la présente consultation a pour objet l'entretien des voiries des zones d'activités économiques et des aires de stationnement de Valenciennes Métropole pendant la période hivernale
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-10-19.
L'appel d'offres a été publié le 2023-09-18.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“entretien des voiries des zones D'Activites et des aires de stationnement de valenciennes metropole pendant la periode hivernale
2023066”
Produits/services: Services de déverglaçage📦
Brève description:
“la présente consultation a pour objet l'entretien des voiries des zones d'activités économiques et des aires de stationnement de Valenciennes Métropole...”
Brève description
la présente consultation a pour objet l'entretien des voiries des zones d'activités économiques et des aires de stationnement de Valenciennes Métropole pendant la période hivernale
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de déverglaçage📦
Produits/services supplémentaires: Services de déneigement📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Description du marché:
“la présente consultation a pour objet l'entretien des voiries des zones d'activités économiques et des aires de stationnement de Valenciennes Métropole...”
Description du marché
la présente consultation a pour objet l'entretien des voiries des zones d'activités économiques et des aires de stationnement de Valenciennes Métropole pendant la période hivernale
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de la date de la réception de la notification par le titulaire. Il est renouvelable tacitement 3...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de la date de la réception de la notification par le titulaire. Il est renouvelable tacitement 3 fois 1 an soit une durée totale maximum possible de 4 ans.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité, conformément à l'article R2122-7 du Code de la commande publique, de passer sous forme de marchés passés...”
Description des options
le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité, conformément à l'article R2122-7 du Code de la commande publique, de passer sous forme de marchés passés sans publicité ni mise en concurrence des marchés de services ou travaux ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du marché.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“dans le cadre de ce marché, Valenciennes Métropole a fait le choix de mobiliser, conformément à l'article L2112-2 du code de la commande publique, une...”
Informations complémentaires
dans le cadre de ce marché, Valenciennes Métropole a fait le choix de mobiliser, conformément à l'article L2112-2 du code de la commande publique, une condition d'exécution qui comportera une action d'insertion par l'activité économique obligatoire sur le marché "
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: cf RC
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“dans le cadre de ce marché, Valenciennes Métropole a fait le choix de mobiliser, conformément à l'article L2112-2 du code de la commande publique, une...”
Conditions d'exécution du contrat
dans le cadre de ce marché, Valenciennes Métropole a fait le choix de mobiliser, conformément à l'article L2112-2 du code de la commande publique, une condition d'exécution qui comportera une action d'insertion par l'activité économique obligatoire sur le marché "
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-10-19
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-10-19
12:01 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“dans le cadre de ce marché, Valenciennes Métropole a fait le choix de mobiliser, conformément à l'article L2112-2 du code de la commande publique, une...”
dans le cadre de ce marché, Valenciennes Métropole a fait le choix de mobiliser, conformément à l'article L2112-2 du code de la commande publique, une condition d'exécution qui comportera une action d'insertion par l'activité économique obligatoire sur le marché "
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy St Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 183-570371 (2023-09-18)
Informations complémentaires (2023-10-16) Pouvoir adjudicateur (supplémentaire) Nom et adresse
Nom: cté d'agglo Valenciennes Métropole
Adresse postale: 2, Place de l'hôpital général - cS 60227
Commune postale: Valenciennes Cedex
Téléphone: +33 327096120📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics596280.fr🌏
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 183-570371
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: Iv
Emplacement du texte à modifier: IV.2.2)
Ancienne valeur
Date: 2023-10-19 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-10-23 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: Iv
Emplacement du texte à modifier: IV.2.7)
Ancienne valeur
Date: 2023-10-19 📅
L'heure: 12:01
Nouvelle valeur
Date: 2023-10-23 📅
L'heure: 12:01
Source: OJS 2023/S 203-639163 (2023-10-16)