l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).Travaux d'entretien et de maintenance à réaliser sur les voiries et ouvrages d'art municipaux
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-09-11.
L'appel d'offres a été publié le 2023-07-27.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: entretien Voirie Reseaux Divers
2313
Produits/services: Travaux de réparation de routes📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).Travaux d'entretien et de maintenance à réaliser sur les voiries et ouvrages d'art municipaux
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Valeur estimée hors TVA: EUR 7 516 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: 5 lots maximum
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“travaux de génie civil maintenance grosses réparations voirie-éclairage public sur quartiers Centre-Ville et Laurier” Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'entretien routier📦
Lieu d'exécution: Savoie🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: chambéry 73000 - chambéry
Description du marché:
“travaux de génie civil maintenance grosses réparations voirie-éclairage public sur quartiers Centre-Ville et Laurier” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 50
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“travaux de génie civil maintenance grosses réparations voirie-éclairage public sur quartiers Hauts de Chambéry-Chambéry le Vieux-Bissy-Biollay” Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“travaux de génie civil maintenance grosses réparations voirie-éclairage public sur quartiers Hauts de Chambéry-Chambéry le Vieux-Bissy-Biollay” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: travaux application produits bitumineux
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de marquage routier📦
Description du marché: travaux application produits bitumineux
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 680 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: travaux de signalisation horizontale sur voirie
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: travaux de signalisation horizontale sur voirie
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 500 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: travaux sur Ouvrage d?art
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Produits/services supplémentaires: Ouvrages d'art et de génie civil📦
Description du marché: travaux sur Ouvrage d?art
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 336 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblesdéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin)déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prix sont révisables semestriellement.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Ressources propre de la Collectivité
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-11
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-09-11
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): dans les locaux de la collectivité
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.chambery.fr -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité Consultatif de Règlement Amiable des Litiges
Adresse postale: 79 Cours charlemagne
Commune postale: Lyon
Code postal: 69002
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Source: OJS 2023/S 146-466313 (2023-07-27)
Avis d'attribution de marché (2023-12-12) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot a fait l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot a fait l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions)
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 7 516 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: chambéry 73000 Chambéry
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 146-466313
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2313l1
Numéro d'identification du lot: 01
Titre:
“travaux de génie civil maintenance grosses réparations voirie-éclairage public sur quartiers Centre-Ville et Laurier”
Date de conclusion du contrat: 2023-11-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: sas Guintoli mandataire du groupement solidaire Guintoli/Ehtp/Nge Routes Siorat
Adresse postale: agence : 385 Route de la Peyrouse
Commune postale: La Chavanne
Code postal: 73800
Pays: France 🇫🇷
Région: Savoie🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 500 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro de contrat: 2313l2
Numéro d'identification du lot: 02
Titre:
“travaux de génie civil maintenance grosses réparations voirie-éclairage public sur quartiers Hauts de Chambéry-Chambéry le Vieux-Bissy-Biollay” Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 4agence : 385 Route de la Peyrouse
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 500 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2313l3
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: travaux application produits bitumineux
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom:
“sas Nge Routes Siorat mandataire du groupement solidaire Nge Routes Siorat/Guintoli”
Adresse postale: agence : 385 route de la Peyrouse
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 670 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2313l4
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: travaux de signalisation horizontale sur voirie
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: sarl Axialis
Adresse postale: 74 Rue Archimède
Commune postale: La Ravoire
Code postal: 73490
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 125 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2313l5
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: travaux sur Ouvrage d?art
Date de conclusion du contrat: 2023-12-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom:
“spie Batignolles Tp Aura secteur Savoie mandataire du groupement solidaire Spie Batignolles Tp Aura/Est Ouvrage Agence Rhône Alpes”
Adresse postale: zac 111 Rue De La Prairie
Commune postale: Voglans
Code postal: 73420
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 84 000 💰
“les montants indiqués dans le présent avis correspondent aux montants annuels maximum (H.T.). Les montants seront identiques pour chaque période de...”
les montants indiqués dans le présent avis correspondent aux montants annuels maximum (H.T.). Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Les dates d'attribution indiquées dans le présent avis s'entendent comme les dates de notification des contrats. La consultation des contrats peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur sur rendez-vous dans le respect des informations communicables. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours Citoyens" accessible par le site internet www.telerecours.fr. Se référer au règlement de la consultation
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Source: OJS 2023/S 242-758483 (2023-12-12)