Expertise, repérage amiante et cartographie de matières dangereuses d'aéronefs retirés du service avant leur démantèlement
Le marché a pour objet l’expertise, le repérage amiante et la cartographie de matières dangereuses d’aéronefs retirés du service avant leur démantèlement.
Les matières dangereuses recherchées sont notamment les suivantes :
• Amiante
• Silice cristalline
• Radionucléide
• Plomb
Le périmètre du marché concerne des aéronefs parmi la liste non-exhaustive :
• avions : Flamant, Alphajet, Mystère IV, Mirage III, Mirage F1, Mirage 2000, Mirage IV, Fouga, Nord Atlas, Epsilon, Nord 262, Piper Breguet Alizé.
• hélicoptères : Alouette III, Jaguar, Jaguar N, Super Puma, Puma, Lynx, Super Frelon.
Le présent projet de marché est soumis à la procédure avec négociation conformément aux dispositions des articles L. 2324-1, L. 2324-3, R. 2324-1, R. 2324-3, R. 2361-1, R. 2361-8 à R. 2361-12 du code de la commande publique.
Le présent projet de marché comprend à la fois des prestations forfaitaires et d’autres prestations susceptibles d’être commandées par bons de commande en application de l’article R. 2362-8 du code de la commande publique.
Transmission électronique :
Se reporter à la rubrique VI.3 relative aux informations complémentaires – « Modalités de transmission des plis ».
Prestations sur provision :
En application des articles R. 2372-19 à R. 2372-21 du code de la commande publique, le marché pouvant présenter des aléas techniques importants, il comportera une part de fournitures et services qui n’ont pas pu être définis avec précision dans le marché public initial.
La présente publication concerne uniquement un appel à candidature. Le dossier de consultation sera envoyé ultérieurement et uniquement aux candidats admis à soumissionner.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-02-16.
L'appel d'offres a été publié le 2024-01-17.
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Historique des marchés publics
| Date |
Document |
| 2024-01-17
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Avis de marché
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