Le présent appel d'offres est composé
- d'une " Tranche Ferme " (patrimoine géré par HALPADES)
- d'une " Tranche Ferme Réservée " à des Entreprises Adaptées (EA) ou des Etablissements et Services d'Aide par le Travail (ESAT) ou structure équivalente.
- de deux " Tranches Conditionnelles " (copropriétés dont HALPADES est propriétaire majoritaire / copropriétés dont HALPADES est propriétaire diffus)
Les offres partielles, c'est-à-dire ne portant que sur un ou plusieurs programmes d'un même lot, mais pas de la totalité des logements du lot, seront écartées.
Le présent appel d'offres a pour objet l'entretien des espaces verts d'une partie du patrimoine d'HALPADES, tel que défini dans le présent Règlement Particulier d'Appel d'Offres (RPAO), le Cahier des Clauses Administratives (CCA), le Cahier des Clauses Techniques (CCT) et dont la liste détaillée des programmes par LOT est présente en Annexe à l'Acte d'Engagement.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-09-15.
L'appel d'offres a été publié le 2023-07-24.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“ENTRETIEN DES ESPACES VERTS (PROGRAMMES D'UNE PARTIE DU PATRIMOINE D'HALPADES SA D'HLM)
DTK/PAT-AMT-MLB”
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description:
“Le présent appel d'offres est composé
- d'une " Tranche Ferme " (patrimoine géré par HALPADES)
- d'une " Tranche Ferme Réservée " à des Entreprises Adaptées...”
Brève description
Le présent appel d'offres est composé
- d'une " Tranche Ferme " (patrimoine géré par HALPADES)
- d'une " Tranche Ferme Réservée " à des Entreprises Adaptées (EA) ou des Etablissements et Services d'Aide par le Travail (ESAT) ou structure équivalente.
- de deux " Tranches Conditionnelles " (copropriétés dont HALPADES est propriétaire majoritaire / copropriétés dont HALPADES est propriétaire diffus)
Les offres partielles, c'est-à-dire ne portant que sur un ou plusieurs programmes d'un même lot, mais pas de la totalité des logements du lot, seront écartées.
Le présent appel d'offres a pour objet l'entretien des espaces verts d'une partie du patrimoine d'HALPADES, tel que défini dans le présent Règlement Particulier d'Appel d'Offres (RPAO), le Cahier des Clauses Administratives (CCA), le Cahier des Clauses Techniques (CCT) et dont la liste détaillée des programmes par LOT est présente en Annexe à l'Acte d'Engagement.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: TRANCHE FERME - LOT n°1 : Entretien ESPACES VERTS - AG1 Annecy
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Lieu d'exécution: Haute-Savoie🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Annecy
Description du marché:
“Le présent appel d'offres a pour objet l'entretien des espaces verts d'une partie du patrimoine d'HALPADES, tel que défini dans le présent Règlement...”
Description du marché
Le présent appel d'offres a pour objet l'entretien des espaces verts d'une partie du patrimoine d'HALPADES, tel que défini dans le présent Règlement Particulier d'Appel d'Offres (RPAO), le Cahier des Clauses Administratives (CCA), le Cahier des Clauses Techniques (CCT) et dont la liste détaillée des programmes par LOT est présente en Annexe à l'Acte d'Engagement.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2024-01-01 📅
Date de fin: 2028-12-31 📅
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: TRANCHE FERME - LOT n°2 : Entretien ESPACES VERTS - AG2 Annemasse
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Annemasse
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: TRANCHE FERME - LOT n°3 : Entretien ESPACES VERTS - AG3 Bonneville
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Bonneville
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: TRANCHE FERME - LOT n°4 : Entretien ESPACES VERTS - AG3 Cluses
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Cluses
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: TRANCHE FERME - LOT n°5 : Entretien ESPACES VERTS - AG5 Rumilly
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Rumilly
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: TRANCHE FERME - LOT n°6 : Entretien ESPACES VERTS - AG5 Courchevel
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Courchevel
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“TRANCHE FERME RESERVEE - LOT n°7 : Entretien ESPACES VERTS - AG1 Annecy + AG5 Rumilly” Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Annecy + Rumilly
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“TRANCHE FERME RESERVEE - LOT n°8 : Entretien ESPACES VERTS - AG2 Annemasse + AG3 Cluses” Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Annemasse + Cluses
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“TRANCHE CONDITIONNELLE 1 - LOT n°9 : Entretien ESPACES VERTS - 0181 Les Hesperides ANNECY” Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Annecy
Informations complémentaires:
“Nota : Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot = 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle, seront soumises unilatéralement pour acceptation à...”
Informations complémentaires
Nota : Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot = 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle, seront soumises unilatéralement pour acceptation à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété.
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“TRANCHE CONDITIONNELLE 1 - LOT n°10 : Entretien ESPACES VERTS - 0193 En Rys LUGRIN” Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Lugrin
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“TRANCHE CONDITIONNELLE 1 - LOT n°11 : Entretien ESPACES VERTS - 0209 Le Magellan ANNECY” Titre
Numéro d'identification du lot: 11
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“TRANCHE CONDITIONNELLE 1 - LOT n°12 : Entretien ESPACES VERTS - 0255 Les Vergers SEYNOD” Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Seynod
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“TRANCHE CONDITIONNELLE 1 - LOT n°13 : Entretien ESPACES VERTS - 0305 Le Courtil BASSENS” Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Bassens
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“TRANCHE CONDITIONNELLE 1 - LOT n°14 : Entretien ESPACES VERTS - 0315 Pré de la Forge VIUZ LA CHIESAZ” Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Viuz la chiesaz
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“TRANCHE CONDITIONNELLE 1 - LOT n°15 : Entretien ESPACES VERTS - 0342 Le Sablon BEAUMONT Le Chable” Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Site principal ou lieu d'exécution: BEAUMONT Le Chable
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“TRANCHE CONDITIONNELLE 1 - LOT n°16 : Entretien ESPACES VERTS - 0343 La Chancelière BEAUMONT Le Chable” Titre
Numéro d'identification du lot: 16
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“TRANCHE CONDITIONNELLE 1 - LOT n°17 : Entretien ESPACES VERTS - 0365 Hélodée ANNECY” Titre
Numéro d'identification du lot: 17
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“TRANCHE CONDITIONNELLE 1 - LOT n°18 : Entretien ESPACES VERTS - 0374 Le Solene ANNEMASSE” Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Annemasse
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“TRANCHE CONDITIONNELLE 1 - LOT n°19 : Entretien ESPACES VERTS - 0380-0381 Les Morizons-Les Geroux CHAMONIX” Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Chamonix
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“TRANCHE CONDITIONNELLE 1 - LOT n°20 : Entretien ESPACES VERTS - 0391 Le Joran ANNECY” Titre
Numéro d'identification du lot: 20
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“TRANCHE CONDITIONNELLE 1 - LOT n°21 : Entretien ESPACES VERTS - 0409 Le Floralie SCIONZIER” Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Scionzier
2️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“TRANCHE CONDITIONNELLE 1 - LOT n°22 : Entretien ESPACES VERTS - 0418 Les Bleuets ETREMBIERE” Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Etrembiere
2️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“TRANCHE CONDITIONNELLE 1 - LOT n°23 : Entretien ESPACES VERTS - 0449 Sous la Cote VAILLY” Titre
Numéro d'identification du lot: 23
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Vailly
2️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“TRANCHE CONDITIONNELLE 1 - LOT n°24 : Entretien ESPACES VERTS - 0460 Marie Paradis CHAMONIX” Titre
Numéro d'identification du lot: 24
2️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“TRANCHE CONDITIONNELLE 1 - LOT n°25 : Entretien ESPACES VERTS - 0480 Les Rainettes MACHILLY” Titre
Numéro d'identification du lot: 25
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Machilly
2️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“TRANCHE CONDITIONNELLE 2 - LOT n°26 : Entretien ESPACES VERTS - 0359-0384 Hector Berlioz-Gabriel Fauré EVIAN” Titre
Numéro d'identification du lot: 26
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Evian
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Cf. RPAO
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-15
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2023-09-15
14:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal de Grande Instance de Lyon
Adresse postale: 67 rue Servient
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 472607575📞 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal de Grande Instance de Lyon
Adresse postale: 67 rue Servient
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 472607575📞
Courrier électronique: contact@halpades.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal de Grande Instance de Lyon
Adresse postale: 67 rue Servient
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 472607575📞
Source: OJS 2023/S 144-458551 (2023-07-24)