entretien des haies et des bermes sur le territoire de la Communauté d'agglomération Lisieux Normandie - relance lots 3 et 11
CA Lisieux Normandie
le marché se compose de 2 lots. Accord cadre de service mono-attributaire à bons de commande. La durée du marché est de 2 ans avec un reconduction d'une durée d'un an
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-11-27. L'appel d'offres a été publié le 2023-10-11.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services horticoles › Élagage des arbres et taille des haies
- • Travaux de revêtement divers › Travaux de revêtement de routes › Entretien des accotements
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-10-11 | Avis de marché |
Avis de marché (2023-10-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Élagage des arbres et taille des haies
Numéro de référence: 23-040
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Élagage des arbres et taille des haies 📦
Code CPV supplémentaire: Élagage des arbres et taille des haies 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Calvados 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: ca Lisieux Normandie
Adresse postale: 11 Place François Mitterrand
Code postal: 14100
Commune postale: Lisieux
Contact
Adresse Internet: http://lisieux-normandie.fr/ 🌏
Courrier électronique: commandepublique@agglo-lisieux.fr 📧
Téléphone: +33 231616600 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-11 📅
Date limite de soumission: 2023-11-27 📅
Date de publication: 2023-10-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 199-624669
Numéro JO-S: 199
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: secteur géographique 3
Numéro du lot: 1
Brève description:
Description des renouvellements: durée du marché de 2 ans avec une reconduction d'une durée d'un an
Intitulé du lot: secteur géographique 11
Numéro du lot: 2
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: renvoi Dce
Situation économique et financière: renvoi Dce
Capacité technique et professionnelle: renvoi Dce
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-11-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20006953200014
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3, rue Arthur Leduc
Commune postale: Caen
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272 📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Fax: +33 231524217 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2023/S 199-624669 (2023-10-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Élagage des arbres et taille des haies
Numéro de référence: 23-040
Brève description:
le marché se compose de 2 lots. Accord cadre de service mono-attributaire à bons de commande. La durée du marché est de 2 ans avec un reconduction d'une durée d'un an
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Élagage des arbres et taille des haies 📦
Code CPV supplémentaire: Élagage des arbres et taille des haies 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Calvados 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: ca Lisieux Normandie
Adresse postale: 11 Place François Mitterrand
Code postal: 14100
Commune postale: Lisieux
Contact
Adresse Internet: http://lisieux-normandie.fr/ 🌏
Courrier électronique: commandepublique@agglo-lisieux.fr 📧
Téléphone: +33 231616600 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-11 📅
Date limite de soumission: 2023-11-27 📅
Date de publication: 2023-10-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 199-624669
Numéro JO-S: 199
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info/ -
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: secteur géographique 3
Numéro du lot: 1
Brève description:
entretien des haies et des bermes sur le territoire de la Communauté d'agglomération Lisieux Normandie - secteur géographique 3
Durée de l'accord: 24 mois Description des renouvellements: durée du marché de 2 ans avec une reconduction d'une durée d'un an
Intitulé du lot: secteur géographique 11
Numéro du lot: 2
Brève description:
entretien des haies et des bermes sur le territoire de la Communauté d'agglomération Lisieux Normandie - secteur géographique 11
Description des renouvellements: durée du marché 2 ans avec une reconduction d'une durée d'un an
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: renvoi Dce
Situation économique et financière: renvoi Dce
Capacité technique et professionnelle: renvoi Dce
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-11-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20006953200014
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3, rue Arthur Leduc
Commune postale: Caen
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272 📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Fax: +33 231524217 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
- Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de Justice Administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,- référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du Cja,- recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (Ce, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, req. no358994)
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