montant Ht maximum des prestations à bon de commande : 800 000,00 Euro(S) (H.T.).L'Accord-Cadre est "Composite". Il comprend une partie "Marché ordinaire" et une partie "Accord-Cadre à bons de commande".Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.Le présent marché concerne l'ensemble des équipements situés sur- les aires collectives de jeux pour enfants ;- les parcours de santé ;- les parcours Vtt.Situés sur 5 Domaines du Conseil Départemental de l'hérault, le site d'alco (crèche départementale) et le Foyer de l'enfance.Les prestations concernent l'entretien des sites , des travaux de réparation, de remplacements ou d'équipements neufs selon les constatations de sécurité
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-05-03.
L'appel d'offres a été publié le 2023-03-29.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“entretien et fourniture des aires de jeux, parcours de santé et parcours de Vtt pour le Conseil Départemental de l'hérault
23cbd01”
Produits/services: Services de réparation et d'entretien d'équipements de terrains de jeux📦
Brève description:
“montant Ht maximum des prestations à bon de commande : 800 000,00 Euro(S) (H.T.).L'Accord-Cadre est "Composite". Il comprend une partie "Marché ordinaire"...”
Brève description
montant Ht maximum des prestations à bon de commande : 800 000,00 Euro(S) (H.T.).L'Accord-Cadre est "Composite". Il comprend une partie "Marché ordinaire" et une partie "Accord-Cadre à bons de commande".Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.Le présent marché concerne l'ensemble des équipements situés sur- les aires collectives de jeux pour enfants ;- les parcours de santé ;- les parcours Vtt.Situés sur 5 Domaines du Conseil Départemental de l'hérault, le site d'alco (crèche départementale) et le Foyer de l'enfance.Les prestations concernent l'entretien des sites , des travaux de réparation, de remplacements ou d'équipements neufs selon les constatations de sécurité
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Valeur estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien d'équipements de terrains de jeux📦
Lieu d'exécution: Hérault🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: sites/Domaines du département 34000 - departement Herault
Description du marché:
“montant Ht maximum des prestations à bon de commande : 800 000,00 Euro(S) (H.T.).L'Accord-Cadre est "Composite". Il comprend une partie "Marché ordinaire"...”
Description du marché
montant Ht maximum des prestations à bon de commande : 800 000,00 Euro(S) (H.T.).L'Accord-Cadre est "Composite". Il comprend une partie "Marché ordinaire" et une partie "Accord-Cadre à bons de commande".Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.Le présent marché concerne l'ensemble des équipements situés sur- les aires collectives de jeux pour enfants ;- les parcours de santé ;- les parcours Vtt.Situés sur 5 Domaines du Conseil Départemental de l'hérault, le site d'alco (crèche départementale) et le Foyer de l'enfance.Les prestations concernent l'entretien des sites , des travaux de réparation, de remplacements ou d'équipements neufs selon les constatations de sécurité
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme.Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3.La durée de chaque période de reconduction est...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme.Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3.La durée de chaque période de reconduction est de 1 an.La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“lettre de candidature et désignation du mandataire par ses co-traitants (Dc1, Dume ou forme libre) ;” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Liste et brève description des critères de sélection
liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“pour la partie " marché ordinaire ", l'exécution des prestations débute à compter du 02/01/2024.Pour la partie " accord-cadre à bons de commande ", les...”
Conditions d'exécution du contrat
pour la partie " marché ordinaire ", l'exécution des prestations débute à compter du 02/01/2024.Pour la partie " accord-cadre à bons de commande ", les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.Marché financé par les ressources propres de la collectivité
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-05-03
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-05-04
00:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://commande-publique.herault.fr/ -Le règlement de la consultation précise les modalités de présentation des candidatures et des offres. Les dépôts des plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. La signature des pièces du marché n'est pas imposée aux candidats au stade de la remise des candidatures ou des offres. Après attribution du contrat, le marché sera signé entre le Conseil Départemental et l'attributaire. La signature électronique du marché pourra être exigée par l'institution à l'attributairepour la période initiale du marché, pour la partie à accord-cadre à bons de commande, le montant maximum des prestations est fixée à 200 000 euro(s) (H.T.). Ce montant maximum est identique pour chaque période de reconduction de l'accord-cadre
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6, rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Fax: +33 467547410 📠
Source: OJS 2023/S 066-196400 (2023-03-29)
Informations complémentaires (2023-04-26)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 066-196400
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte: date: 04/05/2023 00h00
Nouvelle valeur
Texte: date: 11/05/2023 à 13h00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2023-05-03 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-05-11 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2023/S 084-256151 (2023-04-26)