Dans ce cadre, la SATT AxLR recherche des sociétés capables d'assurer les activités suivantes séparées en 3 lots : Lot n°1 : La société effectuera de la chimie médicinale pour synthétiser a minima 50 composés de type médicamenteux (intermédiaires exclus) autour de l'échafaudage de Carnosol (formule 1). La capacité de l'entreprise à fournir plus de composés serait un plus. L'objectif est de générer de nouvelles PI grâce à des molécules brevetables à l'activité optimisée par rapport au Carnosol. Lot n°2 : La société réalisera des études ADME-Tox in-vitro sur les 2 à 4 meilleurs composés sélectionnés lors du lot n°1. La capacité de la société à proposer et argumenter des tests complémentaires sera un plus. Lot n°3 : La société synthétisera 5 à 10 gr des 2 composés sélectionnés dans le lot n°1 avec des critères de contrôle qualité à déterminer.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-09-08.
L'appel d'offres a été publié le 2023-08-01.
Objet Champ d'application du marché
Titre: ETUDES POUR LE PROJET MYOMU
23MAPA13
Produits/services: Services de recherche et développement et services de conseil connexes📦
Brève description:
“Dans ce cadre, la SATT AxLR recherche des sociétés capables d'assurer les activités suivantes séparées en 3 lots : Lot n°1 : La société effectuera de la...”
Brève description
Dans ce cadre, la SATT AxLR recherche des sociétés capables d'assurer les activités suivantes séparées en 3 lots : Lot n°1 : La société effectuera de la chimie médicinale pour synthétiser a minima 50 composés de type médicamenteux (intermédiaires exclus) autour de l'échafaudage de Carnosol (formule 1). La capacité de l'entreprise à fournir plus de composés serait un plus. L'objectif est de générer de nouvelles PI grâce à des molécules brevetables à l'activité optimisée par rapport au Carnosol. Lot n°2 : La société réalisera des études ADME-Tox in-vitro sur les 2 à 4 meilleurs composés sélectionnés lors du lot n°1. La capacité de la société à proposer et argumenter des tests complémentaires sera un plus. Lot n°3 : La société synthétisera 5 à 10 gr des 2 composés sélectionnés dans le lot n°1 avec des critères de contrôle qualité à déterminer.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 170 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant
La société effectuera de la chimie médicinale pour synthétiser a minima 50 composés de type médicamenteux (intermédiaires exclus) autour de l'échafaudage de Carnosol (formule 1). La capacité de l'entreprise à fournir plus de composés serait un plus. L'objectif est de générer de nouvelles PI grâce à des molécules brevetables à l'activité optimisée par rapport au Carnosol.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Informations complémentaires:
“Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum fixé à 120 000 euro(s) HT pour toute la durée du marché. La prestation débute à la...”
Informations complémentaires
Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum fixé à 120 000 euro(s) HT pour toute la durée du marché. La prestation débute à la notification du marché (début octobre 2023) pour une durée de 12 mois. La Prestation comporte une tranche optionnelle.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Etudes ADME-Tox in-vitro
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“La société réalisera des études ADME-Tox in-vitro sur les 2 à 4 meilleurs composés sélectionnés lors du lot n°1. La capacité de la société à proposer et...”
Description du marché
La société réalisera des études ADME-Tox in-vitro sur les 2 à 4 meilleurs composés sélectionnés lors du lot n°1. La capacité de la société à proposer et argumenter des tests complémentaires sera un plus.
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Durée de l'accord: 9
Informations complémentaires:
“Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum fixé à 25 000 euro(s) HT pour toute la durée du marché. La prestation débute 6 mois après le...”
Informations complémentaires
Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum fixé à 25 000 euro(s) HT pour toute la durée du marché. La prestation débute 6 mois après le lancement du lot n°1 soit en avril 2024 pour une durée de 9 mois. Le début de la prestation sera acté par la réception et la notification du premier bon de commande relatif à ce lot.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Etudes SCALE UP
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché:
“La société synthétisera 5 à 10 gr des 2 composés sélectionnés dans le lot n°1 avec des critères de contrôle qualité à déterminer.”
Durée de l'accord: 3
Informations complémentaires:
“La prestation débute à l'issue du lot n°2 (prévue en janvier 2025) pour une durée de 3 mois. Le début de la prestation sera acté par la réception et la...”
Informations complémentaires
La prestation débute à l'issue du lot n°2 (prévue en janvier 2025) pour une durée de 3 mois. Le début de la prestation sera acté par la réception et la notification du premier bon de commande relatif à ce lot. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum fixé à 25 000 euro(s) HT pour toute la durée du marché.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Il s'agit d'un accord-cadre à prix forfaitaire pour le lot n°1 et à prix unitaires pour les lots n°2 et n°3. Il est mono-attributaire et à bons de commande...”
Conditions d'exécution du contrat
Il s'agit d'un accord-cadre à prix forfaitaire pour le lot n°1 et à prix unitaires pour les lots n°2 et n°3. Il est mono-attributaire et à bons de commande pour chaque lot conformément aux articles L2125-1 et R2162-2 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. A l'issue de la consultation, il sera retenu un titulaire par lot pour satisfaire les besoins de la SATT AxLR. Pour les lots n°2 et n°3, à chaque besoin, la SATT AxLR émettra un bon de commande pour la réalisation des prestations listées à l'annexe financière en précisant les quantités demandées et les délais le cas échéant. Pour le lot n°1 un bon de commande sera émis pour la tranche ferme en premier lieu et un second bon de commande sera émis pour la tranche optionnelle si celle-ci est réalisée.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-08
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: anglais 🗣️
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-09-08
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Montpellier
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 RUE PITOT
Commune postale: MONTPELLIER CEDEX 2
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
URL: http://montpellier.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Recours gracieux ou hiérarchique dans les deux mois suivant la notification de la décision contestée.- Référé pré-contractuel exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Recours gracieux ou hiérarchique dans les deux mois suivant la notification de la décision contestée.- Référé pré-contractuel exercé avant la signature du contrat sur le fondement de l'article L551-1 du Code de Justice Administrative (CJA).- Référé contractuel exercé jusqu'au 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat. En l'absence d'un tel avis, le délai de saisine expire à l'issue d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat sur le fondement de l'article R551-7 du CJA.- Recours de pleine juridiction exercé par tout concurrent évincé de la conclusion du contrat contestant la validité du contrat. Délai : deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.- Recours juridictionnel en annulation (actes administratifs détachables du contrat) : deux mois suivant leur publication ou leur notification en application de l'article R.421-1 du CJA.Ces renseignements sont donnés à titre indicatif
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 RUE PITOT
Commune postale: MONTPELLIER CEDEX 2
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
URL: http://montpellier.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 149-475246 (2023-08-01)