entretien, maintenance et travaux de modernisation et de remplacement complet des ascenseurs du patrimoine de l'oph Rouen Habitat à Rouen (76)

oph rouen habitat

entretien, maintenance et travaux de modernisation et de remplacement complet des ascenseurs du patrimoine de l'oph Rouen Habitat à Rouen (76)
la présente consultation est décomposée en 4 lots, donnant lieu à 4 marchés séparés :
Lot 1 : Entretien/Maintenance de 26 ascenseurs de l'oph Rouen Habitat ainsi que des travaux de modernisation et de remplacement complet.
Lot 2 : Entretien/Maintenance de 30 ascenseurs de l'oph Rouen Habitat.
Lot 3 : Entretien/Maintenance de 35 ascenseurs de l'oph Rouen Habitat ainsi que des travaux de modernisation et de remplacement complet.
Lot 4 : Entretien/Maintenance de 37 ascenseurs de l'oph Rouen Habitat ainsi que des travaux de modernisation et de remplacement complet.
Pour chacun des lots, les prestations seront rémunérées par application de prix mixtes : prix global et forfaitaire (acte d'engagement et Dpgf) et prix unitaires sur BPU pour les prestations ponctuelles commandées à la marge (hors du forfait) ( maximum de commandes 30 000 euro Ht/An)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-09-15. L'appel d'offres a été publié le 2023-08-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2023-08-03 Avis de marché
2024-01-10 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-08-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'entretien d'ascenseurs
Numéro de référence: 23AFJ11
Brève description:
entretien, maintenance et travaux de modernisation et de remplacement complet des ascenseurs du patrimoine de l'oph Rouen Habitat à Rouen (76) la présente consultation est décomposée en 4 lots, donnant lieu à 4 marchés séparés : Lot 1 : Entretien/Maintenance de 26 ascenseurs de l'oph Rouen Habitat ainsi que des travaux de modernisation et de remplacement complet. Lot 2 : Entretien/Maintenance de 30 ascenseurs de l'oph Rouen Habitat. Lot 3 : Entretien/Maintenance de 35 ascenseurs de l'oph Rouen Habitat ainsi que des travaux de modernisation et de remplacement complet. Lot 4 : Entretien/Maintenance de 37 ascenseurs de l'oph Rouen Habitat ainsi que des travaux de modernisation et de remplacement complet. Pour chacun des lots, les prestations seront rémunérées par application de prix mixtes : prix global et forfaitaire (acte d'engagement et Dpgf) et prix unitaires sur BPU pour les prestations ponctuelles commandées à la marge (hors du forfait) ( maximum de commandes 30 000 euro Ht/An)
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'entretien d'ascenseurs 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'entretien d'ascenseurs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Maritime 🏙️
Haute-Normandie 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: oph rouen habitat
Adresse postale: 5 place du Général de Gaulle
Code postal: 76001
Commune postale: Rouen
Contact
Adresse Internet: http://www.rouenhabitat.fr 🌏
Courrier électronique: marine.algret@rouenhabitat.fr 📧
Téléphone: +33 235156161 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-03 📅
Date limite de soumission: 2023-09-15 📅
Date de publication: 2023-08-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 151-481433
Numéro JO-S: 151
Informations complémentaires
documents à transmettre dans l'offre, détails des critères de notation des offres, règle de limitation de cumul de lots lors de l'attribution .... : cf. Règlement de la consultation téléchargement du DCE, remise de pli électronique, demande de renseignements complémentaires... : via la plateforme achat public (https://www.achatpublic.com)
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
entretien, maintenance et travaux de modernisation et de remplacement complet des ascenseurs du patrimoine de l'oph Rouen Habitat à Rouen (76)
la présente consultation est décomposée en 4 lots, donnant lieu à 4 marchés séparés :
Lot 1 : Entretien/Maintenance de 26 ascenseurs de l'oph Rouen Habitat ainsi que des travaux de modernisation et de remplacement complet.
Lot 2 : Entretien/Maintenance de 30 ascenseurs de l'oph Rouen Habitat.
Lot 3 : Entretien/Maintenance de 35 ascenseurs de l'oph Rouen Habitat ainsi que des travaux de modernisation et de remplacement complet.
Lot 4 : Entretien/Maintenance de 37 ascenseurs de l'oph Rouen Habitat ainsi que des travaux de modernisation et de remplacement complet.
Pour chacun des lots, les prestations seront rémunérées par application de prix mixtes : prix global et forfaitaire (acte d'engagement et Dpgf) et prix unitaires sur BPU pour les prestations ponctuelles commandées à la marge (hors du forfait) ( maximum de commandes 30 000 euro Ht/An)
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Valeur totale estimée: 1 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: entretien/Maintenance de 26 ascenseurs de l'oph Rouen Habitat ainsi que des travaux de modernisation et de remplacement complet
Numéro du lot: 1
Brève description:
lot 1 : Entretien/Maintenance de 26 ascenseurs de l'oph Rouen Habitat ainsi que des travaux de modernisation et de remplacement complet
Valeur estimée hors TVA: 1 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
chaque marché est conclu à compter du 1er janvier 2024 (ou au plus tard à sa date de notification si le marché n'est pas notifié avant le 01/01/2024) pour une durée de 12 mois.
il est par la suite reconductible, tacitement, tous les 01/01, pour 12 mois, 4 fois.
La durée maximale de chaque marché ne pourra pas dépasser les 60 mois (soit une fin maximale au 31/12/2028).
Description des options:
marché à tranche :
Tranche ferme : entretien/ maintenance de 26 ascenseurs.
Tranche optionnelle no 1 : Travaux sur les sites :
Lombardie 1 antares a 52 rue Galilée 76000 rouen
lombardie 1 antares b 52 rue Galilée 76000 rouen
Intitulé du lot: entretien/Maintenance de 30 ascenseurs de l'oph Rouen Habitat
Numéro du lot: 2
Brève description: entretien/Maintenance de 30 ascenseurs de l'oph Rouen Habitat
Description des renouvellements:
Il est par la suite reconductible, tacitement, tous les 01/01, pour 12 mois, 4 fois.
Description des options:
marché à tranches :
Tranche ferme : entretien/ maintenance de 30 ascenseurs.
Intitulé du lot: entretien/Maintenance de 35 ascenseurs de l'oph Rouen Habitat ainsi que des travaux de modernisation et de remplacement complet
Numéro du lot: 3
Brève description:
entretien/Maintenance de 35 ascenseurs de l'oph Rouen Habitat ainsi que des travaux de modernisation et de remplacement complet
Description des options:
Tranche ferme : entretien/ maintenance de 35 ascenseurs.
champ de mars i (ilm) Pair 6 rue du champ de Mars 76000 rouen
champ de mars i (ilm) Impair 6 rue du champ de Mars 76000 rouen
champ de mars i (plr) Pair 4 rue du champ de Mars 76000 rouen
champ de mars i (plr) Impair 4 rue du champ de Mars 76000 Rouen
Intitulé du lot: entretien/Maintenance de 37 ascenseurs de l'oph Rouen Habitat ainsi que des travaux de modernisation et de remplacement complet
Numéro du lot: 4
Brève description:
entretien/Maintenance de 37 ascenseurs de l'oph Rouen Habitat ainsi que des travaux de modernisation et de remplacement complet
Description des options:
marché à tranches:
tranche ferme 1 : entretien/ maintenance de 37 ascenseurs.
Tranche ferme no 2 : Travaux sur les sites :
ile lacroix Imm. Streliski 24 rue Stendhal 76000 rouen
ile lacroix Imm. E1 Cage A
17 A rue Edmond Flamand 76000 rouen + ile lacroix Imm. E1 Cage B
17 B rue Edmond Flamand 76000 rouen + ile lacroix Imm. E1 Cage C
17 C rue Edmond Flamand 76000 Rouen
Prestation supplémentaire éventuelle PSE 1 : La PSE concerne la tranche ferme no2 sur les travaux du site " ile lacroix Imm. Streliski 24 rue Stendhal 76000 rouen ".
Pse no 1 : Travaux liés à la desserte du niveau Haut
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
à ROUEN (76)
à Rouen (76)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
1. Liste des justificatifs administratifs :
- la lettre de candidature : la lettre de candidature dûment datée et signée (et habilitation du mandataire par ses cotraitants le cas échéant).
- une déclaration sur l'honneur : une déclaration sur l'honneur du candidat dûment datée et signée par le candidat pour justifier ne pas tomber sur le coup des exclusions en application des articles L.2141-1, L.2141-2, L.2141-3, L.2141-4, L.2141-5 du Code de la Commande Publique.
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- copie du ou des jugements prononcés : La copie du ou des jugements prononcés, si la société est en redressement judiciaire, et l'autorisation de poursuivre des activités.
- délégation de signature : Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.
- k-Bis : k-bis de moins de 3 mois ou équivalent.
Situation économique et financière:
- Chiffre d'affaires global : Chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des trois dernières années disponibles ou si impossible, les éléments utiles à la démonstration de la capacité
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Capacité technique et professionnelle:
- Effectif moyen annuel : Effectif moyen annuel de l'entreprise + pourcentage (%) du personnel d'encadrement + le pourcentage (%) de la masse salariale investit dans la formation, pour chacune des trois dernières années.
- références : Présentation d'une liste des principaux marchés similaires (entretien et travaux) aux prestations du présent marché, fournis au cours des trois dernières années indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé ; appuyée par des attestations du destinataire ou, à défaut par une déclaration de l'opérateur économique, ou si impossible, les éléments utiles à la démonstration de la capacité.
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- Certificats de qualifications professionnelles : il est précisé que la preuve de la capacité de l'entreprise peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats de qualification, d'identité professionnelle ou des références attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle se porte candidate. Inscription a la federation des ascenseurs (ou autre
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- Intervention en sous-section 4 amiante (pour tous les lots) :
L'Entreprise devra fournir des attestations de formation en cas de travaux en sous-section 4 conformément au Décret du 4 mai 2012 relatif aux risques d'exposition à l'amiante et de l'arrêté du 23 septembre 2015 modifiant l'arrêté du 23 février 2012 définissant les modalités de la formation des travailleurs à la prévention des risques liés à l'amiante. L'Entreprise doit justifier des qualifications suivantes :
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- habilitations Ss4 : Encadrement technique, encadrement de chantier et Opérateur en
Sous-Section 4.
- Références Ss4 : de réalisation au moins équivalentes en Ss4.
- Attestations individuelles Ss4 : de compétences en Ss4 valide du personnel affecté sur ce chantier.
- intervention en sous-section 3 amiante (pour les LOTS 1, 3 et 4 seulement) :
L'Entreprise devra fournir pour les travaux en sous-section 3, un certificat délivré par un organisme d'accréditation conformément au Décret du 4 mai 2012 relatif aux risques d'exposition à l'amiante et de l'arrêté du 14 décembre 2012 fixant les conditions de certification des entreprises réalisant des travaux de retrait ou d'encapsulage d'amiante, de matériaux, d'équipement ou d'articles en contenant. L'Entreprise doit justifier des qualifications suivantes :
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- qualibat 1552 (ouvrages extérieurs de bâtiment, ouvrages intérieurs de bâtiment, génie civil et terrains amiantifères)
- habilitation Encadrement technique, encadrement de chantier et Opérateur en sous-section 3
- références de réalisation au moins équivalentes
- attestation individuelle de compétences valide du personnel affecté sur ce chantier

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-09-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): valeur technique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Office public de l'Habitat
Contact
Point de contact: Service des marchés OPH Rouen Habitat
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
documents à transmettre dans l'offre, détails des critères de notation des offres, règle de limitation de cumul de lots lors de l'attribution .... : cf. Règlement de la consultation
téléchargement du DCE, remise de pli électronique, demande de renseignements complémentaires... : via la plateforme achat public (https://www.achatpublic.com)

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Fax: +33 232081271 📠
Adresse Internet: http://rouen.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat.
Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du Cja.
Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat.
Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
Source: OJS 2023/S 151-481433 (2023-08-03)
Avis d'attribution de marché (2024-01-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 227 084 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2024-01-10 📅
Date de publication: 2024-01-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 010-025162
Se réfère à l'avis: 2023/S 151-481433
Numéro JO-S: 10
Informations complémentaires
lot 1 : Tranche ferme : entretien/ maintenance de 26 ascenseurs : 127 140 euro ht Tranche optionnelle no 1 (sous condition d'affermissement) : Travaux sur les sites : LOMBARDIE 1 antares a 52 rue Galilée 76000 rouen / lombardie 1 antares b 52 rue Galilée 76000 ROUEN : 396 552 euro ht + des prix unitaires pour commandes à la marge (hors du forfait) : 30 000 euro Ht/An maximum de dépenses via la Bpu. Lot 2 : Tranche ferme : entretien/ maintenance de 30 ascenseurs : 135 250 euro ht + des prix unitaires pour commandes à la marge (hors du forfait) : 30 000 euro Ht/An maximum de dépenses via la Bpu Lot 3 : Tranche ferme : entretien/ maintenance de 35 ascenseurs : 171 150 euro (H.T.). Tranche optionnelle no 1 (sous condition d'affermissement) : Travaux sur les sites : champ de mars i (ilm) Pair 6 rue du champ de Mars 76000 rouen / champ de mars i (ilm) Impair 6 rue du champ de Mars 76000 rouen / champ de mars i (plr) Pair 4 rue du champ de Mars 76000 rouen / champ de mars i (plr) Impair 4 rue du champ de Mars 76000 ROUEN : 224 144 euro ht + des prix unitaires pour commandes à la marge (hors du forfait) : 30 000 euro Ht/An maximum de dépenses via la Bpu. Lot 4 : Tranche ferme 1 : entretien/ maintenance de 37 ascenseurs : 165 165 euro (H.T.). Tranche ferme no 2 : Travaux sur les sites : ile lacroix Imm. Streliski 24 rue Stendhal 76000 rouen ile lacroix Imm. E1 Cage a / 17 A rue Edmond Flamand 76000 rouen + ile lacroix Imm. E1 Cage B 17 B rue Edmond Flamand 76000 rouen + ile lacroix Imm. E1 Cage c / 17 C rue Edmond Flamand 76000 ROUEN : 407 683 euro ht + des prix unitaires pour commandes à la marge (hors du forfait) : 30 000 euro Ht/An maximum de dépenses via la Bpu.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
entretien/Maintenance de 26 ascenseurs de l'oph Rouen Habitat ainsi que des travaux de modernisation et de remplacement complet
Description des options: tranche ferme : entretien/ maintenance de 26 ascenseurs.
tranche ferme : entretien/ maintenance de…
… 30 ascenseurs.
… 35 ascenseurs.
 tranche optionnelle no 1 : Travaux sur les sites :

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-12-12 📅
Nom: mp ascenseurs altor
Numéro d'enregistrement national: 49208391000025
Adresse postale: 21/37 rue Voltaire
Commune postale: Drancy
Code postal: 93700
Pays: France 🇫🇷
Seine-Saint-Denis 🏙️
Valeur totale du marché: 673 692 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-12-14 📅
Nom: otis
Numéro d'enregistrement national: 54210780003745
Adresse postale: rue Michel Poulmarch
Commune postale: Saint-Etienne-du-Rouvray
Code postal: 76800
Pays: Seine-Maritime 🏙️
Valeur totale du marché: 285 250 EUR 💰
545 294 EUR 💰
Nom: kone
Numéro d'enregistrement national: 59205230201860
Adresse postale: 8 rue Gaspard Monge
Commune postale: Sotteville Lés Rouilles
Code postal: 76300
Valeur totale du marché: 722 848 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Référence
Informations complémentaires
lot 1 : Tranche ferme : entretien/ maintenance de 26 ascenseurs : 127 140 euro ht
Tranche optionnelle no 1 (sous condition d'affermissement) : Travaux sur les sites : LOMBARDIE 1 antares a 52 rue Galilée 76000 rouen / lombardie 1 antares b 52 rue Galilée 76000 ROUEN : 396 552 euro ht
+ des prix unitaires pour commandes à la marge (hors du forfait) : 30 000 euro Ht/An maximum de dépenses via la Bpu.
Lot 2 : Tranche ferme : entretien/ maintenance de 30 ascenseurs : 135 250 euro ht
+ des prix unitaires pour commandes à la marge (hors du forfait) : 30 000 euro Ht/An maximum de dépenses via la Bpu
Lot 3 : Tranche ferme : entretien/ maintenance de 35 ascenseurs : 171 150 euro (H.T.).
Tranche optionnelle no 1 (sous condition d'affermissement) : Travaux sur les sites : champ de mars i (ilm) Pair 6 rue du champ de Mars 76000 rouen / champ de mars i (ilm) Impair 6 rue du champ de Mars 76000 rouen / champ de mars i (plr) Pair 4 rue du champ de Mars 76000 rouen / champ de mars i (plr) Impair 4 rue du champ de Mars 76000 ROUEN : 224 144 euro ht
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Lot 4 : Tranche ferme 1 : entretien/ maintenance de 37 ascenseurs : 165 165 euro (H.T.).
Tranche ferme no 2 : Travaux sur les sites : ile lacroix Imm. Streliski 24 rue Stendhal 76000 rouen
ile lacroix Imm. E1 Cage a / 17 A rue Edmond Flamand 76000 rouen + ile lacroix Imm. E1 Cage B
17 B rue Edmond Flamand 76000 rouen + ile lacroix Imm. E1 Cage c / 17 C rue Edmond Flamand 76000 ROUEN : 407 683 euro ht
Source: OJS 2024/S 010-025162 (2024-01-10)
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Région:
France Normandie Haute-Normandie Seine-Maritime
Fournisseurs:
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