EXPLOITATION DES 8 DECHETTERIES DU SITOM SUD RHONE

SITOM Sud Rhône

EXPLOITATION DES 8 DECHETTERIES, PAR CONTRAT DE SERVICE, DU SITOM SUD RHONE (69) L'exploitation porte sur le gardiennage, la gestion, l'entretien, la maintenance des équipements, l'enlèvement, l'évacuation et la valorisation des déchets issus de ces 8 sites.

Date limite

Deadline 2026-09-01

Qui ?

• SITOM Sud Rhône

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement › Services liés aux déchets et aux ordures

Où ?

• Rhône-Alpes › Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2026-06-04	Avis de marché

Avis de marché (2026-06-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: EXPLOITATION DES 8 DECHETTERIES DU SITOM SUD RHONE
Numéro de référence: 2026-01
Brève description:

Type de contrat: Services
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3

1️⃣
Identifiant interne: 2026 01 01
Titre: Lot 1: exploitation de deux déchetteries sur le territoire de la Communauté de Communes de la Vallée du Garon
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:

 Déchetterie de Brignais (rue des Ronzières) : tranche ferme  Déchetterie de Chaponost (ZI les Troques) : tranche ferme  Déchetterie de Brignais (déchetterie en projet : chemin de gaud) : tranche optionnelle

Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-01 📅
Date de fin: 2033-12-31 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement:

Les marchés sont conclus pour une durée de 5 ans à compter du 1er janvier 2027. La durée peut être prolongée 2 fois pour 1 an, et l’exécution ne pourra donc pas aller au-delà du 31 décembre 2033 : Durée initiale : du 1er janvier 2027 au 31 décembre 2031 Première reconduction d’un an : du 1er janvier 2032 au 31 décembre 2032 Seconde reconduction d’un an : du 1er janvier 2033 au 31 décembre 2033

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2026 01 02
Titre: Lot 2 : exploitation de trois déchetteries sur le territoire de la Communauté de Communes du Pays Mornantais:
Description du marché:

 Déchetterie de Mornant (1800 le Jonan)  Déchetterie de Saint-Didier Sous Riverie (les Bournières)  Déchetterie Saint-Laurent d’Agny (RD 30)

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 2026 01 03
Titre: Lot 3 : exploitation de 3 déchetteries sur le territoire de la Communauté de Communes du Pays de l'Ozon
Description du marché:

 Déchetterie de ST Symphorien d’Ozon (1980 route d’Heyrieux RD 149) : tranche ferme  Déchetterie de Ternay (87 rue de Chassagne) : tranche ferme  Déchetterie de Sérézin du Rhône (chemin des Verchères) : tranche ferme  Déchetterie de Sérézin du Rhône (déchetterie en projet : chemin des Verchères) : Tranche optionnelle

Autres informations sur le renouvellement:

Les marchés sont conclus pour une durée de 5 ans à compter du 1er janvier 2027. La durée peut être prolongée 2 fois pour 1 an, et l'exécution ne pourra donc pas aller au-delà du 31 décembre 2033 : Durée initiale : du 1er janvier 2027 au 31 décembre 2031 Première reconduction d'un an : du 1er janvier 2032 au 31 décembre 2032 Seconde reconduction d'un an : du 1er janvier 2033 au 31 décembre 2033

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Description
Ville: Rhône

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-09-01 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Sitom sud rhone
Numéro d'enregistrement national: 25690113300049
Département: Rhone
Adresse postale: Zac du baconnet
250 allée des sapins
Code postal: 69
Commune postale: Montagny
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: kaguillaume@sitom-sudrhone.com 📧
Téléphone: 0472319088 📞
URL: https://sitom-sud-rhone.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_1j1pAZzVN9 🌏
URL de participation: https://achatpublic.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de lyon
Numéro d'enregistrement national: 17690005800015
Code postal: 69
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Les recours suivants peuvent être introduits dans les délais prévus par le code de justice administrative : Référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du contrat (article L 551-1 et suivants du code de justice administrative) Référé contractuel (article L 551-13 et suivants du code de justice administrative) Recours en contestation de la validité du contrat dit recours « Tarn et Garonne » dans un délai de deux mois à compter de la publication de l’avis d’attribution Conformément au Code de justice administrative, des recours peuvent être intentés par tous tiers intéressés, avant ou après la conclusion du contrat, auprès du Tribunal Administratif de Lyon.

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 108-391043 (2026-06-04)

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