ETUDES POUR LE PROJET MYOMU

SATT AXLR

Dans ce cadre, la SATT AxLR recherche des sociétés capables d'assurer les activités suivantes séparées en 3 lots : Lot n°1 : La société effectuera de la chimie médicinale pour synthétiser a minima 50 composés de type médicamenteux (intermédiaires exclus) autour de l'échafaudage de Carnosol (formule 1). La capacité de l'entreprise à fournir plus de composés serait un plus. L'objectif est de générer de nouvelles PI grâce à des molécules brevetables à l'activité optimisée par rapport au Carnosol. Lot n°2 : La société réalisera des études ADME-Tox in-vitro sur les 2 à 4 meilleurs composés sélectionnés lors du lot n°1. La capacité de la société à proposer et argumenter des tests complémentaires sera un plus. Lot n°3 : La société synthétisera 5 à 10 gr des 2 composés sélectionnés dans le lot n°1 avec des critères de contrôle qualité à déterminer.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-09-08. L'appel d'offres a été publié le 2023-08-01.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2023-08-01 Avis de marché
Avis de marché (2023-08-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de recherche et développement et services de conseil connexes
Numéro de référence: 23MAPA13
Brève description:
Dans ce cadre, la SATT AxLR recherche des sociétés capables d'assurer les activités suivantes séparées en 3 lots : Lot n°1 : La société effectuera de la chimie médicinale pour synthétiser a minima 50 composés de type médicamenteux (intermédiaires exclus) autour de l'échafaudage de Carnosol (formule 1). La capacité de l'entreprise à fournir plus de composés serait un plus. L'objectif est de générer de nouvelles PI grâce à des molécules brevetables à l'activité optimisée par rapport au Carnosol. Lot n°2 : La société réalisera des études ADME-Tox in-vitro sur les 2 à 4 meilleurs composés sélectionnés lors du lot n°1. La capacité de la société à proposer et argumenter des tests complémentaires sera un plus. Lot n°3 : La société synthétisera 5 à 10 gr des 2 composés sélectionnés dans le lot n°1 avec des critères de contrôle qualité à déterminer.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de recherche et développement et services de conseil connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Services de recherche et développement et services de conseil connexes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Satt axlr
Adresse postale: 950 rue Saint Priest, CSU, Bât 6
Code postal: 34090
Commune postale: Montpellier
Contact
Adresse Internet: https://axlr.com 🌏
Courrier électronique: achats@axlr.com 📧
Téléphone: +33 448193010 📞
URL des documents: https://publication.marchesonline.com/publication/extern/apcConsultationAcces.do?idConsultation=Mzc0NzEwNA%3D%3D 🌏
URL pour la participation: https://publication.marchesonline.com/publication/extern/apcConsultationAcces.do?idConsultation=Mzc0NzEwNA%3D%3D 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-01 📅
Date limite de soumission: 2023-09-08 📅
Date de publication: 2023-08-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 149-475246
Numéro JO-S: 149
Informations complémentaires
Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum fixé à 120 000 euro(s) HT pour toute la durée du marché. La prestation débute à la notification du marché (début octobre 2023) pour une durée de 12 mois. La Prestation comporte une tranche optionnelle.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 170 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Informations sur les lots: Néant
Intitulé du lot: Chimie médicinale pour synthétiser au moins 50 composés de type médicamenteux
Numéro du lot: 01
Brève description:
La société effectuera de la chimie médicinale pour synthétiser a minima 50 composés de type médicamenteux (intermédiaires exclus) autour de l'échafaudage de Carnosol (formule 1). La capacité de l'entreprise à fournir plus de composés serait un plus. L'objectif est de générer de nouvelles PI grâce à des molécules brevetables à l'activité optimisée par rapport au Carnosol.
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Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires:
Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum fixé à 120 000 euro(s) HT pour toute la durée du marché. La prestation débute à la notification du marché (début octobre 2023) pour une durée de 12 mois. La Prestation comporte une tranche optionnelle.
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Intitulé du lot: Etudes ADME-Tox in-vitro
Numéro du lot: 02
Brève description:
La société réalisera des études ADME-Tox in-vitro sur les 2 à 4 meilleurs composés sélectionnés lors du lot n°1. La capacité de la société à proposer et argumenter des tests complémentaires sera un plus.
Durée de l'accord: 9 mois
Informations complémentaires:
Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum fixé à 25 000 euro(s) HT pour toute la durée du marché. La prestation débute 6 mois après le lancement du lot n°1 soit en avril 2024 pour une durée de 9 mois. Le début de la prestation sera acté par la réception et la notification du premier bon de commande relatif à ce lot.
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Intitulé du lot: Etudes SCALE UP
Numéro du lot: 03
Brève description:
La société synthétisera 5 à 10 gr des 2 composés sélectionnés dans le lot n°1 avec des critères de contrôle qualité à déterminer.
Durée de l'accord: 3 mois
Informations complémentaires:
La prestation débute à l'issue du lot n°2 (prévue en janvier 2025) pour une durée de 3 mois. Le début de la prestation sera acté par la réception et la notification du premier bon de commande relatif à ce lot. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum fixé à 25 000 euro(s) HT pour toute la durée du marché.
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Il s'agit d'un accord-cadre à prix forfaitaire pour le lot n°1 et à prix unitaires pour les lots n°2 et n°3. Il est mono-attributaire et à bons de commande pour chaque lot conformément aux articles L2125-1 et R2162-2 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. A l'issue de la consultation, il sera retenu un titulaire par lot pour satisfaire les besoins de la SATT AxLR. Pour les lots n°2 et n°3, à chaque besoin, la SATT AxLR émettra un bon de commande pour la réalisation des prestations listées à l'annexe financière en précisant les quantités demandées et les délais le cas échéant. Pour le lot n°1 un bon de commande sera émis pour la tranche ferme en premier lieu et un second bon de commande sera émis pour la tranche optionnelle si celle-ci est réalisée.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: anglais 🗣️
français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-09-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Montpellier

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Valorisation de la recherche publique
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 🌏
URL des documents: https://publication.marchesonline.com/publication/extern/apcConsultationAcces.do?idConsultation=Mzc0NzEwNA%3D%3D 🌏
Adresse Internet: https://publication.marchesonline.com/publication/extern/apcConsultationAcces.do?idConsultation=Mzc0NzEwNA%3D%3D 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 RUE PITOT
Commune postale: MONTPELLIER CEDEX 2
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://montpellier.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
- Recours gracieux ou hiérarchique dans les deux mois suivant la notification de la décision contestée.- Référé pré-contractuel exercé avant la signature du contrat sur le fondement de l'article L551-1 du Code de Justice Administrative (CJA).- Référé contractuel exercé jusqu'au 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat. En l'absence d'un tel avis, le délai de saisine expire à l'issue d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat sur le fondement de l'article R551-7 du CJA.- Recours de pleine juridiction exercé par tout concurrent évincé de la conclusion du contrat contestant la validité du contrat. Délai : deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.- Recours juridictionnel en annulation (actes administratifs détachables du contrat) : deux mois suivant leur publication ou leur notification en application de l'article R.421-1 du CJA.Ces renseignements sont donnés à titre indicatif
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Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 149-475246 (2023-08-01)
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