L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
l'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 01.01.2024 jusqu'au 31.12.2024.
le montant maximum des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre à bons de commande est de 310 000,00 EUR HT Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-07-03.
L'appel d'offres a été publié le 2023-05-31.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2023-05-31) Objet Champ d'application du marché
Titre: Élagage des arbres
Numéro de référence: 23019 Pf
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.” Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Élagage des arbres📦
Code CPV supplémentaire: Services d'abattage d'arbres📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Maritime🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-05-31 📅
Date limite de soumission: 2023-07-03 📅
Date de publication: 2023-06-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 106-333131
Numéro JO-S: 106
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.”
Source: OJS 2023/S 106-333131 (2023-05-31)
Avis d'attribution de marché (2023-12-27) Objet Champ d'application du marché
Numéro de référence: 23019/2 Pf
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 01.01.2024 jusqu'au...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 01.01.2024 jusqu'au 31.12.2024. Le montant maximum des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre à bons de commande est de 310 000,00 EUR HT Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
Afficher plus
Valeur totale du marché: 1 240 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-12-27 📅
Date de publication: 2023-12-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 251-794083
Se réfère à l'avis: 2023/S 106-333131
Numéro JO-S: 251
Informations complémentaires
“Le montant indiqué, correspond au montant maximum sur 4 ans”
Source: OJS 2023/S 251-794083 (2023-12-27)