Objet Champ d'application du marché
Titre:
“exécuti on de s servi ces de transport à la demande po ur l a R égio n A uvergne R hône Alpes da ns le dé partement de l Allier 8 lots”
Produits/services: Services de transport routier public📦
Brève description:
“l a c o n s u l t a t i o n a pour objet : Exécution de service de transport à la d eman de dans le département de l Allier”
Valeur estimée hors TVA: EUR 500 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: tad secteur de Cérilly
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de transport routier public📦
Lieu d'exécution: Allier🏙️
Description du marché: voir DCE
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“la présente consultation est susceptible de donner lieu à des options au sens de la directive européenne : marchés de prestations”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: tad secteur de Commentry
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: tad secteur du Donjon
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: tad secteur de La palisse
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: tad secteur de Montl uçon
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: tad secteur de Montmarault
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: tad secteur de Moulins
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: tad secteur de Varennes sur Allier
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-13
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2023-09-13
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“lorsque le présent marché arrivera à son terme en 2025, une nouvelle consultation sera publiée” Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative).- Référé contractuel : après la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative).- Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative)
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 156-499677 (2023-08-11)