ENTRETIEN ESPACES VERTS/NK/NL/1023
OPH de l'Aisne
MARCHE DE PRESTATIONS D'ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DU PATRIMOINE DE L'OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE L'AISNE
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-11-10. L'appel d'offres a été publié le 2023-10-06.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-10-06 | Avis de marché |
| 2024-03-25 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-10-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: ESPACES VERTS/NK/NL/1023
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Picardie 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Oph de l'aisne
Adresse postale: 1 place Jacques de Troyes
Code postal: 02007
Commune postale: Laon
Contact
Adresse Internet: https://www.opal02.com/ 🌏
Courrier électronique: contact@opal02.com 📧
Téléphone: +33 0323236200 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_BACt0MwAzc&v=1&selected=0 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_BACt0MwAzc&v=1&selected=0 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-06 📅
Date limite de soumission: 2023-11-10 📅
Date de publication: 2023-10-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 196-615182
Numéro JO-S: 196
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 031 242 EUR 💰
Intitulé du lot: Patrimoine Agence HIRSON
Numéro du lot: 01
Brève description: Patrimoine Agence HIRSON
Valeur estimée hors TVA: 74 400 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: Patrimoine Agence TERGNIER
Numéro du lot: 02
Brève description: Patrimoine Agence TERGNIER
Valeur estimée hors TVA: 203 904 EUR 💰
Intitulé du lot: Patrimoine Agence MONTREUIL
Numéro du lot: 03
Brève description: Patrimoine Agence MONTREUIL
Valeur estimée hors TVA: 149 040 EUR 💰
Intitulé du lot: Patrimoine Agence ILE DE FRANCE
Numéro du lot: 04
Brève description: Patrimoine Agence ILE DE FRANCE
Valeur estimée hors TVA: 69 408 EUR 💰
Intitulé du lot: Patrimoine Agence PRESLES
Numéro du lot: 05
Brève description: Patrimoine Agence PRESLES
Valeur estimée hors TVA: 119 088 EUR 💰
Intitulé du lot: Patrimoine Agence SAINT CREPIN
Numéro du lot: 06
Brève description: Patrimoine Agence SAINT CREPIN
Valeur estimée hors TVA: 239 280 EUR 💰
Intitulé du lot: Patrimoine Agence SUD
Numéro du lot: 07
Brève description: Patrimoine Agence SUD
Valeur estimée hors TVA: 162 480 EUR 💰
Intitulé du lot: Patrimoine Agence Opal'Etudes / Opal'Actifs
Numéro du lot: 08
Brève description: Patrimoine Agence Opal'Etudes / Opal'Actifs
Valeur estimée hors TVA: 30 432 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-11-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Oph
Contact
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_BACt0MwAzc&v=1&selected=0 🌏
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_BACt0MwAzc&v=1&selected=0 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier
Commune postale: Amiens
Code postal: 80000
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: https://amiens.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de NANCY drcl 5 - préfecture Meurthe et Moselle
Adresse postale: 1 rue du Préfet Erignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Adresse Internet: https://www.meurthe-et-moselle.gouv.fr/Outils/Horaires-et-coordonnees/Horaires-et-coordonnees-de-la-prefecture-de-Meurthe-et-Moselle 🌏
Source: OJS 2023/S 196-615182 (2023-10-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: ESPACES VERTS/NK/NL/1023
Brève description:
MARCHE DE PRESTATIONS D'ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DU PATRIMOINE DE L'OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE L'AISNE
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Picardie 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Oph de l'aisne
Adresse postale: 1 place Jacques de Troyes
Code postal: 02007
Commune postale: Laon
Contact
Adresse Internet: https://www.opal02.com/ 🌏
Courrier électronique: contact@opal02.com 📧
Téléphone: +33 0323236200 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_BACt0MwAzc&v=1&selected=0 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_BACt0MwAzc&v=1&selected=0 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-06 📅
Date limite de soumission: 2023-11-10 📅
Date de publication: 2023-10-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 196-615182
Numéro JO-S: 196
Informations complémentaires
L'OPH de l'Aisne dans une logique de promotion d'une politique d'achat responsable et solidaire et dans un souci d'adaptation de son fonctionnement aux enjeux et finalités du développement durable a décidé de prescrire des exigences sociales dans ses marchés publics et d'évaluer l'impact de leur application. Ces exigences constituent à la fois un outil de développement économique et un levier favorisant l'insertion des publics en parcours d'insertion vers l'emploi, éligibles au dispositif Clause d'Insertion par l'Activité Economique (CIAE).Le financement sera assuré au moyen des contributions des usagers et ressources propres.Les paiements seront effectués par l'OPAL à échéance de 30 jours à compter de la réception des factures.Le mode de règlement est le virement.Le marché est à prix forfaitaires.Les prix sont fermes pour la première année. Les prix seront révisés à chaque date anniversaire du Marché dans les conditions fixées au C.C.P.Les prestations feront l'objet d'un règlement mensuel par fraction d'un douzième (1/12ème) du forfait annuel en application du bordereau de prix forfaitaires.En vue de répondre à la consultation et pour disposer d'informations sur les sites, la consistance et l'étendue des prestations demandées, le candidat doit procéder à une visite des lieux pendant la phase de consultation.Cette visite n'est pas organisée par l'Office. Il appartient donc à chaque candidat de prendre toutes les dispositions nécessaires avant de remettre son offre.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 031 242 EUR 💰
Intitulé du lot: Patrimoine Agence HIRSON
Numéro du lot: 01
Brève description: Patrimoine Agence HIRSON
Valeur estimée hors TVA: 74 400 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: Patrimoine Agence TERGNIER
Numéro du lot: 02
Brève description: Patrimoine Agence TERGNIER
Valeur estimée hors TVA: 203 904 EUR 💰
Intitulé du lot: Patrimoine Agence MONTREUIL
Numéro du lot: 03
Brève description: Patrimoine Agence MONTREUIL
Valeur estimée hors TVA: 149 040 EUR 💰
Intitulé du lot: Patrimoine Agence ILE DE FRANCE
Numéro du lot: 04
Brève description: Patrimoine Agence ILE DE FRANCE
Valeur estimée hors TVA: 69 408 EUR 💰
Intitulé du lot: Patrimoine Agence PRESLES
Numéro du lot: 05
Brève description: Patrimoine Agence PRESLES
Valeur estimée hors TVA: 119 088 EUR 💰
Intitulé du lot: Patrimoine Agence SAINT CREPIN
Numéro du lot: 06
Brève description: Patrimoine Agence SAINT CREPIN
Valeur estimée hors TVA: 239 280 EUR 💰
Intitulé du lot: Patrimoine Agence SUD
Numéro du lot: 07
Brève description: Patrimoine Agence SUD
Valeur estimée hors TVA: 162 480 EUR 💰
Intitulé du lot: Patrimoine Agence Opal'Etudes / Opal'Actifs
Numéro du lot: 08
Brève description: Patrimoine Agence Opal'Etudes / Opal'Actifs
Valeur estimée hors TVA: 30 432 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le dossier à remettre par les concurrents comprendra les pièces suivantes :Dossier de candidature : Pour présenter leur candidature, les candidats disposent de deux procédés (candidature sous la forme DUME ou hors DUME).Quel que soit le procédé retenu par le candidat, celui-ci devra transmettre en plus, les pièces ci-dessous : - Certificat de qualification en cours de validité. Certificats de Qualifications des Entreprises du Paysage (Qualipaysage) : E130 ou E131. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de prestations attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.- Assurance Responsabilité Civile Professionnelle en cours de validitéLe candidat ne devra pas faire référence au Décret n° 2016-360 du 25 mars 2016, ce dernier étant abrogé depuis le 1er avril 2019 et remplacé par le Décret n° 2018-1075 du 3 décembre 2018.Tous ces documents sont à transmettre par toutes les entreprises concurrentes (Mandataire et cotraitants en cas de groupement - sous-traitants déclarés lors de la consultation).Référence professionnelle et capacité technique: Présentation de l'entreprise (description de l'activité, moyens humains, moyens matériels...)Références :L'entreprise présentera une liste de références vérifiables, en indiquant l'objet du chantier, le lieu, le nom du maître d'ouvrage, l'année de réalisation et le prix des prestations.La qualité des références s'apprécie au regard de leur équivalence :- en termes de volume travaux et/ou - de domaine fonctionnelLes candidatures dont les références seront jugées insuffisantes seront rejetées
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Capacité économique et financière : Déclaration concernant le chiffre daffaires global et le chiffre daffaires concernant les travaux, objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponiblesSituation propre des opérateurs économiques : Les imprimés DC1 et DC 2 (RECENTS version du 1ER AVRIL 2019 - DUMENT COMPLETES) pour chacune des entreprises concurrentes ayant vocation à être titulaire du Marché, daté et signé ou ÉQUIVALENT. Les imprimés sont disponibles sur le site https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat Tout document (notamment Extrait Kbis ou délégation de pouvoir) permettant dapprécier que la personne qui signe les documents du marché public (lettre de candidature, acte dengagement etc.) est bien habilitée à engager lentreprise La forme juridique du candidat En cas de groupement, sa nature et le nom du mandataire. Les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat y compris, en cas de groupement, le cas échéant, les habilitations nécessaires pour représenter les entreprises au stade de la passation du Marché.
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Dossier Offre : - Un Mémoire technique pour CHAQUE LOT dans lequel le candidat précisera notamment :- Les moyens humains et matériels mis à disposition ainsi que la méthode d'organisation pour remplir les conditions du Marché ; les noms et qualités des interlocuteurs,- Le matériel utilisé pour assurer les prestations,- Les méthodes alternatives au traitement chimique qu'il compte utiliser pour la prestation désherbage,- Le mode opératoire sur la mise en oeuvre des bonnes pratiques environnementales en matière d'élimination, de traçabilité ou de valorisation des déchets (tonte, taille et autres), de gestion des nuisances sonores des chantiers,- Les moyens mis en place pour garantir la sécurité des chantiers,- La méthodologie de traitement des réclamations et suivis des contrôles contradictoires,- Tous renseignements utiles que le candidat jugera nécessaires pour argumenter sur sa méthode d'organisation.Le mémoire technique est une pièce contractuelle du marché.- Le document « Acte d'Engagement » joint au dossier de consultation, dûment rempli (HORS TVA) Un acte d'engagement sera à établir par lot- L'Annexe n° 1 à l'Acte d'Engagement - Bordereau de prix forfaitaires (par lot) - dûment rempli, daté et signé- L'Annexe n° 1 au Cahier de Clauses Particulières (par lot), dont les données auront été vérifiées, rectifiées ou complétées par le candidat, datée et signée.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-11-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Oph
Contact
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_BACt0MwAzc&v=1&selected=0 🌏
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_BACt0MwAzc&v=1&selected=0 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier
Commune postale: Amiens
Code postal: 80000
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: https://amiens.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
-le référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de la justice administrative (CJA) pouvant être exercé à compter de la date d'envoi de la notification de rejet sur présentation d'un mémoire motivé en fait et en droit devant le Tribunal administratif d'Amiens ;-le référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du code de la justice administrative (CJA) pouvant être exercé dans un délai de trente et un (31 jours) à compter de la publication de l'avis d'attribution au JOUE et/ou BOAMP sur présentation d'un mémoire motivé en fait et en droit devant le Tribunal administratif d'Amiens ;-le recours de plein contentieux dans un délai de deux (02) mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique sur présentation d'un mémoire motivé en fait et en droit devant le Tribunal administratif d'Amiens.
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Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de NANCY drcl 5 - préfecture Meurthe et Moselle
Adresse postale: 1 rue du Préfet Erignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Adresse Internet: https://www.meurthe-et-moselle.gouv.fr/Outils/Horaires-et-coordonnees/Horaires-et-coordonnees-de-la-prefecture-de-Meurthe-et-Moselle 🌏
Source: OJS 2023/S 196-615182 (2023-10-06)
Avis d'attribution de marché (2024-03-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: marche de prestations d'entretien des espaces verts du patrimoine de l'OPH de l'Aisne
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 048 032 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 374510.48 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n° 02 - Agence Tergnier
Description du marché: Lot n° 02 - Agence Tergnier
Durée de l'accord: 4 années
Durée de l'accord
Date de début: 2024-04-01 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n° 08-Patrimoine - Agence Opal'Etudes / Opal'Actifs
Description du marché: Lot n° 08-Patrimoine - Agence Opal'Etudes / Opal'Actifs
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n° 03 - Agence Montreuil
Description du marché: Lot n° 03 - Agence Montreuil
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n° 04- Patrimoine Agence ILE DE FRANCE
Description du marché: Lot n° 04- Patrimoine Agence ILE DE FRANCE
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-02-22 📅
Titre: Lot n° 03 : Patrimoine Agence Montreuil
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 44307.08 EUR 💰
L’offre a été classée
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: soumissionnaire
Nom et adresse du contractant
Nom: Atena paysage
Numéro d'enregistrement national:
Département: Aisne
Adresse postale: 3 Rue du Grand Marais
Code postal: 02000
Commune postale: Clacy et thierret
Région: Aisne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: r.duponchel@atenapaysage.fr 📧
Téléphone: 0323241500 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 15801.52 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Valeur totale du contrat/lot: 146 015 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Valeur totale du contrat/lot: 168386.88 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Oph aisne
Numéro d'enregistrement national:
Département: Aisne
Adresse postale: 1 Place jacques de Troyes
Code postal: 02007
Commune postale: LAON Cedex
Région: Aisne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@opal02.com 📧
Téléphone: 0323236200 📞
URL: https://www.opal02.com/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.opal02.com/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics (CCIRA) Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Numéro d'enregistrement national:
Département: Meurthe et moselle
Adresse postale: 1, rue du Préfet Claude Érignac
Commune postale: NANCY Cedex
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Courrier électronique: caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr 📧
Téléphone: 0383342565 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Numéro d'enregistrement national:
Département: Somme
Adresse postale: 14 Rue Lemerchier - CS 81114
Code postal: 80011
Commune postale: AMIENS Cedex 01
Région: Somme 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Téléphone: 0322336170 📞
URL: http://amiens.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Source: OJS 2024/S 061-179221 (2024-03-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: marche de prestations d'entretien des espaces verts du patrimoine de l'OPH de l'Aisne
Numéro de référence:
ESPACES VERTS/NK/NL/102023
Brève description:
marche de prestations d'entretien des espaces verts du patrimoine de l'OPH de l'Aisne
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 048 032 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 374510.48 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
DSP0124
Titre: Lot n° 02 - Agence Tergnier
Description du marché: Lot n° 02 - Agence Tergnier
Durée de l'accord: 4 années
Durée de l'accord
Date de début: 2024-04-01 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
DSP0424
Titre: Lot n° 08-Patrimoine - Agence Opal'Etudes / Opal'Actifs
Description du marché: Lot n° 08-Patrimoine - Agence Opal'Etudes / Opal'Actifs
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
3️⃣
Identifiant interne:
DSP0224
Titre: Lot n° 03 - Agence Montreuil
Description du marché: Lot n° 03 - Agence Montreuil
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
4️⃣
Identifiant interne:
DSP0324
Titre: Lot n° 04- Patrimoine Agence ILE DE FRANCE
Description du marché: Lot n° 04- Patrimoine Agence ILE DE FRANCE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Numéro de contrat:
DSP0224
Date de conclusion du contrat: 2024-02-22 📅
Titre: Lot n° 03 : Patrimoine Agence Montreuil
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 44307.08 EUR 💰
L’offre a été classée
Identifiant de l’offre:
Lot n° 04 : Patrimoine - Agence Ile de France
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: soumissionnaire
Nom et adresse du contractant
Nom: Atena paysage
Numéro d'enregistrement national:
50275226400015
Département: Aisne
Adresse postale: 3 Rue du Grand Marais
Code postal: 02000
Commune postale: Clacy et thierret
Région: Aisne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: r.duponchel@atenapaysage.fr 📧
Téléphone: 0323241500 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 15801.52 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Lot n° 08 - Patrimoine - Agence Opal'Etudes / Opal'Actifs
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0004
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Valeur totale du contrat/lot: 146 015 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Lot n° 03 : Patrimoine - Agence Montreuil
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Valeur totale du contrat/lot: 168386.88 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Lot n° 02- Agence Tergnier
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Oph aisne
Numéro d'enregistrement national:
423 119 395 00014
Département: Aisne
Adresse postale: 1 Place jacques de Troyes
Code postal: 02007
Commune postale: LAON Cedex
Région: Aisne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@opal02.com 📧
Téléphone: 0323236200 📞
URL: https://www.opal02.com/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.opal02.com/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics (CCIRA) Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Numéro d'enregistrement national:
17540001900014
Département: Meurthe et moselle
Adresse postale: 1, rue du Préfet Claude Érignac
Commune postale: NANCY Cedex
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Courrier électronique: caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr 📧
Téléphone: 0383342565 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Numéro d'enregistrement national:
17800111100016
Département: Somme
Adresse postale: 14 Rue Lemerchier - CS 81114
Code postal: 80011
Commune postale: AMIENS Cedex 01
Région: Somme 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Téléphone: 0322336170 📞
URL: http://amiens.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Précisions concernant le délai des voies de recours :
-le référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de la justice administrative (CJA) pouvant être exercé à compter de la date d'envoi de la notification de rejet sur présentation d'un mémoire motivé en fait et en droit devant le Tribunal administratif d'Amiens ;
-le référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du code de la justice administrative (CJA) pouvant être exercé dans un délai de trente et un (31 jours) à compter de la publication de l'avis d'attribution au JOUE et/ou BOAMP sur présentation d'un mémoire motivé en fait et en droit devant le Tribunal administratif d'Amiens ;
-le recours de plein contentieux dans un délai de deux (02) mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique sur présentation d'un mémoire motivé en fait et en droit devant le Tribunal administratif d'Amiens.
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