entretien des espaces verts et des zones minerales de la ville de conde sur l escaut
ville de conde sur L'Escaut
ce marché composé de 5 lots a pour objet la tonte et le débroussaillage dans les cités, les squares et les cimetières. Le désherbage des massifs et la fauche dans les remparts avec exportation de l'herbe des espaces verts et des cimetières. Le lot no3 "Tonte et débroussaillage des cimetières" est réservé à l'insertion par l'activité Economique.Pour promouvoir l'emploi et favoriser l'insertion, La ville de Condé sur l'escaut a, en vertu de l'article L2113-13, choisi de réservé le Lot no 3 à des structures d'insertion par l'activité économique mentionnées à l'article L. 5132-4 du code du travail et à des structures équivalentes, lorsqu'elles emploient une proportion minimale, fixée par voie réglementaire, de travailleurs défavorisés
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-08-11. L'appel d'offres a été publié le 2023-07-07.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-07-07 | Avis de marché |
| 2024-07-31 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-07-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Services d'entretien de parcs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de conde sur L'Escaut
Adresse postale: hôtel de ville 1 place Pierre Delcourt
Code postal: 59163
Commune postale: Conde-sur-L'Escaut
Contact
Adresse Internet: http://www.condesurlescaut.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique@condesurlescaut.fr 📧
Téléphone: +33 327203640 📞
URL des documents: https://marchespublics596280.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-07 📅
Date limite de soumission: 2023-08-11 📅
Date de publication: 2023-07-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 132-421397
Numéro JO-S: 132
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 345 000 EUR 💰
Intitulé du lot: tonte et debroussaillage
Numéro du lot: 01
Brève description: précisions dans le CCTP
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements: reconduction de 12 mois
Intitulé du lot: desherbage des massifs
Numéro du lot: 02
Brève description: précisions apportées dans le CCTP
Intitulé du lot: tonte et debroussaillage des cimetieres_ Lot réservé
Numéro du lot: 03
Brève description:
Intitulé du lot: fauche et exportation de L'Herbe
Numéro du lot: 04
Intitulé du lot: taille des haies
Numéro du lot: 05
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-08-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics596280.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics596280.fr 🌏
Adresse Internet: https://marchespublics596280.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: renouvelable 1 fois 1 an par tacite reconduction
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: ville de conde sur L'Escaut
Adresse postale: 1 place Pierre Delcourt
Commune postale: Conde-sur-L'Escaut
Code postal: 59163
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 327203640 📞
Courrier électronique: commandepublique@condesurlescaut.fr 📧
Adresse Internet: https://marchespublics596280.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal administratif de lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Adresse Internet: http://www.condesurlescaut.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Source: OJS 2023/S 132-421397 (2023-07-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Brève description:
ce marché composé de 5 lots a pour objet la tonte et le débroussaillage dans les cités, les squares et les cimetières. Le désherbage des massifs et la fauche dans les remparts avec exportation de l'herbe des espaces verts et des cimetières. Le lot no3 "Tonte et débroussaillage des cimetières" est réservé à l'insertion par l'activité Economique.Pour promouvoir l'emploi et favoriser l'insertion, La ville de Condé sur l'escaut a, en vertu de l'article L2113-13, choisi de réservé le Lot no 3 à des structures d'insertion par l'activité économique mentionnées à l'article L. 5132-4 du code du travail et à des structures équivalentes, lorsqu'elles emploient une proportion minimale, fixée par voie réglementaire, de travailleurs défavorisés
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Services d'entretien de parcs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de conde sur L'Escaut
Adresse postale: hôtel de ville 1 place Pierre Delcourt
Code postal: 59163
Commune postale: Conde-sur-L'Escaut
Contact
Adresse Internet: http://www.condesurlescaut.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique@condesurlescaut.fr 📧
Téléphone: +33 327203640 📞
URL des documents: https://marchespublics596280.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-07 📅
Date limite de soumission: 2023-08-11 📅
Date de publication: 2023-07-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 132-421397
Numéro JO-S: 132
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 345 000 EUR 💰
Intitulé du lot: tonte et debroussaillage
Numéro du lot: 01
Brève description: précisions dans le CCTP
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements: reconduction de 12 mois
Intitulé du lot: desherbage des massifs
Numéro du lot: 02
Brève description: précisions apportées dans le CCTP
Intitulé du lot: tonte et debroussaillage des cimetieres_ Lot réservé
Numéro du lot: 03
Brève description:
précisions apportées au CCTP; Le Lot no3 est réservé auxstructures d'insertion par l'activité économique mentionnées à l'article L. 5132-4 du code du travail et à des structures équivalentes, lorsqu'elles emploient une proportion minimale, fixée par voie réglementaire, de travailleurs défavorisés. (voir le Ccap)
Afficher plus
Numéro du lot: 04
Intitulé du lot: taille des haies
Numéro du lot: 05
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-08-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics596280.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics596280.fr 🌏
Adresse Internet: https://marchespublics596280.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: renouvelable 1 fois 1 an par tacite reconduction
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: ville de conde sur L'Escaut
Adresse postale: 1 place Pierre Delcourt
Commune postale: Conde-sur-L'Escaut
Code postal: 59163
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 327203640 📞
Courrier électronique: commandepublique@condesurlescaut.fr 📧
Adresse Internet: https://marchespublics596280.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal administratif de lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Adresse Internet: http://www.condesurlescaut.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Source: OJS 2023/S 132-421397 (2023-07-07)
Avis d'attribution de marché (2024-07-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts et zones minérales de la ville de Condé-sur-l'Escaut
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 345 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 1 TONTE ET DEBROUSSAILLAGE
Description du marché: Tonte et débroussaillage
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 1
Critère de qualité (nom): 2-1 - Matériel utilisé 2-2 - Moyens humains 2-3 - Délai d'intervention
Critère de qualité (pondération): 3
Critère de qualité (nom): 4 - Méthode d'entretien alter
Critère de qualité (pondération): 1
Critère de qualité (nom): 4 - Méthode d'entretien alternative
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 3 TONTE ET DEBROUSSAILLAGE DANS LES CIMETIERES
Description du marché: Tonte et débroussaillage dans les cimetières
Objectif social promu: Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 2.1 - Matériel utilisé 2.2 - Moyens humains 2.3 - Délai d'intervention
3 - Insertion professionnelle
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 5 TAILLE DES HAIES SUR LES TROIS FACES
Valeur estimée hors TVA: 45 000 EUR 💰
Description du marché: Taille des haies sur les trois faces
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 4 FAUCHE ET EXPORTATION DE L'HERBE
Description du marché: Fauche et exportation de l'herbe
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 2 DESHERBAGE DES MASSIFS
Description du marché: Désherbage des massifs
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Code postal: 59163
Ville: Conde sur l'escaut
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Type de nombre fixe: Valeur fixe (total)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2023-12-12 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 150 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Chef de file du soumissionnaire ✅
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Nord foret
Nom et adresse du contractant
Nom: Nord foret
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 59144
Commune postale: Bry
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: nordforet@nordforet.fr 📧
Téléphone: 0684893296 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
2️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 51 000 EUR 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 48 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Pinson paysage nord
Nom et adresse du contractant
Nom: Pinson paysage nord
Numéro d'enregistrement national:
Commune postale: Fretin
Courrier électronique: be.pinsonnord@pinson-paysage.com 📧
Téléphone: 0321754120 📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: France Environnement
Nom et adresse du contractant
Nom: France environnement
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 59278
Commune postale: Escautpont
Courrier électronique: accueil@franceenvironnement.fr 📧
Téléphone: 0328160404 📞
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 45 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Appel d'offres ouvert
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de conde sur l'escaut
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 place Pierre Delcourt
Code postal: 59163
Commune postale: Condé-sur-l'Escaut
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commandepublique@condesurlescaut.fr 📧
Téléphone: 0327203640 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://marchespublics596280.fr. 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de lille
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire CS 62039
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
Source: OJS 2024/S 149-464922 (2024-07-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts et zones minérales de la ville de Condé-sur-l'Escaut
Numéro de référence:
23002AO
Brève description:
Ce marché concerne des prestations d'entretien des espaces verts et zones minérales de la ville de Condé-sur-l'Escaut
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 345 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
23002AO-LOT1
Titre: Lot 1 TONTE ET DEBROUSSAILLAGE
Description du marché: Tonte et débroussaillage
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 1
Critère de qualité (nom): 2-1 - Matériel utilisé 2-2 - Moyens humains 2-3 - Délai d'intervention
Critère de qualité (pondération): 3
Critère de qualité (nom): 4 - Méthode d'entretien alter
Critère de qualité (pondération): 1
Critère de qualité (nom): 4 - Méthode d'entretien alternative
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
23003AO-LOT3
Titre: Lot 3 TONTE ET DEBROUSSAILLAGE DANS LES CIMETIERES
Description du marché: Tonte et débroussaillage dans les cimetières
Objectif social promu: Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 2.1 - Matériel utilisé 2.2 - Moyens humains 2.3 - Délai d'intervention
3 - Insertion professionnelle
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
3️⃣
Identifiant interne:
23002AO-LOT5
Titre: Lot 5 TAILLE DES HAIES SUR LES TROIS FACES
Valeur estimée hors TVA: 45 000 EUR 💰
Description du marché: Taille des haies sur les trois faces
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
4️⃣
Identifiant interne:
23002AO-LOT4
Titre: Lot 4 FAUCHE ET EXPORTATION DE L'HERBE
Description du marché: Fauche et exportation de l'herbe
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
23002AO-LOT2
Titre: Lot 2 DESHERBAGE DES MASSIFS
Description du marché: Désherbage des massifs
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Description
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Code postal: 59163
Ville: Conde sur l'escaut
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Type de nombre fixe: Valeur fixe (total)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
CONTRAT LOT 1
Date de conclusion du contrat: 2023-12-12 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 150 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE NORD FORET
Chef de file du soumissionnaire ✅
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Nord foret
Nom et adresse du contractant
Nom: Nord foret
Numéro d'enregistrement national:
38324366400018
Code postal: 59144
Commune postale: Bry
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: nordforet@nordforet.fr 📧
Téléphone: 0684893296 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
2️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 51 000 EUR 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Valeur maximale de l’accord-cadre: 48 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE PINSON PAYSAGE NORD
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Pinson paysage nord
Nom et adresse du contractant
Nom: Pinson paysage nord
Numéro d'enregistrement national:
48773037600059
Commune postale: Fretin
Courrier électronique: be.pinsonnord@pinson-paysage.com 📧
Téléphone: 0321754120 📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Identifiant de l’offre:
France environnement
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: France Environnement
Nom et adresse du contractant
Nom: France environnement
Numéro d'enregistrement national:
39337406100025
Code postal: 59278
Commune postale: Escautpont
Courrier électronique: accueil@franceenvironnement.fr 📧
Téléphone: 0328160404 📞
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 45 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Offre Pinson Paysage Nord
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0005
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Appel d'offres ouvert
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de conde sur l'escaut
Numéro d'enregistrement national:
21590153900019
Adresse postale: 1 place Pierre Delcourt
Code postal: 59163
Commune postale: Condé-sur-l'Escaut
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commandepublique@condesurlescaut.fr 📧
Téléphone: 0327203640 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://marchespublics596280.fr. 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de lille
Numéro d'enregistrement national:
17590003400026
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire CS 62039
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
Source: OJS 2024/S 149-464922 (2024-07-31)
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