le présent marché a pour objet l'entretien des toitures végétalisées sur les ensembles immobiliers dont la Ville de Lyon est propriétaire. Certaines toitures ont été végétalisées depuis plusieurs années mais n'ont pas été entretenues depuis.Accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande et la conclusion de marchés subséquents. Avec montant maximum de 500 000 euro(s) Ht et sans montant minimum
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-11-06.
L'appel d'offres a été publié le 2023-09-18.
Objet Champ d'application du marché
Titre: entretien des toitures végétalisées de la Ville de Lyon
A3gb10354
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description:
“le présent marché a pour objet l'entretien des toitures végétalisées sur les ensembles immobiliers dont la Ville de Lyon est propriétaire. Certaines...”
Brève description
le présent marché a pour objet l'entretien des toitures végétalisées sur les ensembles immobiliers dont la Ville de Lyon est propriétaire. Certaines toitures ont été végétalisées depuis plusieurs années mais n'ont pas été entretenues depuis.Accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande et la conclusion de marchés subséquents. Avec montant maximum de 500 000 euro(s) Ht et sans montant minimum
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Valeur estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Description du marché:
“le présent marché a pour objet l'entretien des toitures végétalisées sur les ensembles immobiliers dont la Ville de Lyon est propriétaire. Certaines...”
Description du marché
le présent marché a pour objet l'entretien des toitures végétalisées sur les ensembles immobiliers dont la Ville de Lyon est propriétaire. Certaines toitures ont été végétalisées depuis plusieurs années mais n'ont pas été entretenues depuis.Accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande et la conclusion de marchés subséquents. Avec montant maximum de 500 000 euro(s) Ht et sans montant minimum
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2024-03-06 📅
Date de fin: 2028-03-05 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“période initiale à compter du 06/03/2024 ou de la date de notification du contrat si elle est postérieure, jusqu'au 05/03/2025. Reconductible 3 fois une année”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration honneur : Une déclaration sur l'honneur (Dc1 ou équivalent) justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusions prévues par le...”
Liste et brève description des conditions
déclaration honneur : Une déclaration sur l'honneur (Dc1 ou équivalent) justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusions prévues par le Code de la commande publique
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“ref simplifiées : Tous documents, références, certificats, attestations de bonne exécution ou autre dont le candidat peut se prévaloir” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“condition particulière d'exécution : clause sociale. En application de l'article L2112-2 du Code de la Commande Publique, la Ville de Lyon prévoit dans ce...”
Conditions d'exécution du contrat
condition particulière d'exécution : clause sociale. En application de l'article L2112-2 du Code de la Commande Publique, la Ville de Lyon prévoit dans ce marché une clause d'exécution sociale. Les conditions détaillées d'exécution sont fixées dans les cahiers des charges de la consultation
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-11-06
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2023-11-07
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): dcp 10 quai Jean Moulin. Les date et heure ci-dessus sont prévisionnelles
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: a l'issue de l'accord-cadre
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches2.lyon.fr -Appel d'offres ouvert.Les dates de début et de fin du marché sont des dates prévisionnelles.L'estimation et le montant maximum sont exprimés pour toute la durée présumée du marché.Condition particulière d'exécution : clause sociale. En application de l'article L2112-2 du Code de la Commande Publique, la Ville de Lyon prévoit dans ce marché une clause d'exécution sociale. Les conditions détaillées d'exécution sont fixées dans les cahiers des charges de la consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 183-570105 (2023-09-18)