entretien, maintenance et travaux de modernisation et de remplacement complet des ascenseurs du patrimoine de l'oph Rouen Habitat à Rouen (76)

oph rouen habitat

entretien, maintenance et travaux de modernisation et de remplacement complet des ascenseurs du patrimoine de l'oph Rouen Habitat à Rouen (76)
la présente consultation est décomposée en 4 lots, donnant lieu à 4 marchés séparés :
Lot 1 : Entretien/Maintenance de 26 ascenseurs de l'oph Rouen Habitat ainsi que des travaux de modernisation et de remplacement complet.
Lot 2 : Entretien/Maintenance de 30 ascenseurs de l'oph Rouen Habitat.
Lot 3 : Entretien/Maintenance de 35 ascenseurs de l'oph Rouen Habitat ainsi que des travaux de modernisation et de remplacement complet.
Lot 4 : Entretien/Maintenance de 37 ascenseurs de l'oph Rouen Habitat ainsi que des travaux de modernisation et de remplacement complet.
Pour chacun des lots, les prestations seront rémunérées par application de prix mixtes : prix global et forfaitaire (acte d'engagement et Dpgf) et prix unitaires sur BPU pour les prestations ponctuelles commandées à la marge (hors du forfait) ( maximum de commandes 30 000 euro Ht/An)

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-09-15. L'appel d'offres a été publié le 2023-08-03.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• oph rouen habitat

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Haute-Normandie › Seine-Maritime

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-08-03	Avis de marché
2024-01-10	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-08-03)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: oph rouen habitat
Adresse postale: 5 place du Général de Gaulle
Commune postale: Rouen
Code postal: 76001
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Service des marchés OPH Rouen Habitat
Téléphone: +33 235156161 📞
Courrier électronique: marine.algret@rouenhabitat.fr 📧
Région: Seine-Maritime 🏙️
URL: http://www.rouenhabitat.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Office public de l'Habitat

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“entretien, maintenance et travaux de modernisation et de remplacement complet des ascenseurs du patrimoine de l'oph Rouen Habitat à Rouen (76) 23AFJ11”
Produits/services: Services d'entretien d'ascenseurs 📦
Brève description:
“entretien, maintenance et travaux de modernisation et de remplacement complet des ascenseurs du patrimoine de l'oph Rouen Habitat à Rouen (76) la présente...”
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“entretien/Maintenance de 26 ascenseurs de l'oph Rouen Habitat ainsi que des travaux de modernisation et de remplacement complet”
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'entretien d'ascenseurs 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation d'ascenseurs 📦
Lieu d'exécution: Seine-Maritime 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: à ROUEN (76)
Description du marché:
“lot 1 : Entretien/Maintenance de 26 ascenseurs de l'oph Rouen Habitat ainsi que des travaux de modernisation et de remplacement complet”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“chaque marché est conclu à compter du 1er janvier 2024 (ou au plus tard à sa date de notification si le marché n'est pas notifié avant le 01/01/2024) pour...”
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“marché à tranche : Tranche ferme : entretien/ maintenance de 26 ascenseurs. Tranche optionnelle no 1 : Travaux sur les sites : Lombardie 1 antares a 52 rue...”

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: entretien/Maintenance de 30 ascenseurs de l'oph Rouen Habitat
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Haute-Normandie 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: à Rouen (76)
Description du marché: entretien/Maintenance de 30 ascenseurs de l'oph Rouen Habitat
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 💰
Description
Description des renouvellements:
“chaque marché est conclu à compter du 1er janvier 2024 (ou au plus tard à sa date de notification si le marché n'est pas notifié avant le 01/01/2024) pour...”
Informations sur les options
Description des options: marché à tranches : Tranche ferme : entretien/ maintenance de 30 ascenseurs.

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“entretien/Maintenance de 35 ascenseurs de l'oph Rouen Habitat ainsi que des travaux de modernisation et de remplacement complet”
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“entretien/Maintenance de 35 ascenseurs de l'oph Rouen Habitat ainsi que des travaux de modernisation et de remplacement complet”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 💰
Informations sur les options
Description des options:
“marché à tranches : Tranche ferme : entretien/ maintenance de 35 ascenseurs. Tranche optionnelle no 1 : Travaux sur les sites : champ de mars i (ilm) Pair 6...”

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“entretien/Maintenance de 37 ascenseurs de l'oph Rouen Habitat ainsi que des travaux de modernisation et de remplacement complet”
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“entretien/Maintenance de 37 ascenseurs de l'oph Rouen Habitat ainsi que des travaux de modernisation et de remplacement complet”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 💰
Informations sur les options
Description des options:
“marché à tranches: tranche ferme 1 : entretien/ maintenance de 37 ascenseurs. Tranche ferme no 2 : Travaux sur les sites : ile lacroix Imm. Streliski 24 rue...”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“1. Liste des justificatifs administratifs : - la lettre de candidature : la lettre de candidature dûment datée et signée (et habilitation du mandataire par...”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Chiffre d'affaires global : Chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des trois...”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Effectif moyen annuel : Effectif moyen annuel de l'entreprise + pourcentage (%) du personnel d'encadrement + le pourcentage (%) de la masse salariale...”

Liste et brève description des critères de sélection

- Effectif moyen annuel : Effectif moyen annuel de l'entreprise + pourcentage (%) du personnel d'encadrement + le pourcentage (%) de la masse salariale investit dans la formation, pour chacune des trois dernières années.
- références : Présentation d'une liste des principaux marchés similaires (entretien et travaux) aux prestations du présent marché, fournis au cours des trois dernières années indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé ; appuyée par des attestations du destinataire ou, à défaut par une déclaration de l'opérateur économique, ou si impossible, les éléments utiles à la démonstration de la capacité.
- Certificats de qualifications professionnelles : il est précisé que la preuve de la capacité de l'entreprise peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats de qualification, d'identité professionnelle ou des références attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle se porte candidate. Inscription a la federation des ascenseurs (ou autre
- Intervention en sous-section 4 amiante (pour tous les lots) :
L'Entreprise devra fournir des attestations de formation en cas de travaux en sous-section 4 conformément au Décret du 4 mai 2012 relatif aux risques d'exposition à l'amiante et de l'arrêté du 23 septembre 2015 modifiant l'arrêté du 23 février 2012 définissant les modalités de la formation des travailleurs à la prévention des risques liés à l'amiante. L'Entreprise doit justifier des qualifications suivantes :
- habilitations Ss4 : Encadrement technique, encadrement de chantier et Opérateur en
Sous-Section 4.
- Références Ss4 : de réalisation au moins équivalentes en Ss4.
- Attestations individuelles Ss4 : de compétences en Ss4 valide du personnel affecté sur ce chantier.
- intervention en sous-section 3 amiante (pour les LOTS 1, 3 et 4 seulement) :
L'Entreprise devra fournir pour les travaux en sous-section 3, un certificat délivré par un organisme d'accréditation conformément au Décret du 4 mai 2012 relatif aux risques d'exposition à l'amiante et de l'arrêté du 14 décembre 2012 fixant les conditions de certification des entreprises réalisant des travaux de retrait ou d'encapsulage d'amiante, de matériaux, d'équipement ou d'articles en contenant. L'Entreprise doit justifier des qualifications suivantes :
- qualibat 1552 (ouvrages extérieurs de bâtiment, ouvrages intérieurs de bâtiment, génie civil et terrains amiantifères)
- habilitation Encadrement technique, encadrement de chantier et Opérateur en sous-section 3
- références de réalisation au moins équivalentes
- attestation individuelle de compétences valide du personnel affecté sur ce chantier

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-15 16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-09-16 09:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Informations complémentaires

“documents à transmettre dans l'offre, détails des critères de notation des offres, règle de limitation de cumul de lots lors de l'attribution .... : cf....”
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Fax: +33 232081271 📠
URL: http://rouen.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat. Le Référé contractuel (articles...”
Source: OJS 2023/S 151-481433 (2023-08-03)

Avis d'attribution de marché (2024-01-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“entretien, maintenance et travaux de modernisation et de remplacement complet des ascenseurs du patrimoine de l'oph Rouen Habitat à Rouen (76)”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 227 084 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Description
Description du marché:
“entretien/Maintenance de 26 ascenseurs de l'oph Rouen Habitat ainsi que des travaux de modernisation et de remplacement complet”
Informations sur les options
Description des options:
“tranche ferme : entretien/ maintenance de 26 ascenseurs. Tranche optionnelle no 1 : Travaux sur les sites : Lombardie 1 antares a 52 rue Galilée 76000...”
Description des options: tranche ferme : entretien/ maintenance de 30 ascenseurs.
Description des options:
“tranche ferme : entretien/ maintenance de 35 ascenseurs.  tranche optionnelle no 1 : Travaux sur les sites : champ de mars i (ilm) Pair 6 rue du...”
Description des options:
“tranche ferme 1 : entretien/ maintenance de 37 ascenseurs. Tranche ferme no 2 : Travaux sur les sites : ile lacroix Imm. Streliski 24 rue Stendhal 76000...”

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 151-481433

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 23048
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“entretien/Maintenance de 26 ascenseurs de l'oph Rouen Habitat ainsi que des travaux de modernisation et de remplacement complet”
Date de conclusion du contrat: 2023-12-12 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: mp ascenseurs altor
Numéro d'enregistrement national: 49208391000025
Adresse postale: 21/37 rue Voltaire
Commune postale: Drancy
Code postal: 93700
Pays: France 🇫🇷
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 673 692 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 119 280 💰
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: travaux de désamiantage

2️⃣
Numéro de contrat: 23049
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: entretien/Maintenance de 30 ascenseurs de l'oph Rouen Habitat
Date de conclusion du contrat: 2023-12-14 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: otis
Numéro d'enregistrement national: 54210780003745
Adresse postale: rue Michel Poulmarch
Commune postale: Saint-Etienne-du-Rouvray
Code postal: 76800
Région: Seine-Maritime 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 285 250 💰

3️⃣
Numéro de contrat: 23050
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“entretien/Maintenance de 35 ascenseurs de l'oph Rouen Habitat ainsi que des travaux de modernisation et de remplacement complet”
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 545 294 💰

4️⃣
Numéro de contrat: 23051
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“entretien/Maintenance de 37 ascenseurs de l'oph Rouen Habitat ainsi que des travaux de modernisation et de remplacement complet”
Nom et adresse du contractant
Nom: kone
Numéro d'enregistrement national: 59205230201860
Adresse postale: 8 rue Gaspard Monge
Commune postale: Sotteville Lés Rouilles
Code postal: 76300
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 722 848 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“lot 1 : Tranche ferme : entretien/ maintenance de 26 ascenseurs : 127 140 euro ht Tranche optionnelle no 1 (sous condition d'affermissement) : Travaux sur...”
Source: OJS 2024/S 010-025162 (2024-01-10)

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