Evaluation ergothérapeute
France Loire
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Mise en place d'une évaluation par un ergothérapeute auprès des personnes séniors, résidant dans des logements France Loire
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-08-28. L'appel d'offres a été publié le 2026-07-20.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Centre — Val de Loire › Loiret
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-07-20 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-07-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Evaluation ergothérapeute
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services paramédicaux 📦
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Produits/services supplémentaires: Services paramédicaux 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: France Loire, 33 Rue du Faubourg de Bourgogne
Code postal: 45000
Ville: Orléans
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loiret 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-09-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-08-28 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-08-28 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-08-28 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: France Loire
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 33 Rue du faubourg de Bourgogne
Code postal: 45000
Commune postale: Orleans
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Blin Morgan
Courrier électronique: mblin@franceloire.fr 📧
Téléphone: 023857453 📞
URL: https://www.franceloire.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1852637 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1852637 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal judiciaire d'Orléans
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 7 Rue des Huguenots
Code postal: 45044
Commune postale: Orleans
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-orleans@justice.fr 📧
Téléphone: (33)238745834 📞
Fax: (33)238536574 📠
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 139-505301 (2026-07-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Evaluation ergothérapeute
Numéro de référence:
2026_DREH_03
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Mise en place d'une évaluation par un ergothérapeute auprès des personnes séniors, résidant dans des logements France Loire
Type de contrat: Services
Produits/services: Services paramédicaux 📦
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
S-PA-1852637
Produits/services supplémentaires: Services paramédicaux 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: France Loire, 33 Rue du Faubourg de Bourgogne
Code postal: 45000
Ville: Orléans
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loiret 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-09-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-08-28 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-08-28 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-08-28 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: France Loire
Numéro d'enregistrement national:
89222
Adresse postale: 33 Rue du faubourg de Bourgogne
Code postal: 45000
Commune postale: Orleans
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Blin Morgan
Courrier électronique: mblin@franceloire.fr 📧
Téléphone: 023857453 📞
URL: https://www.franceloire.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1852637 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1852637 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal judiciaire d'Orléans
Numéro d'enregistrement national:
00E226A1-9337-764A-96762BB112729CA9
Adresse postale: 7 Rue des Huguenots
Code postal: 45044
Commune postale: Orleans
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-orleans@justice.fr 📧
Téléphone: (33)238745834 📞
Fax: (33)238536574 📠
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 139-505301 (2026-07-20)
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