Objet Champ d'application du marché
Titre: ENTRETIEN ESPACES VERTS/NK/NL/1023
ESPACES VERTS/NK/NL/1023
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description:
“MARCHE DE PRESTATIONS D'ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DU PATRIMOINE DE L'OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE L'AISNE”
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 031 242 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Patrimoine Agence HIRSON
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Lieu d'exécution: Picardie🏙️
Description du marché: Patrimoine Agence HIRSON
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 74 400 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Patrimoine Agence TERGNIER
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: Patrimoine Agence TERGNIER
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 203 904 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Patrimoine Agence MONTREUIL
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: Patrimoine Agence MONTREUIL
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 149 040 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Patrimoine Agence ILE DE FRANCE
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: Patrimoine Agence ILE DE FRANCE
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 69 408 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Patrimoine Agence PRESLES
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché: Patrimoine Agence PRESLES
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 119 088 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Patrimoine Agence SAINT CREPIN
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché: Patrimoine Agence SAINT CREPIN
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 239 280 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Patrimoine Agence SUD
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Description du marché: Patrimoine Agence SUD
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 162 480 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Patrimoine Agence Opal'Etudes / Opal'Actifs
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Description du marché: Patrimoine Agence Opal'Etudes / Opal'Actifs
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 432 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le dossier à remettre par les concurrents comprendra les pièces suivantes :Dossier de candidature : Pour présenter leur candidature, les candidats disposent...”
Liste et brève description des conditions
Le dossier à remettre par les concurrents comprendra les pièces suivantes :Dossier de candidature : Pour présenter leur candidature, les candidats disposent de deux procédés (candidature sous la forme DUME ou hors DUME).Quel que soit le procédé retenu par le candidat, celui-ci devra transmettre en plus, les pièces ci-dessous : - Certificat de qualification en cours de validité. Certificats de Qualifications des Entreprises du Paysage (Qualipaysage) : E130 ou E131. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de prestations attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.- Assurance Responsabilité Civile Professionnelle en cours de validitéLe candidat ne devra pas faire référence au Décret n° 2016-360 du 25 mars 2016, ce dernier étant abrogé depuis le 1er avril 2019 et remplacé par le Décret n° 2018-1075 du 3 décembre 2018.Tous ces documents sont à transmettre par toutes les entreprises concurrentes (Mandataire et cotraitants en cas de groupement - sous-traitants déclarés lors de la consultation).Référence professionnelle et capacité technique: Présentation de l'entreprise (description de l'activité, moyens humains, moyens matériels...)Références :L'entreprise présentera une liste de références vérifiables, en indiquant l'objet du chantier, le lieu, le nom du maître d'ouvrage, l'année de réalisation et le prix des prestations.La qualité des références s'apprécie au regard de leur équivalence :- en termes de volume travaux et/ou - de domaine fonctionnelLes candidatures dont les références seront jugées insuffisantes seront rejetées
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Capacité économique et financière : Déclaration concernant le chiffre daffaires global et le chiffre daffaires concernant les travaux, objet du marché,...”
Liste et brève description des critères de sélection
Capacité économique et financière : Déclaration concernant le chiffre daffaires global et le chiffre daffaires concernant les travaux, objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponiblesSituation propre des opérateurs économiques : Les imprimés DC1 et DC 2 (RECENTS version du 1ER AVRIL 2019 - DUMENT COMPLETES) pour chacune des entreprises concurrentes ayant vocation à être titulaire du Marché, daté et signé ou ÉQUIVALENT. Les imprimés sont disponibles sur le site https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat Tout document (notamment Extrait Kbis ou délégation de pouvoir) permettant dapprécier que la personne qui signe les documents du marché public (lettre de candidature, acte dengagement etc.) est bien habilitée à engager lentreprise La forme juridique du candidat En cas de groupement, sa nature et le nom du mandataire. Les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat y compris, en cas de groupement, le cas échéant, les habilitations nécessaires pour représenter les entreprises au stade de la passation du Marché.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Dossier Offre : - Un Mémoire technique pour CHAQUE LOT dans lequel le candidat précisera notamment :- Les moyens humains et matériels mis à disposition...”
Liste et brève description des critères de sélection
Dossier Offre : - Un Mémoire technique pour CHAQUE LOT dans lequel le candidat précisera notamment :- Les moyens humains et matériels mis à disposition ainsi que la méthode d'organisation pour remplir les conditions du Marché ; les noms et qualités des interlocuteurs,- Le matériel utilisé pour assurer les prestations,- Les méthodes alternatives au traitement chimique qu'il compte utiliser pour la prestation désherbage,- Le mode opératoire sur la mise en oeuvre des bonnes pratiques environnementales en matière d'élimination, de traçabilité ou de valorisation des déchets (tonte, taille et autres), de gestion des nuisances sonores des chantiers,- Les moyens mis en place pour garantir la sécurité des chantiers,- La méthodologie de traitement des réclamations et suivis des contrôles contradictoires,- Tous renseignements utiles que le candidat jugera nécessaires pour argumenter sur sa méthode d'organisation.Le mémoire technique est une pièce contractuelle du marché.- Le document « Acte d'Engagement » joint au dossier de consultation, dûment rempli (HORS TVA) Un acte d'engagement sera à établir par lot- L'Annexe n° 1 à l'Acte d'Engagement - Bordereau de prix forfaitaires (par lot) - dûment rempli, daté et signé- L'Annexe n° 1 au Cahier de Clauses Particulières (par lot), dont les données auront été vérifiées, rectifiées ou complétées par le candidat, datée et signée.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-11-10
17:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-11-13
10:00 📅
“L'OPH de l'Aisne dans une logique de promotion d'une politique d'achat responsable et solidaire et dans un souci d'adaptation de son fonctionnement aux...”
L'OPH de l'Aisne dans une logique de promotion d'une politique d'achat responsable et solidaire et dans un souci d'adaptation de son fonctionnement aux enjeux et finalités du développement durable a décidé de prescrire des exigences sociales dans ses marchés publics et d'évaluer l'impact de leur application. Ces exigences constituent à la fois un outil de développement économique et un levier favorisant l'insertion des publics en parcours d'insertion vers l'emploi, éligibles au dispositif Clause d'Insertion par l'Activité Economique (CIAE).Le financement sera assuré au moyen des contributions des usagers et ressources propres.Les paiements seront effectués par l'OPAL à échéance de 30 jours à compter de la réception des factures.Le mode de règlement est le virement.Le marché est à prix forfaitaires.Les prix sont fermes pour la première année. Les prix seront révisés à chaque date anniversaire du Marché dans les conditions fixées au C.C.P.Les prestations feront l'objet d'un règlement mensuel par fraction d'un douzième (1/12ème) du forfait annuel en application du bordereau de prix forfaitaires.En vue de répondre à la consultation et pour disposer d'informations sur les sites, la consistance et l'étendue des prestations demandées, le candidat doit procéder à une visite des lieux pendant la phase de consultation.Cette visite n'est pas organisée par l'Office. Il appartient donc à chaque candidat de prendre toutes les dispositions nécessaires avant de remettre son offre.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier
Commune postale: Amiens
Code postal: 80000
Pays: France 🇫🇷
URL: https://amiens.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de NANCY drcl 5 - préfecture Meurthe et Moselle”
Adresse postale: 1 rue du Préfet Erignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
URL: https://www.meurthe-et-moselle.gouv.fr/Outils/Horaires-et-coordonnees/Horaires-et-coordonnees-de-la-prefecture-de-Meurthe-et-Moselle🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“-le référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de la justice administrative (CJA) pouvant être exercé à compter de la date d'envoi...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
-le référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de la justice administrative (CJA) pouvant être exercé à compter de la date d'envoi de la notification de rejet sur présentation d'un mémoire motivé en fait et en droit devant le Tribunal administratif d'Amiens ;-le référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du code de la justice administrative (CJA) pouvant être exercé dans un délai de trente et un (31 jours) à compter de la publication de l'avis d'attribution au JOUE et/ou BOAMP sur présentation d'un mémoire motivé en fait et en droit devant le Tribunal administratif d'Amiens ;-le recours de plein contentieux dans un délai de deux (02) mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique sur présentation d'un mémoire motivé en fait et en droit devant le Tribunal administratif d'Amiens.
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Source: OJS 2023/S 196-615182 (2023-10-06)