Objet Champ d'application du marché
Titre:
“entretien du patrimoine vert et des espaces sportifs de la commune de Châtillon (92320) - lots 1 à 3
M23-62”
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description:
“entretien du patrimoine vert et des espaces sportifs de la commune de Châtillon (92320) - lots 1 à 3”
Valeur estimée hors TVA: EUR 2 360 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: neant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: entretien paysager
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'entretien de parcs📦
Produits/services supplémentaires: Taille des haies📦
Produits/services supplémentaires: Entretien de pelouses décoratives ou d'agrément📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: châtillon
Description du marché: entretien paysager
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 500 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa notification. Il peut être renouvelé trois (3) fois par reconduction tacite par périodes...”
Description des renouvellements
le marché est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa notification. Il peut être renouvelé trois (3) fois par reconduction tacite par périodes d'un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans
Afficher plus
Informations complémentaires:
“la valeur estimée HT du lot correspond à un montant prévisionnel annuel.Le lot 1 prévoit une clause d'insertion sociale (art 22.2 Ccap)”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: elagage, abattage et traitement des souches
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Élagage des arbres📦
Produits/services supplémentaires: Élagage des arbres et taille des haies📦
Description du marché: elagage, abattage et traitement des souches
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 65 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le marché est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa notification.Il peut être renouvelé trois (3) fois par reconduction tacite par périodes d'un...”
Informations complémentaires
le marché est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa notification.Il peut être renouvelé trois (3) fois par reconduction tacite par périodes d'un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans.La valeur estimée HT du lot correspond à un montant prévisionnel annuel
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: entretien des plateaux rideaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Description du marché: entretien des plateaux rideaux
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 25 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“chiffre d'affaires hors taxes des trois derniers exercices disponibles (Chiffre d'affaires global et Part du chiffre d'affaires concernant les services...”
Liste et brève description des critères de sélection
chiffre d'affaires hors taxes des trois derniers exercices disponibles (Chiffre d'affaires global et Part du chiffre d'affaires concernant les services objet du marché) (partie F1 du Dc2)
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“*Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels et l'importance de son personnel d'encadrement les trois dernières années (CRC joint au DCE à compléter...”
Liste et brève description des critères de sélection
*Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels et l'importance de son personnel d'encadrement les trois dernières années (CRC joint au DCE à compléter ou document au contenu identique établi sur papier libre)*liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant leurs montant, date et destinataire public ou privé (CRC joint au DCE à compléter ou document au contenu identique établi sur papier libre). Cette liste pourra être appuyée par des attestations
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-29
11:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
L'offre doit être valable jusqu'à: 2024-03-27 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2023-09-29
11:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): commune de chatillon
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“la date et l'heure d'ouverture des offres sont fournies à titre purement indicatif”
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“le marché est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa notification. Il peut être renouvelé trois (3) fois par reconduction tacite par périodes...”
Délai estimé pour la publication d'autres avis
le marché est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa notification. Il peut être renouvelé trois (3) fois par reconduction tacite par périodes d'un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans
“les prestations, seront réglées, au vu des prestations réellement effectuées, par application par ordre de priorité : *Des prix unitaires du bordereau des...”
les prestations, seront réglées, au vu des prestations réellement effectuées, par application par ordre de priorité : *Des prix unitaires du bordereau des prix unitaires annexé à l'acte d'engagement ; *De prix émanant de marchés subséquents, pour les prestations ne figurant pas dans le bpu (du fait de besoins particuliers ou de toute autre cause).Le marché pourra être attribué à un opérateur économique unique ou à un groupement d'entreprises solidaire ou conjoint. Le groupement retenu pourra être conjoint à condition que les prestations à exécuter soient détaillées et précisées dans le contrat qui lie ses membres et que le mandataire du groupement soit solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard des membres du groupement de commandes.Une visite est possible.Les lots 4, 5 et 6 seront passés lors d'une procédure ultérieure.Le critère prix sera analysé sur la base un détail quantitatif estimatif (dqe) dit " dqe masqué" non publié et non communiqué aux soumissionnaires
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'hautil
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
URL: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“le candidat peut introduire devant le tribunal administratif de Cergy-Pontoise :*Un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L551-1 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
le candidat peut introduire devant le tribunal administratif de Cergy-Pontoise :*Un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L551-1 et suivants du code de justice administrative) ;*Un référé contractuel (articles L551-13 et suivants du code de justice administrative) au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ;*Un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-Et-Garonne, no358994)
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du tribunal administratif de cergy-pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'hautil
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 165-520329 (2023-08-24)
Avis d'attribution de marché (2024-01-11) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 830 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Description
Informations complémentaires:
“sous-Critères valeur technique :Méthodologie administrative et technique d'intervention pour effectuer l'entretien complet du square jean moulin -...”
Informations complémentaires
sous-Critères valeur technique :Méthodologie administrative et technique d'intervention pour effectuer l'entretien complet du square jean moulin - proposition de planning d'intervention pour le square Jean Moulin -Qualité du personnel affecté à la réalisation des prestations du marché -Démarche environnementale
Afficher plus
Informations complémentaires:
“sous-Critères valeur technique :Méthodologie administrative et technique d'intervention pour l'entretien d'un arbre d'une hauteur de 15m en alignement de...”
Informations complémentaires
sous-Critères valeur technique :Méthodologie administrative et technique d'intervention pour l'entretien d'un arbre d'une hauteur de 15m en alignement de voirie - gestion des demandes d'interventions d'urgence - qualité du personnel affecté à la réalisation des prestations du marché - démarche environnementale
Afficher plus
Informations complémentaires:
“sous-Critères valeur technique : Méthodologie administrative et technique d'intervention sur sujet en place depuis au moins 20 ans avec façade de plus de 5m...”
Informations complémentaires
sous-Critères valeur technique : Méthodologie administrative et technique d'intervention sur sujet en place depuis au moins 20 ans avec façade de plus de 5m et largeur moyenne de 2 à 3m, sur voirie - gestion des demandes d'interventions d'urgence - qualité du personnel affecté à la réalisation des prestations du marché - démarche environnementale
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 165-520329
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: M23-62
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: entretien paysager
Date de conclusion du contrat: 2023-12-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: entreprise D'Espaces verts et D'Environnement (Even)
Numéro d'enregistrement national: 328 583 364 00026
Adresse postale: 3, rue Galois - zA Pariwest
Commune postale: Maurepas
Code postal: 78310
Pays: France 🇫🇷
Région: Yvelines 🏙️
URL: https://www.even-espacesverts.fr/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 700 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: elagage, abattage et traitement des souches
Date de conclusion du contrat: 2024-01-09 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: soin des Arbres en Milieu Urbain
Numéro d'enregistrement national: 334 896 321 00026
Adresse postale: 46 rue Albert Sarraut
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
URL: https://www.samu.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 90 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: entretien des plateaux rideaux
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: soins Modernes Des Arbres
Numéro d'enregistrement national: 378 998 363 00154
Adresse postale: 38 rue Roger Hennequin
Commune postale: Trappes
Code postal: 78190
URL: https://smda-sas.com/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
“la valeur totale finale est une valeur annuelle.Les contrat peut être consulté à la Mairie de Châtillon - centre administratif - 79 rue Pierre Sémard -...”
la valeur totale finale est une valeur annuelle.Les contrat peut être consulté à la Mairie de Châtillon - centre administratif - 79 rue Pierre Sémard - 92320 Châtillon - horaires : 9h-12h / 14h-17h - marches-publics@chatillon92.fr
Afficher plus
Source: OJS 2024/S 011-028114 (2024-01-11)