entretien et grosses réparations de voirie
Communauté d agl du puy en velay
consultation lancée par un groupement de commandes.Les modalités d'exécution de l'accord-cadre (forme de contrat, nombre de titulaires, seuils) figurent au sein des documents de la consultation.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.Travaux d'entretien et de grosses réparations de voirie sur le territoire de la Communauté d'agglomération du Puy en Velay
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-11-06. L'appel d'offres a été publié le 2023-09-29.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Auvergne › Haute-Loire
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-09-29 | Avis de marché |
Avis de marché (2023-09-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'entretien routier
Numéro de référence: Rg-A2023019
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'entretien routier 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux d'entretien routier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: communaute d agl du puy en velay
Adresse postale: 16 place de la Libération
Code postal: 43003
Commune postale: Le Puy-en-Velay
Contact
Adresse Internet: https://www.agglo-lepuyenvelay.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: https://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://agysoft.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-29 📅
Date limite de soumission: 2023-11-06 📅
Date de publication: 2023-10-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 191-599180
Numéro JO-S: 191
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 9 000 000 EUR 💰
Intitulé du lot: ville: travaux d'entretien et de réparation de voirie
Numéro du lot: 01
Brève description:
Durée de l'accord: 36 mois
Intitulé du lot: agglo: travaux d'entretien et de réparation de voirie
Numéro du lot: 02
Brève description:
Intitulé du lot: travaux d'aménagement de voirie
Numéro du lot: 03
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 5 100 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-11-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Lieu: le-Puy-En-Velay
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20007341900018
Nom du pouvoir adjudicateur: communauté d''agglomération du Puy-En-Velay
Adresse postale: ca Du Puy En Velay, 16 place de la Libération
Commune postale: Le Puy-en-Velay Cedex
Pays: Haute-Loire 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: ville du Puy-En-Velay
Adresse postale: commune Du Puy En Velay, 1 place du Martouret, Cs 20317
Code postal: 43011
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://agysoft.marches-publics.info 🌏
Téléphone: +33 463207039 📞
Courrier électronique: marches.publics@lepuyenvelay.fr 📧
URL des documents: https://agysoft.marches-publics.info 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Fax: +33 473146122 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 191-599180 (2023-09-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'entretien routier
Numéro de référence: Rg-A2023019
Brève description:
consultation lancée par un groupement de commandes.Les modalités d'exécution de l'accord-cadre (forme de contrat, nombre de titulaires, seuils) figurent au sein des documents de la consultation.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.Travaux d'entretien et de grosses réparations de voirie sur le territoire de la Communauté d'agglomération du Puy en Velay
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'entretien routier 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux d'entretien routier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: communaute d agl du puy en velay
Adresse postale: 16 place de la Libération
Code postal: 43003
Commune postale: Le Puy-en-Velay
Contact
Adresse Internet: https://www.agglo-lepuyenvelay.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: https://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://agysoft.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-29 📅
Date limite de soumission: 2023-11-06 📅
Date de publication: 2023-10-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 191-599180
Numéro JO-S: 191
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info -
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 9 000 000 EUR 💰
Intitulé du lot: ville: travaux d'entretien et de réparation de voirie
Numéro du lot: 01
Brève description:
lot no1: "Travaux d'entretien et de réparation de voirie" accord cadre mono-attributaire avec bons de commande inférieurs à 60 000 euros Ht
Valeur estimée hors TVA: 1 800 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 36 mois
Intitulé du lot: agglo: travaux d'entretien et de réparation de voirie
Numéro du lot: 02
Brève description:
lot no2: "Travaux d'entretien et de réparation de voirie" accord cadre mono-attributaire avec bons de commande inférieurs à 60 000 euros Ht
Valeur estimée hors TVA: 2 100 000 EUR 💰
Intitulé du lot: travaux d'aménagement de voirie
Numéro du lot: 03
Brève description:
lot no3: "Travaux d'aménagement de voirie" accord cadre multi-attributaire avec marchés subséquents supérieurs à 60 000 euros (H.T.).Pour le lot no3, il sera attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
le territoire de la Communauté d'agglomération du Puy en Velay 43000 - le Puy-En-Velay
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçusla liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
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- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Capacité technique et professionnelle:
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants.- La notice des engins de compactage utilisés par l'entreprise mandataire en propriété , ou location si remplacement ou en soutien d'activité et les contrôles d'efficacité annuels
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Conditions d'exécution du contrat:
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande.Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-11-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Lieu: le-Puy-En-Velay
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20007341900018
Nom du pouvoir adjudicateur: communauté d''agglomération du Puy-En-Velay
Adresse postale: ca Du Puy En Velay, 16 place de la Libération
Commune postale: Le Puy-en-Velay Cedex
Pays: Haute-Loire 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: ville du Puy-En-Velay
Adresse postale: commune Du Puy En Velay, 1 place du Martouret, Cs 20317
Code postal: 43011
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://agysoft.marches-publics.info 🌏
Téléphone: +33 463207039 📞
Courrier électronique: marches.publics@lepuyenvelay.fr 📧
URL des documents: https://agysoft.marches-publics.info 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Fax: +33 473146122 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 191-599180 (2023-09-29)
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