Entretien des espaces verts
Ville de Mulhouse
Entretien des espaces verts
Date limiteDeadline 2026-05-20
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-04-15 | Avis de marché |
| 2026-04-17 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-04-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts
Numéro de référence: 2026S0015
Brève description:
“Entretien des espaces verts”
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Description du marché:
“Prestations d'entretien des espaces verts - secteur Bourtzwiller”
Informations complémentaires:
“la présente procédure est ouverte à toutes les entreprises. A l'issue de la procédure, une seule entreprise sera attributaire de l'accord-cadre.”
Lieu d'exécution: Haut-Rhin 🏙️
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Critères d'attribution
Critère:
“- Critère prix (pondération 60%) : Le critère prix sera apprécié au regard du devis quantitatif et estimatif fournis par le soumissionnaire avec son...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Prestations d'entretien des espaces verts - Secteur Ouest et Manufactures”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Prestations d'entretien des espaces verts - Secteur Grand Centre – Drouot”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Prestations d'entretien des espaces verts - Espaces communautaires et zones d’activités économiques de m2A”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-20 11:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Le lot comporte une clause sociale avec des heures d'insertion définies dans l'acte d'engagement.”
Informations sur les contrats réservés
L'exécution du contrat est limitée au cadre des programmes d'emplois protégés
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Mulhouse
Numéro d'enregistrement national: 21680224900013
Code postal: 68100
Commune postale: Mulhouse
Région: Haut-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commande.publique@mulhouse-alsace.fr 📧
Téléphone: 0389325858 📞
URL: www.mulhouse.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.plateforme.alsacemarchespublics.eu 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://www.plateforme.alsacemarchespublics.eu 🌏
URL de participation: https://www.plateforme.alsacemarchespublics.eu 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national: 17670005200010
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Code postal: 67000
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: 0388212323 📞
URL: www.strasbourg.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national: 17670005200010
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Code postal: 67000
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: 0388212323 📞
URL: www.strasbourg.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice...”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2026/S 074-258415 (2026-04-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts
Numéro de référence: 2026S0015
Brève description:
“Entretien des espaces verts”
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Description du marché:
“Prestations d'entretien des espaces verts - secteur Bourtzwiller”
Informations complémentaires:
“la présente procédure est ouverte à toutes les entreprises. A l'issue de la procédure, une seule entreprise sera attributaire de l'accord-cadre.”
Lieu d'exécution: Haut-Rhin 🏙️
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Critères d'attribution
Critère:
“- Critère prix (pondération 60%) : Le critère prix sera apprécié au regard du devis quantitatif et estimatif fournis par le soumissionnaire avec son...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Prestations d'entretien des espaces verts - Secteur Ouest et Manufactures”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Prestations d'entretien des espaces verts - Secteur Grand Centre – Drouot”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Prestations d'entretien des espaces verts - Espaces communautaires et zones d’activités économiques de m2A”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-20 11:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Le lot comporte une clause sociale avec des heures d'insertion définies dans l'acte d'engagement.”
Informations sur les contrats réservés
L'exécution du contrat est limitée au cadre des programmes d'emplois protégés
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Mulhouse
Numéro d'enregistrement national: 21680224900013
Code postal: 68100
Commune postale: Mulhouse
Région: Haut-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commande.publique@mulhouse-alsace.fr 📧
Téléphone: 0389325858 📞
URL: www.mulhouse.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.plateforme.alsacemarchespublics.eu 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://www.plateforme.alsacemarchespublics.eu 🌏
URL de participation: https://www.plateforme.alsacemarchespublics.eu 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national: 17670005200010
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Code postal: 67000
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: 0388212323 📞
URL: www.strasbourg.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national: 17670005200010
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Code postal: 67000
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: 0388212323 📞
URL: www.strasbourg.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2026/S 074-258415 (2026-04-15)
Avis de marché (2026-04-17)
Objet
Description
Durée de l'accord: 1 (YEAR)
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“L’accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an à compter de la notification du contrat reconductible tacitement 3 fois pour une période de 1 an, soit une...”
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Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-26 11:30:00 📅
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“La durée initiale fixée à 4 ans est modifiée comme suit: L’accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an à compter de la notification du contrat...”
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Autres informations complémentaires
“Suite à la modification du CCAP, du RC et de l'acte d'engament du lot 4, la date limite de remise des offres est repoussée au 26/05/2026”
Source: OJS 2026/S 077-271050 (2026-04-17)
Objet
Description
Durée de l'accord: 1 (YEAR)
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“L’accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an à compter de la notification du contrat reconductible tacitement 3 fois pour une période de 1 an, soit une...”
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-26 11:30:00 📅
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“La durée initiale fixée à 4 ans est modifiée comme suit: L’accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an à compter de la notification du contrat...”
Autres informations complémentaires
“Suite à la modification du CCAP, du RC et de l'acte d'engament du lot 4, la date limite de remise des offres est repoussée au 26/05/2026”
Source: OJS 2026/S 077-271050 (2026-04-17)
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