Distré) - fouilles archéologiquesmarché à tranches
Durée de l'accord: 30 mois Description des options: 2 tranches optionnelles
Informations complémentaires:
les fouilles ne pourront débuter qu'en octobre 2023.Possibilité d'avance conformément aux indications du Ccap.Le dossier est susceptible d'obtenir des subventions
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: za du Champ Blanchard (49400 Distré)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
agrément en archéologie préventive conformément aux articles R.522-14 et R.522-8 du code du Patrimoine.Présentation des avis CIRA portant sur des opérations précédemment menées
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat: voir Réglement de la Consultation et DCE
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-06-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: saumur
Informations complémentaires:
la date d'ouverture des plis est donnée à titre indicatif. L'Ouverture des plis n'est pas publique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20007187600086
Contact
Point de contact: Service Commandes Publiques (LLG)
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
la remise des plis ne peut s'effectuer que sur la plateforme de dématérialisation : https://www.marches-securises.frLa signature des offres n'est pas obligatoire lors de la remise des plis. Seule l'offre de l'attributaire désigné devra être obligatoirement signée avant la notification du marché.le Pouvoir Adjudicateur préconise la signature électronique. Chaque document pour lequel une signature est requise sera revêtu d'un certificat de signature électronique au format indiqué à l'annexe du Règlement de la Consultation. Une seule signature électronique pour l'ensemble des documents déposés sur la plateforme ne peut être acceptée.les candidats peuvent également transmettre, dans les délais impartis pour la remise des plis, une copie de sauvegarde sur support physique électronique ou sur support papier. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention : " copie de sauvegarde - nom du Dossier - ne pas Ouvrir"
Afficher plus
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée de l'ile-gloriette CS 24111
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe Tribunal Administratif Nantes
Adresse postale: 6, allée de l'île Gloriette CS 24111
Fax: +33 240999946 📠
Adresse Internet: http://www.telerecours.fr 🌏
Source: OJS 2023/S 086-263671 (2023-04-28)
Informations complémentaires (2023-05-17)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-17 📅
Date limite de soumission: 2023-06-14 📅
Date de publication: 2023-05-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 097-302138
Se réfère à l'avis: 2023/S 086-263671
Numéro JO-S: 97
Informations complémentaires
report date de remise des offres
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.saumurvaldeloire.fr 🌏
Source: OJS 2023/S 097-302138 (2023-05-17)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-17 📅
Date limite de soumission: 2023-06-14 📅
Date de publication: 2023-05-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 097-302138
Se réfère à l'avis: 2023/S 086-263671
Numéro JO-S: 97
Informations complémentaires
report date de remise des offres
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.saumurvaldeloire.fr 🌏
Source: OJS 2023/S 097-302138 (2023-05-17)
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