les lots 2, 3 et 5 sont lancés en marchés réservés au secteur adapté (Ea, Esat ou structure équivalente).Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.L'entretien régulier est traité à prix forfaitaire, tandis que les prestations occasionnelles seront commandées par bons de commande sur prix unitaires.Les montants estimatifs recouvrent la durée totale du marché (périodes de reconduction comprises, toutes prestations confondues).Les montants estimatifs comprennent les options (prestations similaires et reconductions).La clause technique du Ccp définit les prestations et la périodicité des passages.Le lot 1 "Entretien des espaces verts au Siège Région et au Nouveau Siècle à Lille" sera lancé prochainement dans le cadre d'un appel d'offres distinct (maximum annuel : 45 000 euro(s) Ht)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-10-13.
L'appel d'offres a été publié le 2023-09-08.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“entretien des espaces verts et des plantes d'intérieur - lot 2 (Lille), lot 3 (Amiens, Cagny, Flixecourt) et lot 5 (Méaulte) - marchés réservés)
2023.0066”
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description:
“les lots 2, 3 et 5 sont lancés en marchés réservés au secteur adapté (Ea, Esat ou structure équivalente).Chaque lot fera l'objet d'une attribution...”
Brève description
les lots 2, 3 et 5 sont lancés en marchés réservés au secteur adapté (Ea, Esat ou structure équivalente).Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.L'entretien régulier est traité à prix forfaitaire, tandis que les prestations occasionnelles seront commandées par bons de commande sur prix unitaires.Les montants estimatifs recouvrent la durée totale du marché (périodes de reconduction comprises, toutes prestations confondues).Les montants estimatifs comprennent les options (prestations similaires et reconductions).La clause technique du Ccp définit les prestations et la périodicité des passages.Le lot 1 "Entretien des espaces verts au Siège Région et au Nouveau Siècle à Lille" sera lancé prochainement dans le cadre d'un appel d'offres distinct (maximum annuel : 45 000 euro(s) Ht)
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Valeur estimée hors TVA: EUR 408 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: siège Région et Nouveau Siècleentretien des plantes d'intérieur
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: lots géographiques répartis sur les Hauts-De-France 59000 - lille
Description du marché:
“prestations d'entretien des plantes d'intérieur au Siège de Région et au Nouveau Siècle sur LilleLot 2 réservé au secteur adapté (Ea/Esat et équivalent)part...”
Description du marché
prestations d'entretien des plantes d'intérieur au Siège de Région et au Nouveau Siècle sur LilleLot 2 réservé au secteur adapté (Ea/Esat et équivalent)part forfaitaire recouvre l'entretien régulier. Prestations complémentaires sur bons de commande à prix unitaires.Marché à compter du 02/01/2024.Attention: le cadre de mémoire technique et le cadre de l'annexe financière sont imposés.Critère impact environnemental prévu pour le lot 2
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions définies par le Ccp (cahier des clauses particulières).L'accord-cadre est conclu pour une...”
Description des renouvellements
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions définies par le Ccp (cahier des clauses particulières).L'accord-cadre est conclu pour une période initiale du 2 janvier 2024 au 31 décembre 2024
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: sites Amiens, Cagny et Flixecourtentretien des espaces verts
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché:
“prestations entretien des espaces verts des sites situés sur Amiens, Cagny et FlixecourtLot 3 réservé au secteur adapté (Ea/Esat et équivalent)part...”
Description du marché
prestations entretien des espaces verts des sites situés sur Amiens, Cagny et FlixecourtLot 3 réservé au secteur adapté (Ea/Esat et équivalent)part forfaitaire recouvre l'entretien régulier. Prestations complémentaires sur bons de commande à prix unitaires.Marché à compter du 02/01/2024.Attention: le cadre de mémoire technique et le cadre de l'annexe financière sont imposés.Critère impact environnemental prévu pour le lot 3
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 180 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: site Industrilab à Méaulteentretien des espaces verts
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché:
“prestations entretien des espaces verts du site Industrilab à MéaulteLot 5 réservé au secteur adapté (Ea/Esat et équivalent)part forfaitaire recouvre...”
Description du marché
prestations entretien des espaces verts du site Industrilab à MéaulteLot 5 réservé au secteur adapté (Ea/Esat et équivalent)part forfaitaire recouvre l'entretien régulier. Prestations complémentaires sur bons de commande à prix unitaires.Marché à compter du 02/01/2024.Attention: le cadre de mémoire technique et le cadre de l'annexe financière sont imposés
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 108 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“les pièces de la candidature à fournir sont listées par le règlement de la consultation établi pour le lot concerné” Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai...”
Conditions d'exécution du contrat
aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-10-13
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-10-16
14:30 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): lille
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“cet accord-cadre est renouvelable en raison du caractère récurrent des besoins. Ainsi à son terme, la consultation sera relancée sous réserve de la...”
Délai estimé pour la publication d'autres avis
cet accord-cadre est renouvelable en raison du caractère récurrent des besoins. Ainsi à son terme, la consultation sera relancée sous réserve de la persistance des besoins et de crédits budgétaires suffisants
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info -VISITE: uniquement pour le LOT 5 - visite facultative du site Industrilab proposée dans les conditions définies par le règlement de la consultation (le candidat doit avertir au préalable par mail).Dossier de consultation pour chaque lot.Questions : elles doivent impérativement être saisies sur le profil acheteur avant la date limite fixée au réglement de la consultation.Offre: le cadre de mémoire technique et le cadre de simulation financière sont imposés. Aucune signature électronique n'est demandée
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, Cs62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542445 📠
Source: OJS 2023/S 176-552114 (2023-09-08)