les présents contrats portent sur les prestations de services pour l'entretien de divers espaces verts pour le groupement de commandes réunissant la Ville et le Ccas de Brignais, la commune de Chaponost, la commune de Millery, la commune de Vourles et la Communauté de communes de la Vallée du Garon. Le coordonnateur de ce groupement est la Communauté de communes de la Vallée du Garon (Ccvg).Ces prestations sont réparties en ces 6 lots, mais cette consultation ne concerne que les 4 premiers lots. Les consultations pour les lots nº 5 et 6 seront publiées ultérieurement.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le lot 1 est multi-attributaire (3 titulaires). Les lots 2, 3 et 4 sont mono-attributaires
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-10-30.
L'appel d'offres a été publié le 2023-09-27.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: entretien des espaces verts - lots no1 à 4
2023-Fcs-Ccvg-0019
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description:
“les présents contrats portent sur les prestations de services pour l'entretien de divers espaces verts pour le groupement de commandes réunissant la Ville...”
Brève description
les présents contrats portent sur les prestations de services pour l'entretien de divers espaces verts pour le groupement de commandes réunissant la Ville et le Ccas de Brignais, la commune de Chaponost, la commune de Millery, la commune de Vourles et la Communauté de communes de la Vallée du Garon. Le coordonnateur de ce groupement est la Communauté de communes de la Vallée du Garon (Ccvg).Ces prestations sont réparties en ces 6 lots, mais cette consultation ne concerne que les 4 premiers lots. Les consultations pour les lots nº 5 et 6 seront publiées ultérieurement.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le lot 1 est multi-attributaire (3 titulaires). Les lots 2, 3 et 4 sont mono-attributaires
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 550 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: entretien des espaces verts de la Ville et du Ccas de Brignais
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de la Ccvg, variant selon les lots 69530 - brignais
Description du marché: entretien des espaces verts de la Ville et du Ccas de Brignais
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“il s'agit de l'ensemble des prestations d'entretien des espaces verts de la Ville et du Ccas sur le territoire communal. Les prestations du lot sont réglées...”
Informations complémentaires
il s'agit de l'ensemble des prestations d'entretien des espaces verts de la Ville et du Ccas sur le territoire communal. Les prestations du lot sont réglées par des prix unitaires, avec montant minimum et maximum.Le lot est multi attributaire (3 titulaires)
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: entretien des espaces verts de la Commune de Chaponost
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: entretien des espaces verts de la Commune de Chaponost
Informations complémentaires:
“il s'agit de l'ensemble des prestations d'entretien des espaces verts de la commune, exception faite de celles relatives à la propreté dans les écoles,...”
Informations complémentaires
il s'agit de l'ensemble des prestations d'entretien des espaces verts de la commune, exception faite de celles relatives à la propreté dans les écoles, intégrées dans le lot no4 de la consultation.Les prestations du lot sont réglées par des prix forfaitaires et unitaires.Le lot est mono-attributaire
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“entretiens des terrains de football et de leurs abords des communes de Millery et Vourles” Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Produits/services supplémentaires: Entretien de pelouses sportives📦
Description du marché:
“entretiens des terrains de football et de leurs abords des communes de Millery et Vourles”
Informations complémentaires:
“il s'agit des prestations d'entretien des terrains de football des communes de Milllery et de Vourles.Les prestations du lot sont réglées par des prix...”
Informations complémentaires
il s'agit des prestations d'entretien des terrains de football des communes de Milllery et de Vourles.Les prestations du lot sont réglées par des prix unitaires, avec montant maximum.Le lot est mono-attributaire
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“entretien des espaces verts et propreté des groupes scolaires de la Commune de Chaponost” Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché:
“entretien des espaces verts et propreté des groupes scolaires de la Commune de Chaponost”
Informations complémentaires:
“il s'agit des prestations relatives à l'entretien des espaces verts dans les groupes scolaires de la commune de Chaponost ainsi que des prestations de...”
Informations complémentaires
il s'agit des prestations relatives à l'entretien des espaces verts dans les groupes scolaires de la commune de Chaponost ainsi que des prestations de propreté.Les prestations du lot sont réglées par des prix forfaitaires et unitaires.Le lot est mono-attributaire
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatpour tout les lots : Qualipaysage E130 Entretien des jardins et espaces vertspour le lot 3 uniquement :- qualipaysage Terrains de sport en gazon naturel et hybride (Confirmé)- l'Agrément Certiphyto Entreprise et salariés
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter du 02/01/2024.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter du 02/01/2024.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prix sont révisables annuellement.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées aux Cctp
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-10-30
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-10-30
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info -Pas de visite obligatoire pour le lot 1. Tous les sites sont libres d'accès.Visites obligatoires pour les lots 2, 3 et 4 (sur inscription obligatoires uniquement pour les lots 2 et 4).Voir le RC pour les dates et détails
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“recours susceptibles d'être formés auprès du Tribunal administratif compétent :- référé précontractuel avant la signature du contrat (art. L551-1 et s. Code...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
recours susceptibles d'être formés auprès du Tribunal administratif compétent :- référé précontractuel avant la signature du contrat (art. L551-1 et s. Code de justice administrative)- le cas échéant référé contractuel après signature du contrat (art. L551-13 et s. Code de justice administrative)- recours en validité du contrat par les tiers au contrat un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
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Source: OJS 2023/S 189-590622 (2023-09-27)
Avis d'attribution de marché (2023-12-18) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 550 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de la Ccvg, variant selon les lots 69530 Brignais
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 189-590622
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: entretien des espaces verts de la Ville et du Ccas de Brignais
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
2️⃣
Numéro de contrat: 2023gc0702
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: entretien des espaces verts de la Commune de Chaponost
Date de conclusion du contrat: 2023-12-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: tarvel
Adresse postale: 90 Rue Andre Citroen
Commune postale: Genas
Code postal: 69740
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 110622.16 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
3️⃣
Numéro de contrat: 2023gc0703
Numéro d'identification du lot: 03
Titre:
“entretiens des terrains de football et de leurs abords des communes de Millery et Vourles” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: green Style
Adresse postale: 19 Che De La Lone
Commune postale: Pierre Benite
Code postal: 69310
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 280 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2023gc0704
Numéro d'identification du lot: 04
Titre:
“entretien des espaces verts et propreté des groupes scolaires de la Commune de Chaponost” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 21 540 💰
Source: OJS 2023/S 247-780227 (2023-12-18)