La présente consultation concerne des prestations d’exploitation et de maintenance “Chauffage Ventilation Climatisation” (CVC) telles que décrites dans le pièces contractuelles. Les installations concernées sont réparties sur plusieurs sites. Les prestations font l’objet d’un marché mixte comprenant une partie à prix forfaitaire, et une partie à prix unitaire pour les prestations à bons de commande. Les prestations traitées à prix forfaitaire correspondent aux prestations de maintenance préventive de type P2. Les prestations traitées à prix unitaires et réalisées sur bons de commande concernent principalement la maintenance de type P5 (qui comporte des travaux hors forfait).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2026-06-08.
L'appel d'offres a été publié le 2026-04-24.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2026-04-24) Objet Champ d'application du marché
Titre: Exploitation et maintenance “Chauffage Ventilation Climatisation” (CVC)
Numéro de référence: 2026-002
Brève description:
La présente consultation concerne des prestations d’exploitation et de maintenance “Chauffage Ventilation Climatisation” (CVC) telles que décrites dans le pièces contractuelles. Les installations concernées sont réparties sur plusieurs sites. Les prestations font l’objet d’un marché mixte comprenant une partie à prix forfaitaire, et une partie à prix unitaire pour les prestations à bons de commande. Les prestations traitées à prix forfaitaire correspondent aux prestations de maintenance préventive de type P2. Les prestations traitées à prix unitaires et réalisées sur bons de commande concernent principalement la maintenance de type P5 (qui comporte des travaux hors forfait).
La présente consultation concerne des prestations d’exploitation et de maintenance “Chauffage Ventilation Climatisation” (CVC) telles que décrites dans le pièces contractuelles. Les installations concernées sont réparties sur plusieurs sites. Les prestations font l’objet d’un marché mixte comprenant une partie à prix forfaitaire, et une partie à prix unitaire pour les prestations à bons de commande. Les prestations traitées à prix forfaitaire correspondent aux prestations de maintenance préventive de type P2. Les prestations traitées à prix unitaires et réalisées sur bons de commande concernent principalement la maintenance de type P5 (qui comporte des travaux hors forfait).
Type de contrat: Services
Produits/services: Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage📦
Valeur estimée hors TVA: 2 120 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: 2026-002
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
La présente consultation concerne des prestations d’exploitation et de maintenance “Chauffage Ventilation Climatisation” (CVC) telles que décrites dans le pièces contractuelles.
Les installations confiées au titre du marché sont : des installations de production et de distribution de chaleur, des installations de production et de distribution d’ECS, des installations de GTC ainsi que les installations de télétransmission et téléalarme, des pompes de relevage en chaufferie, des installations de traitement d’eau dans leur ensemble, des installations de ventilation (VMC) et de traitement d’air dans leur ensemble y compris en cuisine, des installations de climatisation, des installations de production et de distribution d’eau glacée.
Les installations concernées sont réparties sur plusieurs sites.
Les prestations font l’objet d’un marché mixte comprenant une partie à prix forfaitaire, et une partie à prix unitaire pour les prestations à bons de commande.
La présente consultation concerne des prestations d’exploitation et de maintenance “Chauffage Ventilation Climatisation” (CVC) telles que décrites dans le pièces contractuelles.
Les installations confiées au titre du marché sont : des installations de production et de distribution de chaleur, des installations de production et de distribution d’ECS, des installations de GTC ainsi que les installations de télétransmission et téléalarme, des pompes de relevage en chaufferie, des installations de traitement d’eau dans leur ensemble, des installations de ventilation (VMC) et de traitement d’air dans leur ensemble y compris en cuisine, des installations de climatisation, des installations de production et de distribution d’eau glacée.
Les installations concernées sont réparties sur plusieurs sites.
Les prestations font l’objet d’un marché mixte comprenant une partie à prix forfaitaire, et une partie à prix unitaire pour les prestations à bons de commande.
Informations complémentaires:
Le montant maximum indiqué ci-dessus (2 800 000 € HT) correspond au montant maximal de la partie à bons de commande pour la durée maximale du contrat (4 ans). Ce montant n'inclut pas le montant forfaitaire total des prestations de maintenance préventive qui sera déterminé par le candidat dans son offre.
La visite de sites est obligatoire. Les modalités de visite sont indiquées dans le règlement de la consultation.
Le montant maximum indiqué ci-dessus (2 800 000 € HT) correspond au montant maximal de la partie à bons de commande pour la durée maximale du contrat (4 ans). Ce montant n'inclut pas le montant forfaitaire total des prestations de maintenance préventive qui sera déterminé par le candidat dans son offre.
La visite de sites est obligatoire. Les modalités de visite sont indiquées dans le règlement de la consultation.
Durée de l'accord: 12 mois Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Le cas échéant, l’acheteur peut passer avec le titulaire des marchés sans publicité ni mise en concurrence préalables pour des prestations similaires, dans un délai de 3 ans à compter de la notification du présent contrat, conformément aux dispositions de l'article R.2122-7 du Code de la commande publique
Le cas échéant, l’acheteur peut passer avec le titulaire des marchés sans publicité ni mise en concurrence préalables pour des prestations similaires, dans un délai de 3 ans à compter de la notification du présent contrat, conformément aux dispositions de l'article R.2122-7 du Code de la commande publique
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
La durée initiale du marché est fixée à un an, à compter de sa notification, au plus tôt le 1er septembre 2026.
L'accord-cadre est reconductible, de façon tacite trois fois, pour 12 mois et pour une durée maximale de quatre ans. La reconduction du marché est tacite et intervient sauf décision contraire écrite du pouvoir adjudicateur, communiquée au titulaire au moins trois mois avant la fin de la période en cours. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. La non-reconduction ne donne pas droit à indemnités.
La durée initiale du marché est fixée à un an, à compter de sa notification, au plus tôt le 1er septembre 2026.
L'accord-cadre est reconductible, de façon tacite trois fois, pour 12 mois et pour une durée maximale de quatre ans. La reconduction du marché est tacite et intervient sauf décision contraire écrite du pouvoir adjudicateur, communiquée au titulaire au moins trois mois avant la fin de la période en cours. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. La non-reconduction ne donne pas droit à indemnités.
Critères d'attribution
Critère:
Les offres seront analysées et classées sur la base des critères suivants : Critère 1 : Prix – pondération : 60% (critère noté sur 60) et critère 2 : Valeur technique de l’offre – pondération : 40% (critère noté sur 40). L'article 8.1 du règlement de la consultation présente les critères d'analyse des offres.
Les offres seront analysées et classées sur la base des critères suivants : Critère 1 : Prix – pondération : 60% (critère noté sur 60) et critère 2 : Valeur technique de l’offre – pondération : 40% (critère noté sur 40). L'article 8.1 du règlement de la consultation présente les critères d'analyse des offres.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001 Description
Site principal ou lieu d'exécution: Les prestations sont à exécuter sur plusieurs sites.
Ville: Paris
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
L'appel d'offres ouvert est la procédure par laquelle l'acheteur choisit l'offre économiquement la plus avantageuse, sans négociation, sur la base de critères objectifs préalablement portés à la connaissance des candidats.
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-08 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Monnaie utilisée : l'euro. Les sommes dues en exécution du marché seront réglées par mandat administratif dans un délai global de paiement de 30 jours dans les conditions prévues par les règles de la comptabilité publique, conformément au code de la commande publique et à la réglementation en vigueur. Les prestations seront financées par l'ENS-PSL. Dans le cadre de la dématérialisation de la facture et conformément à la réglementation en vigueur, les factures électroniques doivent être déposées par l'entreprise attributaire sur le portail Chorus Pro. Plus d'information sur le site https://chorus-pro.gouv.fr
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Monnaie utilisée : l'euro. Les sommes dues en exécution du marché seront réglées par mandat administratif dans un délai global de paiement de 30 jours dans les conditions prévues par les règles de la comptabilité publique, conformément au code de la commande publique et à la réglementation en vigueur. Les prestations seront financées par l'ENS-PSL. Dans le cadre de la dématérialisation de la facture et conformément à la réglementation en vigueur, les factures électroniques doivent être déposées par l'entreprise attributaire sur le portail Chorus Pro. Plus d'information sur le site https://chorus-pro.gouv.fr
Le montant estimatif de la consultation correspond aux montants estimatifs des prestations forfaitaires et à bons de commande cumulées sur la durée totale de l'accord-cadre.
Le montant indiqué est donné à titre indicatif et ne constitue pas un engagement ferme de la part du pouvoir adjudicateur.
Le montant estimatif de la consultation correspond aux montants estimatifs des prestations forfaitaires et à bons de commande cumulées sur la durée totale de l'accord-cadre.
Le montant indiqué est donné à titre indicatif et ne constitue pas un engagement ferme de la part du pouvoir adjudicateur.
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: PARIS CEDEX 04
Région: Paris
🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Téléphone: 0144594400📞
URL: https://paris.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues Identique à : Organe de révision Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours: - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché, - référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, - recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours: - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché, - référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, - recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 082-288268 (2026-04-24)
Avis d'attribution de marché (2026-07-23) Objet Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 3792632.20 EUR 💰
Description
Informations complémentaires:
Le montant indiqué dans l'item "Valeur du résultat" correspond au montant forfaitaire auquel s'ajoute le montant maximum pour la durée totale du marché.
Pour la maintenance préventive, le montant forfaitaire contractuel annuel est de 248 158,05 € HT. Pour les prestations s'exécutant à bons de commande, le montant maximum annuel est de 700 000 € HT..
Le montant indiqué dans l'item "Valeur du résultat" correspond au montant forfaitaire auquel s'ajoute le montant maximum pour la durée totale du marché.
Pour la maintenance préventive, le montant forfaitaire contractuel annuel est de 248 158,05 € HT. Pour les prestations s'exécutant à bons de commande, le montant maximum annuel est de 700 000 € HT..
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): CRITÈRE 2 : Valeur technique (40%) - Ce critère inclut 6 sous-critères et a été évalué sur la base du cadre de réponse technique, son annexe et des documents techniques transmis par les candidats. Le règlement de la consultation détaille les sous-critères utilisés lors de l'analyse des offres.
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: CONTRAT 2026-002
Date de conclusion du contrat: 2026-07-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3792632.20 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 3792632.20 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre du titulaire
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001 Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Titulaire
Nom et adresse du contractant
Nom: Cram
Numéro d'enregistrement national: 78821266000013
Adresse postale: 203 RUE DEMIDOFF
Code postal: 76600
Commune postale: Le havre
Région: Seine-Maritime
🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dit@cram.fr📧
Téléphone: 0235242526📞
Taille de l’opérateur économique: Grande
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Point de contact: Service de la commande publique
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours: - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché, - référé contractuel prévu aux articles
L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, - recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat, Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de
la décision du Conseil d’Etat « Département de Tarn-et-Garonne » précité. Le contrat est consultable dans le respect des secrets
protégés par la loi n°78-753 du 17 juillet 1978 codifiée dans le livre III du code des relations entre le public et l'administration, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique 8.1, après une demande écrite adressée à marches-publics@ens.psl.eu et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9:30 à 11:30 et de 14:30 à 16:00, hors jours fériés et jours de fermeture du site.
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours: - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché, - référé contractuel prévu aux articles
L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, - recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat, Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de
la décision du Conseil d’Etat « Département de Tarn-et-Garonne » précité. Le contrat est consultable dans le respect des secrets
protégés par la loi n°78-753 du 17 juillet 1978 codifiée dans le livre III du code des relations entre le public et l'administration, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique 8.1, après une demande écrite adressée à marches-publics@ens.psl.eu et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9:30 à 11:30 et de 14:30 à 16:00, hors jours fériés et jours de fermeture du site.