Etude de faisabilité d’assemblage par expansion de la liaison tube/plaque en matériau à 9%Cr / Feasibility study on expanding the tube/plate junction in 9%Cr material

Commissariat à l'energie atomique et aux energies alternatives (CEA)

La prestation consiste à réaliser une étude de faisabilité expérimentale par expansion de la liaison entre le Double Walled Tube (DWT) et la back plate dans le cadre d'un projet associé au futur réacteur DEMO, pour le compte du Laboratoire des Technologies d'Assemblage (LTA) du CEA Paris-Saclay. Le présent avis de marché porte sur les phases candidatures et offres dans le cadre d'une procédure d'appel d'offres ouvert.
The service involves carrying out an experimental feasibility study using expanding of the connection between the Double Walled Tube (DWT) and the back plate as part of a project associated with the future DEMO reactor, on behalf of the Laboratoire des Technologies d'Assemblage (LTA) of the CEA Paris-Saclay. This contract notice covers the application and offer phases of an open tender procedure.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-12-18. L'appel d'offres a été publié le 2023-10-26.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2023-10-26 Avis de marché
2023-11-29 Informations complémentaires
2024-03-14 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-10-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de recherche et développement expérimental
Numéro de référence: B23-05180-AME
Brève description:
La prestation consiste à réaliser une étude de faisabilité expérimentale par expansion de la liaison entre le Double Walled Tube (DWT) et la back plate dans le cadre d'un projet associé au futur réacteur DEMO, pour le compte du Laboratoire des Technologies d'Assemblage (LTA) du CEA Paris-Saclay. Le présent avis de marché porte sur les phases candidatures et offres dans le cadre d'une procédure d'appel d'offres ouvert. The service involves carrying out an experimental feasibility study using expanding of the connection between the Double Walled Tube (DWT) and the back plate as part of a project associated with the future DEMO reactor, on behalf of the Laboratoire des Technologies d'Assemblage (LTA) of the CEA Paris-Saclay. This contract notice covers the application and offer phases of an open tender procedure.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de recherche et développement expérimental 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Essonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA)
Adresse postale: CEA Paris-Saclay CEA/P-SAC/SMA - Bâtiment 530
Code postal: 91191
Commune postale: Gif-sur-Yvette
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: anthony.mercan@cea.fr 📧
Téléphone: +33 169086735 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-26 📅
Date limite de soumission: 2023-12-18 📅
Date de publication: 2023-10-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 210-661637
Numéro JO-S: 210
Informations complémentaires
La date et l'horaire indiquées ci-dessus sont données uniquement à titre indicatif. Un acheteur représentant le Service des Marchés et Achats du CEA / Paris-Saclay ouvrira les offres qui seront également transmises à toute personne chargée de l'aspect technique de la consultation.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La prestation consiste à réaliser une étude de faisabilité expérimentale par expansion de la liaison entre le Double Walled Tube (DWT) et la back plate dans le cadre d'un projet associé au futur réacteur DEMO, pour le compte du Laboratoire des Technologies d'Assemblage (LTA) du CEA Paris-Saclay. Le présent avis de marché porte sur les phases candidatures et offres dans le cadre d'une procédure d'appel d'offres ouvert.
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The service involves carrying out an experimental feasibility study using expanding of the connection between the Double Walled Tube (DWT) and the back plate as part of a project associated with the future DEMO reactor, on behalf of the Laboratoire des Technologies d'Assemblage (LTA) of the CEA Paris-Saclay. This contract notice covers the application and offer phases of an open tender procedure.
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Les prestations attendues par le CEA sont décrites dans les documents de consultation. Elles nécessitent des connaissances approfondies et un savoir-faire démontré sur les techniques par expansion.
The services expected by the CEA are described in the tender folder documents. They require in-depth knowledge and proven expertise in expanding techniques.
Durée de l'accord: 6 mois
Description des options:
L'option est décrite dans les documents de consultation.
The option is described in the tender folder documents.
Nom du projet ou programme financé par l’UE: EUROfusion Grant Agreement - Breeding Blanket project

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
anglais 🗣️
Période de validité de l'offre: 9 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-12-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: Service des Marchés et Achats - CEA Saclay
Informations complémentaires:
La date et l'horaire indiquées ci-dessus sont données uniquement à titre indicatif.
Un acheteur représentant le Service des Marchés et Achats du CEA / Paris-Saclay ouvrira les offres qui seront également transmises à toute personne chargée de l'aspect technique de la consultation.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: www.cea.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56, Avenue de Saint Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché.
Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du Code de justice administrative.
Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Source: OJS 2023/S 210-661637 (2023-10-26)
Informations complémentaires (2023-11-29)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-29 📅
Date limite de soumission: 2024-01-04 📅
Date de publication: 2023-12-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 233-732636
Se réfère à l'avis: 2023/S 210-661637
Numéro JO-S: 233
Informations complémentaires
Le Dossier de Consultation des Entreprises (DCE) est donc publié en version 2 sur la plateforme PLACE et les dates / échéances initiales pour poser des questions et modifier le DCE ont donc été ajustées en conséquence.
Source: OJS 2023/S 233-732636 (2023-11-29)
Avis d'attribution de marché (2024-03-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Etude de faisabilité d’assemblage par expansion de la liaison tube/plaque en matériau à 9%Cr / Feasibility study on expanding the tube/plate junction in 9%Cr material
Numéro de référence: B23-05180-AME
Brève description:
La prestation consiste à réaliser une étude de faisabilité expérimentale par expansion de la liaison entre le Double Walled Tube (DWT) et la back plate dans le cadre d'un projet associé au futur réacteur DEMO, pour le compte du Laboratoire des Technologies d'Assemblage (LTA) du CEA Paris-Saclay. The service involves carrying out an experimental feasibility study using expanding of the connection between the Double Walled Tube (DWT) and the back plate as part of a project associated with the future DEMO reactor, on behalf of the Laboratoire des Technologies d'Assemblage (LTA) of the CEA Paris-Saclay.
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de recherche et développement expérimental 📦
Description
Identifiant interne: B23-05180-AME
Description du marché:
Les prestations attendues par le CEA sont décrites dans les documents de consultation. Elles nécessitent des connaissances approfondies et un savoir-faire démontré sur les techniques par expansion. The services expected by the CEA are described in the tender folder documents. They require in-depth knowledge and proven expertise in expanding techniques.
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Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Essonne 🏙️
Durée de l'accord: 6 mois
Informations sur les options
Options
Description des options:
L'option est décrite dans les documents de consultation. The option is described in the tender folder documents.
Critères d'attribution
Prix
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Pertinence technique de la méthodologie utilisée pour réaliser l’étude expérimentale
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Organisation mise en œuvre pour réaliser les prestations incluant notamment l’adéquation des profils proposés
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)

Attribution du marché
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Identifiant de l’offre: FRAMATOME
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Framatome

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA)
Numéro d'enregistrement national: 775 685 019 00488
Adresse postale: CEA Paris-Saclay CEA/P-SAC/SMA - Bâtiment 530
Code postal: 91191
Commune postale: Gif-sur-Yvette
Région: Essonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Anthony Mercan
Courrier électronique: anthony.mercan@cea.fr 📧
Téléphone: +33 169086735 📞
URL: www.cea.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 661637-2023

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le Dossier de Consultation des Entreprises (DCE) est accessible pour information des candidats, sur la plateforme PLACE au lien suivant : https://www.marchespublics.gouv.fr
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 177 800 059 00012
Région: Yvelines 🏙️
URL: http://versailles.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du Code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
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Source: OJS 2024/S 054-157790 (2024-03-14)