Objet Champ d'application du marché
Titre: entretien du patrimoine végétal : taille et élagage
M23005
Produits/services: Élagage des arbres et taille des haies📦
Brève description: entretien du patrimoine végétal : taille et élagage
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: taille d'arbres en rideau, élagage et abattage
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Élagage des arbres et taille des haies📦
Lieu d'exécution: Yvelines 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: saint-Germain-En-Laye
Description du marché:
“taille d'arbres en rideau, élagage et abattage : travaux de taille, de taille en rideau et d'abattage des arbres de voirie, de parcs et jardins et autres...”
Description du marché
taille d'arbres en rideau, élagage et abattage : travaux de taille, de taille en rideau et d'abattage des arbres de voirie, de parcs et jardins et autres espaces arborés, gérés par la commune nouvelle de Saint-Germain en Laye
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique des prestations
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performance environnementale et sociale de l'offre
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché est conclu pour une période initiale d'un (1) an à compter du 11 juillet 2023, sous réserve de sa notification avant cette date. Il pourra être...”
Description des renouvellements
le marché est conclu pour une période initiale d'un (1) an à compter du 11 juillet 2023, sous réserve de sa notification avant cette date. Il pourra être reconduit 3 fois par périodes successives d'un (1) an, sans que la durée totale du marché n'excède 4 ans. Reconduction tacite
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“marché de prestations similaires :L'Acheteur se réserve le droit de conclure un (ou plusieurs) nouveau(x) marché(s) sans publicité ni mise en concurrence,...”
Description des options
marché de prestations similaires :L'Acheteur se réserve le droit de conclure un (ou plusieurs) nouveau(x) marché(s) sans publicité ni mise en concurrence, dans les conditions définies à l'article 2122-7 du Code de la commande publique, avec le titulaire du présent marché pour la réalisation de prestations similaires. Le montant cumulé du présent marché et du (ou des) marché(s) de prestations similaires envisagés ne pourra dépasser la valeur plafond indiquée à l'article 4.2 de l'acte d'engagement du marché
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“marché à bons de commande : Montant maximum annuel des commandes : 700 000 euro(s) (H.T.).A titre indicatif et non contractuel, les montants annuels des...”
Informations complémentaires
marché à bons de commande : Montant maximum annuel des commandes : 700 000 euro(s) (H.T.).A titre indicatif et non contractuel, les montants annuels des commandes réalisées sur les 3 années suivantes sont :Du 11/07/2019 au 10/07/2020 : Lot 1 : 118 042 euro(s) HtDu 11/07/2020 au 10 /07/2021 : Lot 1 : 126 200 euro(s) HtDu 11/07/2021 au 10/07/2022 : Lot 1 : 229 156 euro(s) (H.T.).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: taille de haies, d'arbustes et de plantes grimpantes
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“taille de haies, d'arbustes et de plantes grimpantes : travaux de taille de haies, d'arbustes, rosiers, plantes grimpantes des parcs et jardins et autres...”
Description du marché
taille de haies, d'arbustes et de plantes grimpantes : travaux de taille de haies, d'arbustes, rosiers, plantes grimpantes des parcs et jardins et autres espaces arborés, gérés par la Commune nouvelle de Saint-Germain en Laye
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Description des renouvellements:
“le marché est conclu pour une période initiale d'un (1) an à compter du 11 juillet 2023, sous réserve de sa notification avant cette date. Le marché pourra...”
Description des renouvellements
le marché est conclu pour une période initiale d'un (1) an à compter du 11 juillet 2023, sous réserve de sa notification avant cette date. Le marché pourra être reconduit 3 fois par périodes successives d'un (1) an, sans que la durée totale du marché n'excède 4 ans. Reconduction tacite
Afficher plus
Informations complémentaires:
“marché à bons de commande : Montant maximum annuel des commandes : 200 000 euro(s) (H.T.).A titre indicatif et non contractuel, les montants annuels des...”
Informations complémentaires
marché à bons de commande : Montant maximum annuel des commandes : 200 000 euro(s) (H.T.).A titre indicatif et non contractuel, les montants annuels des commandes réalisées sur les 3 années suivantes sont :Du 11/07/2019 au 10/07/2020 : Lot 2 : 34 968 euro(s) HtDu 11/07/2020 au 10 /07/2021 : Lot 2 : 33 481 euro(s) HtDu 11/07/2021 au 10/07/2022 : Lot 2 : 39 595 euro(s) (H.T.).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“le règlement de la consultation mentionne les éléments nécessaires à la sélection des candidatures” Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-05-05
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-05-05
13:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): saint germain-en-laye
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: le marché est renouvelé tous les 4 ans
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Fax: +33 139205487 📠
URL: http://Versailles.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité Consultatif Interdépartemental de Règlement Amiable des Litiges - préfecture de la Région Ile-De-France”
Adresse postale: 29, rue Barbet de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75007
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144426375📞
Courrier électronique: webmestre-internet@ile-de-france.pref.gouv.fr📧
Fax: +33 145554702 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: commune de Saint-Germain-En-Laye
Adresse postale: direction des Affaires Juridiques - centre administratif - 86 rue Léon Désoyer
Commune postale: Saint-Germain-en-Laye
Code postal: 78100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130872116📞
Courrier électronique: direction.juridique@saintgermainenlaye.fr📧
Source: OJS 2023/S 067-199407 (2023-03-30)
Avis d'attribution de marché (2023-07-12) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 3 600 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 067-199407
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: M23005
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: taille d'arbres en rideau, élagage et abattage
Date de conclusion du contrat: 2023-06-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: société soin des arbres en milieu urbain (samu)
Adresse postale: 46 rue Albert Sarraut
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Pays: France 🇫🇷
Région: Yvelines 🏙️
URL: http://www.samu.fr🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 2 800 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 800 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: taille de haies, d'arbustes et de plantes grimpantes
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: société TERIDEAL L'Eden VERT
Adresse postale: 4 Boulevard Arago
Commune postale: Wissous
Code postal: 91320
Région: Essonne🏙️
URL: http://www.terideal.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 800 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰
“marché à bons de commande :Lot 1 : montant maximum annuel de commandes : 700 000 euro(s) HtLot 2 : montant maximum annuel de commandes : 200 000 euro(s) (H.T.).”
marché à bons de commande :Lot 1 : montant maximum annuel de commandes : 700 000 euro(s) HtLot 2 : montant maximum annuel de commandes : 200 000 euro(s) (H.T.).
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Source: OJS 2023/S 135-430945 (2023-07-12)