Entretien des espaces verts
Domial
Le marché d'entretien " Espaces verts "porte sur l'entretien des espaces verts du patrimoine des sociétés adhérentes au groupement de commandes.
Les prestations comprennent l'entretien des pelouses, des arbres, des massifs d'arbustes et rosiers, des haies, des allées et le ramassage des feuilles mortes avec évacuation des déchets.
Le délai de réception des offres était de 2023-11-16. L'appel d'offres a été publié le 2023-10-17.
Qui ?- • Domial
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-10-17 | Avis de marché |
Avis de marché (2023-10-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 23SDM07500
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bas-Rhin 🏙️
Haut-Rhin 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Domial
Adresse postale: 25 Place du Capitaine Dreyfus
Code postal: 68000
Commune postale: Colmar
Contact
Adresse Internet: http://www.domial.fr 🌏
Courrier électronique: achats@domial.fr 📧
Téléphone: +33 389308080 📞
URL des documents: http://domial.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://domial.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-17 📅
Date limite de soumission: 2023-11-16 📅
Date de publication: 2023-10-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 203-634566
Numéro JO-S: 203
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: LOT 01 - SECTEUR GEOGRAPHIQUE STRASBOURG NORD / BAS-RHIN
Numéro du lot: 01
Brève description:
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: LOT 03 - SECTEUR GEOGRAPHIQUE SELESTAT / BAS-RHIN
Numéro du lot: 03
Intitulé du lot: LOT 04 - SECTEUR GEOGRAPHIQUE COLMAR / HAUT-RHIN
Numéro du lot: 04
Intitulé du lot: LOT 05 - SECTEUR GEOGRAPHIQUE VALLEE DE LA THUR-CERNAY / HAUT-RHIN
Numéro du lot: 05
Intitulé du lot: LOT 06 - SECTEUR GEOGRAPHIQUE MULHOUSE / HAUT-RHIN
Numéro du lot: 06
Intitulé du lot: LOT 07 - SECTEUR GEOGRAPHIQUE THANN / HAUT-RHIN
Numéro du lot: 07
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: LOT 08 - SECTEUR GEOGRAPHIQUE SIEGE DOMIAL COLMAR / HAUT-RHIN
Numéro du lot: 08
Informations complémentaires:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2023-11-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Sous-critère 1 : Organisation, moyens humains et techniques mis à disposition pour la réalisation des prestations
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Sous-critère 2 : Moyens de communication
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Sous-critère 3 : Démarche RSE
Sous-critère 4 : Références
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Office national de vente (ONV)
Adresse postale: 19 Quai d'Austerlitz
Commune postale: Paris
Code postal: 75013
Pays: Paris 🏙️
Autre type de pouvoir adjudicateur: SA d'HLM (Coordonnateur)
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://domial.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1395_971632.html 🌏
URL des documents: http://domial.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Colmar
Adresse postale: Place du Marché aux fruits
Commune postale: Colmar
Code postal: 68027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 389205600 📞
Fax: +33 389236023 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Les Greffes du Tribunal judiciaire de Colmar
Source: OJS 2023/S 203-634566 (2023-10-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 23SDM07500
Brève description:
Le marché d'entretien " Espaces verts "porte sur l'entretien des espaces verts du patrimoine des sociétés adhérentes au groupement de commandes.
Les prestations comprennent l'entretien des pelouses, des arbres, des massifs d'arbustes et rosiers, des haies, des allées et le ramassage des feuilles mortes avec évacuation des déchets.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bas-Rhin 🏙️
Haut-Rhin 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Domial
Adresse postale: 25 Place du Capitaine Dreyfus
Code postal: 68000
Commune postale: Colmar
Contact
Adresse Internet: http://www.domial.fr 🌏
Courrier électronique: achats@domial.fr 📧
Téléphone: +33 389308080 📞
URL des documents: http://domial.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://domial.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-17 📅
Date limite de soumission: 2023-11-16 📅
Date de publication: 2023-10-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 203-634566
Numéro JO-S: 203
Informations complémentaires
En application de l'article L. 2112-2 du Code de la commande publique, l'exécution du marché comporte une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché d'entretien " Espaces verts "porte sur l'entretien des espaces verts du patrimoine des sociétés adhérentes au groupement de commandes.
Les prestations comprennent l'entretien des pelouses, des arbres, des massifs d'arbustes et rosiers, des haies, des allées et le ramassage des feuilles mortes avec évacuation des déchets.
Intitulé du lot: LOT 01 - SECTEUR GEOGRAPHIQUE STRASBOURG NORD / BAS-RHIN
Numéro du lot: 01
Brève description:
Le marché d'entretien " Espaces verts "porte sur l'entretien des espaces verts du patrimoine des sociétés adhérentes au groupement de commandes. Les prestations comprennent l'entretien des pelouses, des arbres, des massifs d'arbustes et rosiers, des haies, des allées et le ramassage des feuilles mortes avec évacuation des déchets.
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Description des renouvellements:
Le marché prend effet à compter du 1er janvier 2024 pour une durée initiale de 12 mois.
Le marché sera ensuite renouvelable par tacite reconduction pour des périodes successives de 12 mois chacune, dans la limite de 3 reconductions, sauf dénonciation notifiée par DOMIAL (3) trois mois au plus tard avant l'expiration de la période en cours.
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En application de l'article L. 2112-2 du Code de la commande publique, l'exécution du marché comporte une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique.
Intitulé du lot: LOT 02 - SECTEUR GEOGRAPHIQUE STRASBOURG / BAS-RHIN
Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: LOT 03 - SECTEUR GEOGRAPHIQUE SELESTAT / BAS-RHIN
Numéro du lot: 03
Intitulé du lot: LOT 04 - SECTEUR GEOGRAPHIQUE COLMAR / HAUT-RHIN
Numéro du lot: 04
Intitulé du lot: LOT 05 - SECTEUR GEOGRAPHIQUE VALLEE DE LA THUR-CERNAY / HAUT-RHIN
Numéro du lot: 05
Intitulé du lot: LOT 06 - SECTEUR GEOGRAPHIQUE MULHOUSE / HAUT-RHIN
Numéro du lot: 06
Intitulé du lot: LOT 07 - SECTEUR GEOGRAPHIQUE THANN / HAUT-RHIN
Numéro du lot: 07
Informations complémentaires:
En application de l'article L. 2113-14 du Code de la commande publique, le lot 07 est réservé à la fois aux opérateurs économiques qui répondent aux conditions de l'article L. 2113-12 et ceux qui répondent aux conditions de l'article L. 2113-13.Les opérateurs économiques visés sont ceux qui emploient des travailleurs handicapés et ceux qui emploient des travailleurs défavorisés.
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Numéro du lot: 08
Informations complémentaires:
En application de l'article L. 2113-14 du Code de la commande publique, le lot 08 est réservé à la fois aux opérateurs économiques qui répondent aux conditions de l'article L. 2113-12 et ceux qui répondent aux conditions de l'article L. 2113-13.Les opérateurs économiques visés sont ceux qui emploient des travailleurs handicapés et ceux qui emploient des travailleurs défavorisés.
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Site principal ou lieu d'exécution:
Bas-Rhin (67)
Haut-Rhin (68)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- La lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants.
- Une déclaration sur l'honneur signée attestant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusion mentionnés aux articles L 2141-1 et suivants du code de la commande publique.
- Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société.
- Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
- Une liste des prestations exécutées au cours des trois dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les prestations les plus importantes. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des prestations,
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
- Pour les lots 01 à 06 : Dans le cadre des objectifs de développement durable et notamment d'insertion sociale et professionnelle, DOMIAL a décidé d'appliquer les dispositions de l'article L. 2112-2 du Code de la commande publique en incluant dans le cahier des charges une condition d'exécution relative à l'insertion professionnelle des publics en difficulté. Le titulaire devra réaliser une action d'insertion permettant l'accès ou le retour à l'emploi des personnes rencontrant des difficultés sociales et/ou professionnelles. Dans ce cadre, le titulaire s'engage à réaliser le nombre d'heures d'insertion porté à l'acte d'engagement.
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- Pour les lots 07 et 08 : En application de l'article L. 2113-14 du Code de la commande publique, les lots 07 et 08 sont réservés à la fois aux opérateurs économiques qui répondent aux conditions de l'article L. 2113-12 et ceux qui répondent aux conditions de l'article L. 2113-13.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2023-11-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Sous-critère 1 : Organisation, moyens humains et techniques mis à disposition pour la réalisation des prestations
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Sous-critère 2 : Moyens de communication
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Sous-critère 3 : Démarche RSE
Sous-critère 4 : Références
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Office national de vente (ONV)
Adresse postale: 19 Quai d'Austerlitz
Commune postale: Paris
Code postal: 75013
Pays: Paris 🏙️
Autre type de pouvoir adjudicateur: SA d'HLM (Coordonnateur)
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://domial.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1395_971632.html 🌏
URL des documents: http://domial.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2, R. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.
Modalités essentielles de financement et de paiement: financement sur fonds propres.
Délai global de paiement : 30 jours fin de mois à compter de la réception de la demande de paiement.
Signature électronique : La signature électronique des documents est exigée.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Colmar
Adresse postale: Place du Marché aux fruits
Commune postale: Colmar
Code postal: 68027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 389205600 📞
Fax: +33 389236023 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Les Greffes du Tribunal judiciaire de Colmar
Source: OJS 2023/S 203-634566 (2023-10-17)
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