Exploitation des équipements de chauffage, ventilation et climatisation des installations individuelles et collectives
Département de Tarn et Garonne
Le présent marché, se rapportant aux installations techniques des bâtiments appartenant au MAITRE D'OUVRAGE, est un contrat d'exploitation de type PF (marché Prestation - Forfait) ou P.F.I (marché Prestation - Forfait - Intéressement) suivant la présence ou non d'une clause d'intéressement. Accord cadre composite comportant une partie forfaitaire concernant l'entretien / maintenance des installations (P2, P3 et P3R) et une partie à bons de commande. La fourniture d'énergie est à la charge du maître d'ouvrage
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-07-10. L'appel d'offres a été publié le 2026-05-18.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments › Services de réparation et d'entretien de chauffage central
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-05-18 | Avis de marché |
| 2026-06-11 | Avis de marché |
| 2026-10-14 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2026-05-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Exploitation des équipements de chauffage, ventilation et climatisation des installations individuelles et collectives
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de réparation et d'entretien de chauffage central 📦
Valeur estimée hors TVA: 6 000 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°1 - Exploitation des installations thermiques - sites hors biomasse
Description du marché: Lot n°1 - Exploitation des installations thermiques - sites hors biomasse
Informations complémentaires:
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Durée de l'accord
Date de début: 2026-10-18 📅
Date de fin: 2032-09-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: a l'issue de la durée du marché
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°2 - Exploitation des installations thermiques - sites biomasse
Description du marché: Lot n°2 - Exploitation des installations thermiques - sites biomasse
Informations complémentaires:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-07-10 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-07-10 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Montauban
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 4 ans:
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2026-07-10 14:00:00 📅
Lieu: Montauban
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Departement de tarn et garonne
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 100 Boulevard Hubert Gouze
Code postal: 82000
Commune postale: Montauban
Région: Tarn-et-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Bertelli Jean-Claude
Courrier électronique: marches-publics@tarnetgaronne.fr 📧
Téléphone: 0563918200 📞
URL: http://www.tarnetgaronne.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1821870 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1821870 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 095-343102 (2026-05-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Exploitation des équipements de chauffage, ventilation et climatisation des installations individuelles et collectives
Numéro de référence:
2026030
Brève description:
Le présent marché, se rapportant aux installations techniques des bâtiments appartenant au MAITRE D'OUVRAGE, est un contrat d'exploitation de type PF (marché Prestation - Forfait) ou P.F.I (marché Prestation - Forfait - Intéressement) suivant la présence ou non d'une clause d'intéressement.
Accord cadre composite comportant une partie forfaitaire concernant l'entretien / maintenance des installations (P2, P3 et P3R) et une partie à bons de commande.
La fourniture d'énergie est à la charge du maître d'ouvrage
Afficher plus
Produits/services: Services de réparation et d'entretien de chauffage central 📦
Valeur estimée hors TVA: 6 000 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Lot n°1 - Exploitation des installations thermiques - sites hors biomasse
Description du marché: Lot n°1 - Exploitation des installations thermiques - sites hors biomasse
Informations complémentaires:
Montant minimum : Sans
Montant maximum : 5 400 000 euro(s) Ht
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de chauffage central
📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Durée de l'accord
Date de début: 2026-10-18 📅
Date de fin: 2032-09-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: a l'issue de la durée du marché
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Lot n°2 - Exploitation des installations thermiques - sites biomasse
Description du marché: Lot n°2 - Exploitation des installations thermiques - sites biomasse
Informations complémentaires:
Montant minimum : Sans
Montant maximum : 600 000 euro(s) Ht
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-07-10 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-07-10 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Montauban
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 4 ans:
Cette durée est justifiée par la nature des prestations confiées, lesquelles reposent sur des objectifs de performance énergétique et d'optimisation du fonctionnement des installations, nécessitant un temps d'exploitation suffisant pour être atteints, consolidés et évalués de manière pertinente
Afficher plus
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2026-07-10 14:00:00 📅
Lieu: Montauban
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Le marché comporte une clause d'insertion par l'activité économique en application de l'article L2112-2 du code de la commande publique
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Departement de tarn et garonne
Numéro d'enregistrement national:
55130
Adresse postale: 100 Boulevard Hubert Gouze
Code postal: 82000
Commune postale: Montauban
Région: Tarn-et-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Bertelli Jean-Claude
Courrier électronique: marches-publics@tarnetgaronne.fr 📧
Téléphone: 0563918200 📞
URL: http://www.tarnetgaronne.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1821870 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1821870 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
La remise des offres est subordonnée à une visite obligatoire et collective conformément aux dispositions indiquées au règlement de consultation, du 1er au 5 juin 2026
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national:
49A74BBD-EE83-268B-6D15B92F3E5F0E13
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 095-343102 (2026-05-18)
Avis de marché (2026-06-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 6 000 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-07-20 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-07-20 14:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2026-07-20 14:00:00 📅
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 343102-2026
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
Nouvelle valeur
Texte:
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: a8d0b46a-8a80-4524-a18a-152dc3b9e009-01
Source: OJS 2026/S 112-406190 (2026-06-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 6 000 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-07-20 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-07-20 14:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2026-07-20 14:00:00 📅
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 343102-2026
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
1B7970A9-FDB1-FFC5-4DD7A7722C0053C5
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
1B7970E7-FE89-A602-4D0DCFE7664168BF
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:
Remise des offres: Au lieu du 10/07/2026 à 12h00 au plus tard. Lire 20/07/2026 à 12h00 au plus tard.
Date d'ouverture des offres: Au lieu du 10/07/2026 à 14h00 au plus tard. Lire 20/07/2026 à 14h00 au plus tard.
Version de l’avis antérieur à modifier: a8d0b46a-8a80-4524-a18a-152dc3b9e009-01
Source: OJS 2026/S 112-406190 (2026-06-11)
Avis d'attribution de marché (2026-10-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 6 000 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 6 000 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2026-10-14 📅
Titre: Lot n°1 - Exploitation des installations thermiques - sites hors biomasse
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 6 000 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 5 400 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅
Nom et adresse du contractant
Nom: Engie energie services
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 254 Rue Leon Joulin
Code postal: 31000
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 600 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
Informations complémentaires
Organe de révision
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Source: OJS 2026/S 201-715296 (2026-10-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 6 000 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 6 000 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
202603001
Date de conclusion du contrat: 2026-10-14 📅
Titre: Lot n°1 - Exploitation des installations thermiques - sites hors biomasse
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 6 000 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 5 400 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅
Nom et adresse du contractant
Nom: Engie energie services
Numéro d'enregistrement national:
1821870-1-1-1
Adresse postale: 254 Rue Leon Joulin
Code postal: 31000
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 600 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1821870-1-2-1
Informations complémentaires
Organe de révision
495EFF2F-91BC-9119-93D2248DE0EE02EF
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
495EFF3F-E060-221E-7D2E1F3E234B58DF
Source: OJS 2026/S 201-715296 (2026-10-14)
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