Le présent marché a pour objet de fixer les conditions selon lesquelles le CEA confie au Titulaire, qui accepte, la fourniture et l'installation de deux systèmes de pompage ainsi qu'un système d'abattement des effluents d'un équipement d'implantation ionique.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-06-16.
L'appel d'offres a été publié le 2023-05-15.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Équipements de systèmes de pompes pour un implanteur VIISTA 900 3D
B23-01779
Produits/services: Machines et appareils microélectroniques et microsystèmes📦
Brève description:
“Le présent marché a pour objet de fixer les conditions selon lesquelles le CEA confie au Titulaire, qui accepte, la fourniture et l'installation de deux...”
Brève description
Le présent marché a pour objet de fixer les conditions selon lesquelles le CEA confie au Titulaire, qui accepte, la fourniture et l'installation de deux systèmes de pompage ainsi qu'un système d'abattement des effluents d'un équipement d'implantation ionique.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Système de pompage primaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Pompes📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: CEA/Grenoble - Conditions d'accès réglementées
Description du marché:
“Système de pompage primaire sec.
Il est demandé en :
option 1 : système de régulation de température/refroidissement
option 2 : transformateur...”
Description du marché
Système de pompage primaire sec.
Il est demandé en :
option 1 : système de régulation de température/refroidissement
option 2 : transformateur d'alimentation
option 3 : le coût du transport
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2023-07-03 📅
Date de fin: 2024-06-28 📅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Système de pompage turbo moléculaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: CEA/Grenoble - Conditions d'accès règlementées
Description du marché:
“Équipement d'un système de pompage turbo-moléculaire
Il est demandé en :
option 4 : système de régulation de température/refroidissement
option 5 :...”
Description du marché
Équipement d'un système de pompage turbo-moléculaire
Il est demandé en :
option 4 : système de régulation de température/refroidissement
option 5 : transformateur d'alimentation
option 6 : le coût du transport
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Système d'abattement
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Machines et appareils de filtration ou de purification des gaz📦
Produits/services supplémentaires: Machines pour le traitement thermique de gaz📦
Description du marché:
“Système d'abattement.
Il est demandé en :
option 7 : système de régulation de température/refroidissement
option 8 : transformateur d'alimentation
option 9...”
Description du marché
Système d'abattement.
Il est demandé en :
option 7 : système de régulation de température/refroidissement
option 8 : transformateur d'alimentation
option 9 : le coût du transport
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat fournira à l’appui de sa candidature :
- le formulaire DC1 (Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants) ou...”
Liste et brève description des conditions
Le candidat fournira à l’appui de sa candidature :
- le formulaire DC1 (Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants) ou équivalent ;
- le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement), ou équivalent.
Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet du Ministère de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
- la copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente ».
Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l’article R2143-3 du Code de la commande publique téléchargeable à l’adresse suivante : https://ec.europa.eu/tools/espd/filter?lang=fr »
Le présent avis et/ou les documents de la consultation doivent être retirés sur https://www.marches-publics.gouv.fr
Il est également possible de s’inscrire sur cette plateforme afin de répondre de façon électronique en suivant les étapes suivantes qui sont décrites sur le guide d’utilisation en ligne (rubrique Aide) :
1. Se doter (pour les procédures formalisées uniquement) d’un certificat électronique répondant aux spécifications indiquées dans les conditions d’utilisation de la plateforme du CEA, rubrique « Certificat électronique »
2. Se connecter à l’adresse suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr
3. Compléter le formulaire et valider
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Des conditions d'exécution environnementales sont précisées à l'article 4.2 du cahier des charges”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-06-16
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-06-16
12:00 📅
“Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés...”
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
Le présent avis et/ou les documents de la consultation doivent être retirés sur https://www.marches-publics.gouv.fr .
Modalités d’obtention du Dossier de Consultation :
Pour obtenir le dossier de consultation des entreprises, le candidat devra le télécharger via la plateforme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l’URL suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr
Modalités de transmission des candidatures et des offres :
Les modalités de dépôt des candidatures et des offres sont précisées dans le règlement de consultation.
Après examen de la conformité administrative du dossier de candidature, le CEA procédera à l'analyse et à la sélection des candidatures conformément aux critères de jugement des candidatures suivants :
- capacité professionnelle : aptitude technique, organisation en matière d’assurance qualité, références sur des prestations similaires/des fournitures similaires
- capacité financière
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +04 76429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +04 76422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-adminsitratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché.
Le référé contractuel peut être...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché.
Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative.
Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe Tribunal Administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +04 76429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +04 76422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 096-299701 (2023-05-15)
Avis d'attribution de marché (2023-08-30) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 33005.80 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Système de pompage primaire sec
Description
Description du marché: Fourniture d'un système de pompage primaire sec
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performance de la capacité de pompage du système
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Performance des délais permettant la réception effective du système de pompage
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom):
“Pertinence des solutions proposées pour la réduction des consommations en énergie électrique, ERP et fluides du système de pompage”
Prix (pondération): 65
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Transport en DAP
Description
Description du marché: Système de pompage turbo moléculaire
Description du marché: Système d'abattement
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Efficacité de la destruction des rejets du système d'abattement
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom):
“Performance des délais permettant la réception effective du système d'abattement”
Critère de qualité (nom):
“Pertinence des solutions proposées pour la réduction des consommations en énergie électrique, ERP et fluides du système d'abattement”
Prix (pondération): 50
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 096-299701
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Système de pompage primaire sec
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro de contrat: 4001013659
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Système de pompage turbo moléculaire
Date de conclusion du contrat: 2023-08-11 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Pfeiffer vaccum sas
Adresse postale: 98 AVENUE DE BROGNY
Commune postale: Annecy
Code postal: 74009
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 50657777📞
Courrier électronique: info@pfeiffer-vacuum.fr📧
Fax: +33 50657789 📠
Région: Isère🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 33005.80 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Système d'abattement
“Modalités de consultation du marché : un exemplaire du marché est disponible auprès du CEA dont les coordonnées sont précisées à la section I du présent...”
Modalités de consultation du marché : un exemplaire du marché est disponible auprès du CEA dont les coordonnées sont précisées à la section I du présent avis. La consultation s’effectue dans le respect des secrets protégés par la loi.
Les cases relatives au montant du marché ont été complétées au II.1.7 et au V.2.4 par la valeur "1,00" uniquement pour pouvoir valider et publier l'avis d'attribution. Les valeurs indiquées dans ces champs ne sont donc pas à prendre en compte.
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 169-531141 (2023-08-30)