Entretien des espaces verts
DOMIAL ESH
Le marché d'entretien " Espaces verts "porte sur l'entretien des espaces verts du patrimoine des sociétés adhérentes au groupement de commandes.
Les prestations comprennent l'entretien des pelouses, des arbres, des massifs d'arbustes et rosiers, des haies, des allées et le ramassage des feuilles mortes avec évacuation des déchets.
Le délai de réception des offres était de 2024-01-18. L'appel d'offres a été publié le 2023-12-19.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-12-19 | Avis de marché |
| 2026-08-07 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-12-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 23SDM09200
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bas-Rhin 🏙️
Haut-Rhin 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Domial esh
Adresse postale: 25 Place du Capitaine Dreyfus
Code postal: 68000
Commune postale: Colmar
Contact
Adresse Internet: http://www.domial.fr 🌏
Courrier électronique: achats@domial.fr 📧
Téléphone: +33 389308080 📞
URL des documents: https://domial.e-marchespublics.com/ 🌏
URL pour la participation: https://domial.e-marchespublics.com/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-19 📅
Date limite de soumission: 2024-01-18 📅
Date de publication: 2023-12-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 247-778105
Numéro JO-S: 247
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: LOT 03 - SECTEUR GEOGRAPHIQUE SELESTAT / BAS-RHIN
Numéro du lot: 03
Brève description:
Durée de l'accord: 46 mois
Description des renouvellements:
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 06
Intitulé du lot: LOT 07 - SECTEUR GEOGRAPHIQUE THANN / HAUT-RHIN
Numéro du lot: 07
Informations complémentaires:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-01-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Sous-critère 1 : Organisation, moyens humains et techniques mis à disposition pour la réalisation des prestations
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Sous-critère 2 : Moyens de communication
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Sous-critère 3 : Démarche RSE
Sous-critère 4 : Références
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Opérateur National de Vente
Adresse postale: 19 Quai d'Austerlitz
Commune postale: Paris
Code postal: 75013
Pays: Paris 🏙️
Autre type de pouvoir adjudicateur: SA d'HLM (coordonnateur)
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://domial.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1395_985158.html 🌏
URL des documents: https://domial.e-marchespublics.com/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Colmar
Adresse postale: Place du Marché aux fruits
Commune postale: Colmar
Code postal: 68027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 389205600 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Les Greffes du Tribunal judiciaire de Colmar
Source: OJS 2023/S 247-778105 (2023-12-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 23SDM09200
Brève description:
Le marché d'entretien " Espaces verts "porte sur l'entretien des espaces verts du patrimoine des sociétés adhérentes au groupement de commandes.
Les prestations comprennent l'entretien des pelouses, des arbres, des massifs d'arbustes et rosiers, des haies, des allées et le ramassage des feuilles mortes avec évacuation des déchets.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bas-Rhin 🏙️
Haut-Rhin 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Domial esh
Adresse postale: 25 Place du Capitaine Dreyfus
Code postal: 68000
Commune postale: Colmar
Contact
Adresse Internet: http://www.domial.fr 🌏
Courrier électronique: achats@domial.fr 📧
Téléphone: +33 389308080 📞
URL des documents: https://domial.e-marchespublics.com/ 🌏
URL pour la participation: https://domial.e-marchespublics.com/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-19 📅
Date limite de soumission: 2024-01-18 📅
Date de publication: 2023-12-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 247-778105
Numéro JO-S: 247
Informations complémentaires
En application de l'article L. 2112-2 du Code de la commande publique, l'exécution du marché comporte une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché d'entretien " Espaces verts "porte sur l'entretien des espaces verts du patrimoine des sociétés adhérentes au groupement de commandes.
Les prestations comprennent l'entretien des pelouses, des arbres, des massifs d'arbustes et rosiers, des haies, des allées et le ramassage des feuilles mortes avec évacuation des déchets.
Numéro du lot: 03
Brève description:
Le marché d'entretien " Espaces verts "porte sur l'entretien des espaces verts du patrimoine des sociétés adhérentes au groupement de commandes. Les prestations comprennent l'entretien des pelouses, des arbres, des massifs d'arbustes et rosiers, des haies, des allées et le ramassage des feuilles mortes avec évacuation des déchets.
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Description des renouvellements:
Le marché prend effet à compter du 1er mars 2024 pour une durée initiale de 10 mois.
Le marché sera ensuite renouvelable par tacite reconduction pour des périodes successives de 12 mois chacune, dans la limite de 3 reconductions, sauf dénonciation notifiée par DOMIAL (3) trois mois au plus tard avant l'expiration de la période en cours.
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En application de l'article L. 2112-2 du Code de la commande publique, l'exécution du marché comporte une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique.
Intitulé du lot: LOT 06 - SECTEUR GEOGRAPHIQUE MULHOUSE / HAUT-RHIN
Numéro du lot: 06
Intitulé du lot: LOT 07 - SECTEUR GEOGRAPHIQUE THANN / HAUT-RHIN
Numéro du lot: 07
Informations complémentaires:
En application de l'article L. 2113-14 du Code de la commande publique, le lot 07 est réservé à la fois aux opérateurs économiques qui répondent aux conditions de l'article L. 2113-12 et ceux qui répondent aux conditions de l'article L. 2113-13. Les opérateurs économiques visés sont ceux qui emploient des travailleurs handicapés et ceux qui emploient des travailleurs défavorisés.
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Site principal ou lieu d'exécution:
Bas-Rhin (67)
Haut-Rhin (68)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- La lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants.
- Une déclaration sur l'honneur signée attestant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusion mentionnés aux articles L 2141-1 et suivants du code de la commande publique.
- Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société.
- Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
- Une liste des prestations exécutées au cours des trois dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les prestations les plus importantes. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des prestations.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
- Pour les lots 03 et 06 : Dans le cadre des objectifs de développement durable et notamment d'insertion sociale et professionnelle, DOMIAL a décidé d'appliquer les dispositions de l'article L. 2112-2 du Code de la commande publique en incluant dans le cahier des charges une condition d'exécution relative à l'insertion professionnelle des publics en difficulté. Le titulaire devra réaliser une action d'insertion permettant l'accès ou le retour à l'emploi des personnes rencontrant des difficultés sociales et/ou professionnelles. Dans ce cadre, le titulaire s'engage à réaliser le nombre d'heures d'insertion porté à l'acte d'engagement.
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- Pour le lot 07 : En application de l'article L. 2113-14 du Code de la commande publique, les lots 07 et 08 sont réservés à la fois aux opérateurs économiques qui répondent aux conditions de l'article L. 2113-12 et ceux qui répondent aux conditions de l'article L. 2113-13.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-01-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Sous-critère 1 : Organisation, moyens humains et techniques mis à disposition pour la réalisation des prestations
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Sous-critère 2 : Moyens de communication
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Sous-critère 3 : Démarche RSE
Sous-critère 4 : Références
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Opérateur National de Vente
Adresse postale: 19 Quai d'Austerlitz
Commune postale: Paris
Code postal: 75013
Pays: Paris 🏙️
Autre type de pouvoir adjudicateur: SA d'HLM (coordonnateur)
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://domial.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1395_985158.html 🌏
URL des documents: https://domial.e-marchespublics.com/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2, R. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.
Modalités essentielles de financement et de paiement: financement sur fonds propres.
Délai global de paiement : 30 jours fin de mois à compter de la réception de la demande de paiement.
Signature électronique : La signature électronique des documents est exigée.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Colmar
Adresse postale: Place du Marché aux fruits
Commune postale: Colmar
Code postal: 68027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 389205600 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Les Greffes du Tribunal judiciaire de Colmar
Source: OJS 2023/S 247-778105 (2023-12-19)
Avis d'attribution de marché (2026-08-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 312878.43 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT 03 - SECTEUR GEOGRAPHIQUE SELESTAT / BAS-RHIN
Description du marché:
Informations complémentaires:
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts
📦
Site principal ou lieu d'exécution:
Lieu d'exécution: Bas-Rhin 🏙️
Durée de l'accord: 46 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-03-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT 06 - SECTEUR GEOGRAPHIQUE MULHOUSE / HAUT-RHIN
Site principal ou lieu d'exécution:
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT 07 - SECTEUR GEOGRAPHIQUE THANN / HAUT-RHIN
Informations complémentaires:
Site principal ou lieu d'exécution:
Code postal: 68800
Ville: Thann
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Lieu d'exécution:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-03-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 141921.88 EUR 💰
L’offre a été classée
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Id verde
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 67810
Commune postale: Holtzheim
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 170956.55 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Thierry muller
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 68120
Commune postale: Richwiller
Région: Haut-Rhin 🏙️
Taille de l’opérateur économique: Petite
3️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 0
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Domial esh
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 68000
Commune postale: Colmar
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: achats@domial.fr 📧
Téléphone: +33 389308080 📞
URL: http://www.domial.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://domial.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1395_985158.html 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Domial esh
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 68000
Commune postale: Colmar
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: achats@domial.fr 📧
Téléphone: +33 389308080 📞
URL: http://www.domial.fr 🌏
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Région: Haut-Rhin 🏙️
Courrier électronique: accueil-colmar@justice.fr 📧
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts
Numéro de référence:
23SDM09200
Brève description:
Le marché d'entretien " Espaces verts " porte sur l'entretien des espaces verts du patrimoine des sociétés adhérentes au groupement de commandes. Les prestations comprennent l'entretien des pelouses, des arbres, des massifs d'arbustes et rosiers, des haies, des allées et le ramassage des feuilles mortes avec évacuation des déchets.
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Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 312878.43 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
23SDM09203
Titre: LOT 03 - SECTEUR GEOGRAPHIQUE SELESTAT / BAS-RHIN
Description du marché:
Le marché d'entretien " Espaces verts "porte sur l'entretien des espaces verts du patrimoine des sociétés adhérentes au groupement de commandes. Les prestations comprennent l'entretien des pelouses, des arbres, des massifs d'arbustes et rosiers, des haies, des allées et le ramassage des feuilles mortes avec évacuation des déchets.
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Le marché prend effet à compter du 1er mars 2024 pour une durée initiale de 10 mois. Le marché sera ensuite renouvelable par tacite reconduction pour des périodes successives de 12 mois chacune, dans la limite de 3 reconductions, sauf dénonciation notifiée par DOMIAL (3) trois mois au plus tard avant l'expiration de la période en cours.
En application de l'article L. 2112-2 du Code de la commande publique, l'exécution du marché comporte une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique.
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Site principal ou lieu d'exécution:
Les prestations seront exécutées sur le secteur géographique Sélestat / Bas-Rhin (67).
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Bas-Rhin 🏙️
Durée de l'accord: 46 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-03-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Conformément aux dispositions de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique, DOMIAL se réserve la faculté de recourir à un marché sans publicité, ni mise en concurrence préalable pour la réalisation de travaux similaires à ceux du présent marché.
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Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
2️⃣
Identifiant interne:
23SDM09206
Titre: LOT 06 - SECTEUR GEOGRAPHIQUE MULHOUSE / HAUT-RHIN
Site principal ou lieu d'exécution:
Les prestations seront exécutées sur le secteur géographique Mulhouse / Haut-Rhin (68).
Lieu d'exécution: Haut-Rhin
🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
3️⃣
Identifiant interne:
23SDM09207
Titre: LOT 07 - SECTEUR GEOGRAPHIQUE THANN / HAUT-RHIN
Informations complémentaires:
Le marché prend effet à compter du 1er mars 2024 pour une durée initiale de 10 mois. Le marché sera ensuite renouvelable par tacite reconduction pour des périodes successives de 12 mois chacune, dans la limite de 3 reconductions, sauf dénonciation notifiée par DOMIAL (3) trois mois au plus tard avant l'expiration de la période en cours.
En application de l'article L. 2113-14 du Code de la commande publique, le lot 07 est réservé à la fois aux opérateurs économiques qui répondent aux conditions de l'article L. 2113-12 et ceux qui répondent aux conditions de l'article L. 2113-13. Les opérateurs économiques visés sont ceux qui emploient des travailleurs handicapés et ceux qui emploient des travailleurs défavorisés.
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Les prestations seront exécutées sur le secteur géographique Thann / Haut-Rhin (68).
Adresse postale: Haut-Rhin (68)
Code postal: 68800
Ville: Thann
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
Description
Lieu d'exécution:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Numéro de contrat:
23SDM09203
Date de conclusion du contrat: 2024-03-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 141921.88 EUR 💰
L’offre a été classée
Identifiant de l’offre:
23SDM09203
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Id verde
Numéro d'enregistrement national:
33960966100436
Code postal: 67810
Commune postale: Holtzheim
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 170956.55 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
23SDM09206
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0006
Nom et adresse du contractant
Nom: Thierry muller
Numéro d'enregistrement national:
32004819200035
Code postal: 68120
Commune postale: Richwiller
Région: Haut-Rhin 🏙️
Taille de l’opérateur économique: Petite
3️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 0
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Domial esh
Numéro d'enregistrement national:
94565114900235
Code postal: 68000
Commune postale: Colmar
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: achats@domial.fr 📧
Téléphone: +33 389308080 📞
URL: http://www.domial.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://domial.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1395_985158.html 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2, R. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Modalités essentielles de financement et de paiement: financement sur fonds propres. Délai global de paiement : 30 jours fin de mois à compter de la réception de la demande de paiement. Signature électronique : La signature électronique des documents est exigée.
Afficher plus
Nom: Domial esh
Numéro d'enregistrement national:
94565114900235
Code postal: 68000
Commune postale: Colmar
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: achats@domial.fr 📧
Téléphone: +33 389308080 📞
URL: http://www.domial.fr 🌏
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
17680111600342
Région: Haut-Rhin 🏙️
Courrier électronique: accueil-colmar@justice.fr 📧
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Les greffes du Tribunal judiciaire de Colmar - Place du Marché aux fruits - 67027 COLMAR cedex
Source: OJS 2026/S 152-550995 (2026-08-07)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Services agricoles, sylvicoles, horticoles, d'aquaculture et d'apiculture (>20 nouveaux marchés)