Équipements de systèmes de pompes pour un implanteur VIISTA 900 3D

CEA/Grenoble

Le présent marché a pour objet de fixer les conditions selon lesquelles le CEA confie au Titulaire, qui accepte, la fourniture et l'installation de deux systèmes de pompage ainsi qu'un système d'abattement des effluents d'un équipement d'implantation ionique.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-06-16. L'appel d'offres a été publié le 2023-05-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2023-05-15 Avis de marché
2023-08-30 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-05-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Machines et appareils microélectroniques et microsystèmes
Numéro de référence: B23-01779
Brève description:
Le présent marché a pour objet de fixer les conditions selon lesquelles le CEA confie au Titulaire, qui accepte, la fourniture et l'installation de deux systèmes de pompage ainsi qu'un système d'abattement des effluents d'un équipement d'implantation ionique.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines et appareils microélectroniques et microsystèmes 📦
Code CPV supplémentaire: Pompes 📦
Machines et appareils de filtration ou de purification des gaz 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CEA/Grenoble
Adresse postale: 17 rue des Martyrs
Code postal: 38054
Commune postale: GRENOBLE CEDEX 9
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: joanna.ledonne@cea.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-15 📅
Date limite de soumission: 2023-06-16 📅
Date de publication: 2023-05-19 📅
Date de début: 2023-07-03 📅
Date de fin: 2024-06-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 096-299701
Numéro JO-S: 96
Informations complémentaires
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables. Le présent avis et/ou les documents de la consultation doivent être retirés sur https://www.marches-publics.gouv.fr . Modalités d’obtention du Dossier de Consultation : Pour obtenir le dossier de consultation des entreprises, le candidat devra le télécharger via la plateforme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l’URL suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr Modalités de transmission des candidatures et des offres : Les modalités de dépôt des candidatures et des offres sont précisées dans le règlement de consultation. Après examen de la conformité administrative du dossier de candidature, le CEA procédera à l'analyse et à la sélection des candidatures conformément aux critères de jugement des candidatures suivants : - capacité professionnelle : aptitude technique, organisation en matière d’assurance qualité, références sur des prestations similaires/des fournitures similaires - capacité financière
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Système de pompage primaire
Numéro du lot: 1
Brève description:
Système de pompage primaire sec.
Il est demandé en :
option 1 : système de régulation de température/refroidissement
option 2 : transformateur d'alimentation
option 3 : le coût du transport
Intitulé du lot: Système de pompage turbo moléculaire
Numéro du lot: 2
Brève description:
Équipement d'un système de pompage turbo-moléculaire
option 4 : système de régulation de température/refroidissement
option 5 : transformateur d'alimentation
option 6 : le coût du transport
Intitulé du lot: Système d'abattement
Numéro du lot: 3
Brève description:
Système d'abattement.
option 7 : système de régulation de température/refroidissement
option 8 : transformateur d'alimentation
option 9 : le coût du transport
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
CEA/Grenoble - Conditions d'accès réglementées
CEA/Grenoble - Conditions d'accès règlementées

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le candidat fournira à l’appui de sa candidature :
- le formulaire DC1 (Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants) ou équivalent ;
- le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement), ou équivalent.
Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet du Ministère de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
- la copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente ».
Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l’article R2143-3 du Code de la commande publique téléchargeable à l’adresse suivante : https://ec.europa.eu/tools/espd/filter?lang=fr »
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Le présent avis et/ou les documents de la consultation doivent être retirés sur https://www.marches-publics.gouv.fr
Il est également possible de s’inscrire sur cette plateforme afin de répondre de façon électronique en suivant les étapes suivantes qui sont décrites sur le guide d’utilisation en ligne (rubrique Aide) :
1. Se doter (pour les procédures formalisées uniquement) d’un certificat électronique répondant aux spécifications indiquées dans les conditions d’utilisation de la plateforme du CEA, rubrique « Certificat électronique »
2. Se connecter à l’adresse suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr
3. Compléter le formulaire et valider
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Des conditions d'exécution environnementales sont précisées à l'article 4.2 du cahier des charges

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-06-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Joanna LE DONNÉ
Adresse Internet: www.cea.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
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Le présent avis et/ou les documents de la consultation doivent être retirés sur https://www.marches-publics.gouv.fr .
Modalités d’obtention du Dossier de Consultation :
Pour obtenir le dossier de consultation des entreprises, le candidat devra le télécharger via la plateforme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l’URL suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr
Modalités de transmission des candidatures et des offres :
Les modalités de dépôt des candidatures et des offres sont précisées dans le règlement de consultation.
Après examen de la conformité administrative du dossier de candidature, le CEA procédera à l'analyse et à la sélection des candidatures conformément aux critères de jugement des candidatures suivants :
- capacité professionnelle : aptitude technique, organisation en matière d’assurance qualité, références sur des prestations similaires/des fournitures similaires
- capacité financière

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +04 76429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +04 76422269 📠
Adresse Internet: http://grenoble.tribunal-adminsitratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché.
Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative.
Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe Tribunal Administratif de Grenoble
Adresse Internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2023/S 096-299701 (2023-05-15)
Avis d'attribution de marché (2023-08-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 33005.80 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-30 📅
Date de publication: 2023-09-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 169-531141
Se réfère à l'avis: 2023/S 096-299701
Numéro JO-S: 169
Informations complémentaires
Modalités de consultation du marché : un exemplaire du marché est disponible auprès du CEA dont les coordonnées sont précisées à la section I du présent avis. La consultation s’effectue dans le respect des secrets protégés par la loi. Les cases relatives au montant du marché ont été complétées au II.1.7 et au V.2.4 par la valeur "1,00" uniquement pour pouvoir valider et publier l'avis d'attribution. Les valeurs indiquées dans ces champs ne sont donc pas à prendre en compte.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Système de pompage primaire sec
Brève description: Fourniture d'un système de pompage primaire sec
Description des options: Transport en DAP
Brève description:
Système de pompage turbo moléculaire
Système d'abattement

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performance de la capacité de pompage du système
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Performance des délais permettant la réception effective du système de pompage
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Pertinence des solutions proposées pour la réduction des consommations en énergie électrique, ERP et fluides du système de pompage
Prix (pondération): 65
Critère de qualité (nom): Efficacité de la destruction des rejets du système d'abattement
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Performance des délais permettant la réception effective du système d'abattement
Pertinence des solutions proposées pour la réduction des consommations en énergie électrique, ERP et fluides du système d'abattement
Prix (pondération): 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-08-11 📅
Nom: Pfeiffer vaccum sas
Adresse postale: 98 AVENUE DE BROGNY
Commune postale: Annecy
Code postal: 74009
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 50657777 📞
Courrier électronique: info@pfeiffer-vacuum.fr 📧
Pays: Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 33005.80 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Référence
Informations complémentaires
Modalités de consultation du marché : un exemplaire du marché est disponible auprès du CEA dont les coordonnées sont précisées à la section I du présent avis. La consultation s’effectue dans le respect des secrets protégés par la loi.
Les cases relatives au montant du marché ont été complétées au II.1.7 et au V.2.4 par la valeur "1,00" uniquement pour pouvoir valider et publier l'avis d'attribution. Les valeurs indiquées dans ces champs ne sont donc pas à prendre en compte.
Source: OJS 2023/S 169-531141 (2023-08-30)
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