Objet Champ d'application du marché
Titre:
“entretien des plantes d'intérieur de la communauté d'agglomération Grand Paris Sud
2023M089”
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description:
“entretien des plantes d'intérieur de la communauté d'agglomération Grand Paris Sud”
Valeur estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Lieu d'exécution: Essonne🏙️
Lieu d'exécution: Seine-et-Marne 🏙️
Description du marché:
“entretien des plantes d'intérieur de la communauté d'agglomération Grand Paris Sud.Les prestations sont détaillées au dossier de consultation librement...”
Description du marché
entretien des plantes d'intérieur de la communauté d'agglomération Grand Paris Sud.Les prestations sont détaillées au dossier de consultation librement accessible sur le profil d'acheteur https:/www.achatpublic.com
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une durée de 1 an et est reconductible 3 fois par périodes de 1 an”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“conditions fixées au règlement de consultation librement accessible sur le profil d'acheteur https:/www.achatpublic.com” Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-25
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2023-09-25
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“1er semestre 2027 sauf si l'accord-cadre n'est pas reconduit jusqu'à son terme maximal” Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles Cedex
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
URL: http://versailles.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles Cedex
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
URL: http://versailles.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 154-490439 (2023-08-08)
Avis d'attribution de marché (2024-03-28) Objet Champ d'application du marché
Titre: Entretien des plantes d'intérieur
Reference number: 2023M089
Brève description:
“Entretien des plantes d'intérieur”
Type de contrat: services
Description
Description du marché:
“Entretien des plantes d'intérieur” Durée de l'accord
Date de début: 2024-02-15 📅
Date de fin: 2027-12-31 📅
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Total 60 points : Méthodologie et organisation 20 points, cas pratiques 40 points
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Procédure accélérée:
“Le pouvoir adjudicateur accepte la soumission des offres par voie électronique” Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2023M089
Date de conclusion du contrat: 2024-02-15 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: L'arbre Libre
Numéro d'enregistrement national: 82377752900038
Adresse postale: 13 rue du Chateau Vignon
Code postal: 45330
Commune postale: Le Malesherbois
Région: Loiret🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: laetitia@larbrelibre.fr📧
Téléphone: +33 768983453📞
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Communauté d'agglomération Grand Paris Sud
Numéro d'enregistrement national: 20005922800011
Adresse postale: 500 Place des Champs-Elysées
Commune postale: Evry-courcouronnes
Courrier électronique: commande.publique@grandparissud.fr📧
Téléphone: +33 169915858📞 Type de pouvoir adjudicateur
Body governed by public law
Activité principale
General public services
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Numéro d'enregistrement national: 17780005900012
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Commune postale: Versailles
Région: Yvelines 🏙️
Courrier électronique: greffe.taversailles@juradm.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé contractuel : Recours contre la procédure de passation, en cas de manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence.
Au plus tard le...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé contractuel : Recours contre la procédure de passation, en cas de manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence.
Au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat. En l'absence de la publication d'avis ou de la notification mentionnées à l'alinéa qui précède, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat.
Articles L551-14, L551-15, L551-16 et R551-7 du code de justice administrative
Recours de pleine juridiction : Contestation de la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles.
Dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis.
Décision du Conseil d'État n° 358994 du 04 avril 2014 Département du Tarn-et-Garonne.
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Source: OJS 2024/S 064-190952 (2024-03-28)