expérimentation des méthodes de détection sur images (orthophotographies), vectorisation et post-traitements automatiques faisant appel à l'intelligence artificielle

Institut Geographique National

le marché est passé en quatre lots séparés.Les modalités administratives du marché ainsi que les caractéristiques techniques et les conditions d'exécution des prestations à réaliser sont définies dans le cahier des clauses particulières (Ccp) no Gbm 23062 et son annexe présentant les exigences techniques de saisie

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-09-18. L'appel d'offres a été publié le 2023-08-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Institut Geographique National

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de programmation de logiciels d'application › Services de développement de logiciels divers et systèmes informatiques

Où ?

• Ile-de-France › Val-de-Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-08-23	Avis de marché
2023-09-05	Informations complémentaires
2024-01-03	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-08-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de développement de logiciels divers et systèmes informatiques
Numéro de référence: Gbm 23062
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de développement de logiciels divers et systèmes informatiques 📦
Code CPV supplémentaire: Services de développement de logiciels divers et systèmes informatiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-de-Marne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: institut Geographique National
Adresse postale: ign - sam - département des marchés, 73 avenue de Paris
Code postal: 94165
Commune postale: Saint-Mandé
Contact
Adresse Internet: http://www.ign.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@ign.fr 📧
Téléphone: +33 143988216 📞
Fax: +33 143988538 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-23 📅
Date limite de soumission: 2023-09-18 📅
Date de publication: 2023-08-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 164-517486
Numéro JO-S: 164
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info -La remise des plis se fait uniquement par voie électronique sur la plateforme www.marches-publics.info.Les conditions de remise des plis sont précisées à l'article 4 du règlement de la consultation (Rc) et dans l'annexe au Rc.Le dossier de consultation des entreprises (Dce) de l'appel d'offres est disponible gratuitement soit par voie électronique sur la plate-forme électronique www.marches-publics.info ou sur le site www.ign.fr (en bas de page, à la rubrique "Accès rapides", cliquer sur le lien "Marchés publics").Ce présent avis de marché fait suite à une première consultation déclarée sans suite pour raison technique

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 400 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 4
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 1
Intitulé du lot: 3 itérations pour produire objets bâtis, réseaux, câbles, pylônes et éoliennes, plus obstacles à la progression sur 25 et 100 km² échelle 1:5 000 et sur environ 10 000 km² à 1:50 000
Numéro du lot: 1
Brève description:

itération 1 :Produire les bâtis et réseaux routiers et ferrés à l'échelle 1:5 000 sur une zone géographique de 25 km2 (en recouvrement avec les zones de l'itération 1 des lots 2, 3 et 4).Itération 2 :Produire les bâtis, réseaux routiers et ferrés, et les objets de type câbles, pylônes, et éoliennes à l'échelle 1:5 000 sur 5 zones de 100 km2.Itération 3 :-Produire les bâtis, les réseaux routiers et ferrés, les objets de type câbles, pylônes, et éoliennes et les " obstacles à la progression " (murs, murets, clôtures, haies) à l'échelle 1:5 000 sur les 5 zones de 100 km2 utilisées dans l'itération 2 et 5 autres zones de 100 km2. Ces zones sont en recouvrement partiel avec les zones de l'itération 3 du lot 2.-produire les mêmes objets à l'échelle 1:50 000 sur une zone d'un degré carré soit environ 10 000 km2. Cette zone n'est pas forcément contigüe avec les zones de l'itération 3 des lots 2, 3, et 4

Durée de l'accord: 8 mois
Intitulé du lot: 3 itérations pour produire objets bâtis, réseaux et obstacles à la progression, plus câbles, pylônes et éoliennes, sur 25 et 100 km² échelle 1:5 000 et sur environ 10 000 km² à 1:50 000
Numéro du lot: 2
Brève description:

itération 1 :Produire les bâtis et réseaux routiers et ferrés à l'échelle 1:5 000 sur une zone géographique de 25 km2 (en recouvrement avec les zones de l'itération 1 des lots 1, 3 et 4).Itération 2 :Produire les bâtis, réseaux routiers et ferrés, et les " obstacles à la progression " (murs, murets, clôtures, haies) à l'échelle 1:5 000 sur 5 zones de 100 km2.Itération 3 :-Produire les bâtis, les réseaux routiers et ferrés, les " obstacles à la progression " (murs, murets, clôtures, haies), et d'autres objets (privilégier les câbles, pylônes, éoliennes) à l'échelle 1:5 000 sur les 5 zones de 100 km2 utilisées dans l'itération 2 et 5 autres zones de 100 km2. Ces zones sont en recouvrement partiel avec les zones de l'itération 3 du lot 1.-produire les mêmes objets à l'échelle 1:50 000 sur une zone d'un degré carré soit environ 10 000 km2. Cette zone n'est pas forcément contigüe avec les zones de l'itération 3 des lots 1, 3, et 4

Intitulé du lot: 3 itérations pour produire bâtis, réseaux et occupation du sol sur divers thèmes, sur 25 à 100 km² échelle 1:5 000 et sur 10 000 km² à 1:50 000
Numéro du lot: 3
Brève description:

itération 1 :Produire les bâtis et les réseaux routiers et ferrés à l'échelle 1:5 000 sur une zone géographique de 25 km2 (en recouvrement avec les zones de l'itération 1 des lots 1, 2 et 4).Itération 2 :Produire les bâtis et les réseaux routiers et ferrés, et l'ocs sur les thèmes prioritaires (culture, verger, vigne, prairie, arbuste, forêt, sable, rivière, rizière) à l'échelle 1:5 000 sur 5 zones de 100 km2.Itération 3 :-Produire bâtis et les réseaux routiers et ferrés, et l'ocs sur l'ensemble des classes à l'échelle 1:5 000 sur les 5 zones de 100 km2 utilisées dans l'itération 2 et 5 autres zones de 100 km2. Ces zones sont en recouvrement partiel avec les zones de l'itération 3 du lot 4.-produire les mêmes objets à l'échelle 1:50 000 sur une zone d'un degré carré soit environ 10 000 km2. Cette zone n'est pas forcément contigüe avec les zones de l'itération 3 des lots 1,2 et 4

Intitulé du lot: 3 itérations pour produire bâtis, réseaux et occupation du sol limitée aux surfaces de sol nu, sur des zones de 25 et 100 km² échelle 1:5 000 et sur environ 10 000 km² à 1:50 000
Numéro du lot: 4
Brève description:

itération 1 :Produire les bâtis et les réseaux routiers et ferrés à l'échelle 1:5 000 sur une zone géographique de 25 km2 (en recouvrement avec les zones de l'itération 1 des lots 1, 2 et 3).Itération 2 :Produire bâtis et les réseaux routiers et ferrés, et l'ocs limitée aux surfaces de sol nu (terre, béton, gravier, etc.) à l'échelle 1:5 000 sur 5 zones de 100 km2.Itération 3 :-Produire bâtis et les réseaux routiers et ferrés, et l'ocs sur l'ensemble des classes à l'échelle 1:5 000 sur les 5 zones de 100 km2 utilisées dans l'itération 2 et 5 autres zones de 100 km2. Ces zones sont en recouvrement partiel avec les zones de l'itération 3 du lot 3.-produire les mêmes objets à l'échelle 1:50 000 sur une zone d'un degré carré soit environ 10 000 km2. Cette zone n'est pas forcément contigüe avec les zones de l'itération 3 des lots 1, 2 et 3

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

le candidat renseigne les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) fournis dans le Dce

Situation économique et financière:

indiquer à la rubrique F1 du Dc2 le chiffre d'affaires hors taxes des trois dernières années ou des trois derniers exercices clos

Capacité technique et professionnelle: le candidat doit fournir les renseignements demandés à la rubrique G1 du Dc2

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: anglais 🗣️
français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-09-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 18006701900430
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: ign Département des marchés
Adresse postale: 73 avenue de Paris
Pays: Val-de-Marne 🏙️
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

recours administratif : dans les deux mois qui suivent la notification de la décision contestée, auprès du pouvoir adjudicateur (recours gracieux).Référé pré-contractuel : du début de la procédure à la signature du contrat, auprès du Ta avec notification simultanée au pouvoir adjudicateur.Référé contractuel : 1 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution au Joue (marchés et accords-cadres) ou de la notification de la décision d'attribution aux candidats non retenus pour les marchés fondés sur un accord-cadre ; 6 mois à compter de la conclusion du contrat dans les autres cas, auprès du Ta.Recours contentieux de droit commun : dans les deux mois qui suivent la notification de la décision contestée ou dans les deux mois suivant la décision de rejet du recours administratif, auprès du Ta.Référé suspension, pouvant intervenir dès lors qu'un recours au fond a été introduit et jusqu'à ce que le juge administratif se prononce, auprès du Ta.Recours indemnitaire en plein contentieux, auprès du Ta, après demande préalable à la personne publique. Ce recours est soumis à la prescription quadriennale

Source: OJS 2023/S 164-517486 (2023-08-23)

Informations complémentaires (2023-09-05)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-05 📅
Date limite de soumission: 2023-09-28 📅
Date de publication: 2023-09-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 173-543953
Se réfère à l'avis: 2023/S 164-517486
Numéro JO-S: 173
Source: OJS 2023/S 173-543953 (2023-09-05)

Avis d'attribution de marché (2024-01-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 395 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2024-01-03 📅
Date de publication: 2024-01-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 005-009811
Numéro JO-S: 5
Informations complémentaires

en application de la jurisprudence, le contrat est consultable, dans la limite du respect des dispositions sur le secret industriel et commercial, sur demande transmise par courrier à Ign, Service Achats et Marchés, Département des Marchés, 73 avenue de Paris, 94165 Saint-Mandé Cedex

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-12-15 📅
Nom: airbus Defence And Space Sas
Adresse postale: 5 Rue Des Satellites
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31400
Pays: France 🇫🇷
Haute-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
Nom: thales Cyber Solutions
Adresse postale: 4 Av Des Louvresses
Commune postale: Gennevilliers
Code postal: 78140
Pays: Yvelines 🏙️
Nom: luxcarta Technology
Adresse postale: parc D''Activite L''Argile
Commune postale: Mouans Sartoux
Code postal: 06370
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Nom: preligens
Adresse postale: 51 Rue De Provence
Commune postale: Paris 9
Code postal: 75009
Pays: Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 95 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 12
13
Source: OJS 2024/S 005-009811 (2024-01-03)

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