entretien Voirie Reseaux Divers

Commune de Chambéry

l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).Travaux d'entretien et de maintenance à réaliser sur les voiries et ouvrages d'art municipaux

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-09-11. L'appel d'offres a été publié le 2023-07-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Commune de Chambéry

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Savoie

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-07-27	Avis de marché
2023-12-12	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-07-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de réparation de routes
Numéro de référence: 2313
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de réparation de routes 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux d'entretien routier 📦
Travaux de marquage routier 📦
Ouvrages d'art et de génie civil 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Savoie 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de chambery
Adresse postale: hôtel de Ville, Place de l'hôtel de Ville
Code postal: 73011
Commune postale: Chambéry
Contact
Adresse Internet: http://www.chambery.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@mairie-chambery.fr 📧
Téléphone: +33 479602094 📞
URL des documents: http://www.chambery.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.chambery.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-27 📅
Date limite de soumission: 2023-09-11 📅
Date de publication: 2023-08-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 146-466313
Numéro JO-S: 146
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.chambery.fr -

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 7 516 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 5
Informations sur les lots: 5 lots maximum
Intitulé du lot: travaux de génie civil maintenance grosses réparations voirie-éclairage public sur quartiers Centre-Ville et Laurier
Numéro du lot: 01
Brève description:

travaux de génie civil maintenance grosses réparations voirie-éclairage public sur quartiers Centre-Ville et Laurier

Valeur estimée hors TVA: 2 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

Description des options:

le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

Intitulé du lot: travaux de génie civil maintenance grosses réparations voirie-éclairage public sur quartiers Hauts de Chambéry-Chambéry le Vieux-Bissy-Biollay
Numéro du lot: 02
Brève description:

travaux de génie civil maintenance grosses réparations voirie-éclairage public sur quartiers Hauts de Chambéry-Chambéry le Vieux-Bissy-Biollay

Intitulé du lot: travaux application produits bitumineux
Numéro du lot: 03
Brève description: travaux application produits bitumineux
Valeur estimée hors TVA: 2 680 000 EUR 💰
Intitulé du lot: travaux de signalisation horizontale sur voirie
Numéro du lot: 04
Brève description: travaux de signalisation horizontale sur voirie
Valeur estimée hors TVA: 500 000 EUR 💰
Intitulé du lot: travaux sur Ouvrage d?art
Numéro du lot: 05
Brève description: travaux sur Ouvrage d?art
Valeur estimée hors TVA: 336 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: chambéry 73000 - chambéry

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail

Situation économique et financière:

déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblesdéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Capacité technique et professionnelle:

déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin)déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prix sont révisables semestriellement.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Ressources propre de la Collectivité

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-09-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: dans les locaux de la collectivité
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 50

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21730065600014
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.chambery.fr 🌏
URL des documents: http://www.chambery.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité Consultatif de Règlement Amiable des Litiges
Adresse postale: 79 Cours charlemagne
Commune postale: Lyon
Code postal: 69002
Source: OJS 2023/S 146-466313 (2023-07-27)

Avis d'attribution de marché (2023-12-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot a fait l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions)

Valeur totale du marché: 7 516 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-12 📅
Date de publication: 2023-12-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 242-758483
Se réfère à l'avis: 2023/S 146-466313
Numéro JO-S: 242
Informations complémentaires

les montants indiqués dans le présent avis correspondent aux montants annuels maximum (H.T.). Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Les dates d'attribution indiquées dans le présent avis s'entendent comme les dates de notification des contrats. La consultation des contrats peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur sur rendez-vous dans le respect des informations communicables. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours Citoyens" accessible par le site internet www.telerecours.fr. Se référer au règlement de la consultation

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: chambéry 73000 Chambéry

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-11-17 📅
Nom: sas Guintoli mandataire du groupement solidaire Guintoli/Ehtp/Nge Routes Siorat
Adresse postale: agence : 385 Route de la Peyrouse
Commune postale: La Chavanne
Code postal: 73800
Pays: France 🇫🇷
Savoie 🏙️
Valeur totale du marché: 500 000 EUR 💰
Adresse postale: 4agence : 385 Route de la Peyrouse
Nom: sas Nge Routes Siorat mandataire du groupement solidaire Nge Routes Siorat/Guintoli
Adresse postale: agence : 385 route de la Peyrouse
Valeur totale du marché: 670 000 EUR 💰
Nom: sarl Axialis
Adresse postale: 74 Rue Archimède
Commune postale: La Ravoire
Code postal: 73490
Valeur totale du marché: 125 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-12-06 📅
Nom: spie Batignolles Tp Aura secteur Savoie mandataire du groupement solidaire Spie Batignolles Tp Aura/Est Ouvrage Agence Rhône Alpes
Adresse postale: zac 111 Rue De La Prairie
Commune postale: Voglans
Code postal: 73420
Valeur totale du marché: 84 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
4
2
Source: OJS 2023/S 242-758483 (2023-12-12)

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