Objet Champ d'application du marché
Titre:
“entretien des espaces verts, espaces verts sportifs et élagage des arbres
2023-08”
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description: entretien des espaces verts, espaces verts sportifs et élagage des arbres
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: sans objet
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: entretien des espaces verts et espaces verts sportifs
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoire communal
Description du marché: entretien des espaces verts et espaces verts sportifs
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 480 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“la durée de l'accord-cadre est fixée à 12 mois à compter du 16 octobre 2023 ou à compter de la date de notification de si celle-ci est postérieure au 16...”
Description des renouvellements
la durée de l'accord-cadre est fixée à 12 mois à compter du 16 octobre 2023 ou à compter de la date de notification de si celle-ci est postérieure au 16 octobre 2023. Il est reconductible tacitement trois (3) fois pour une durée identique. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois
Afficher plus
Informations complémentaires:
“pour le lot no1, une visite sur site doit être réalisée pour les équipements sportifs afin d'évaluer les prestations à réaliser. Cette visite sur site est...”
Informations complémentaires
pour le lot no1, une visite sur site doit être réalisée pour les équipements sportifs afin d'évaluer les prestations à réaliser. Cette visite sur site est obligatoire.L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: elagage des arbres
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: elagage des arbres
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 240 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: entretien des espaces verts
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: entretien des espaces verts
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“en application de l'article L2113-13 du Code de la Commande Publique, le lot no 3 du présent accord cadre est réservé à des structures d'insertion par...”
Informations complémentaires
en application de l'article L2113-13 du Code de la Commande Publique, le lot no 3 du présent accord cadre est réservé à des structures d'insertion par l'activité économique mentionnées à l'article L. 5132-4 du code du travail et à des structures équivalentes, lorsqu'elles emploient une proportion minimale, fixée par voie réglementaire, de travailleurs défavorisés
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente:
“en application de l'article L2113-13 du Code de la Commande Publique, le lot no 3 du présent accord cadre est réservé à des structures d'insertion par...”
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente
en application de l'article L2113-13 du Code de la Commande Publique, le lot no 3 du présent accord cadre est réservé à des structures d'insertion par l'activité économique mentionnées à l'article L. 5132-4 du code du travail et à des structures équivalentes, lorsqu'elles emploient une proportion minimale, fixée par voie réglementaire, de travailleurs défavorisés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-08-31
23:55 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2023-09-01
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): mairie de Oignies
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: l'Accord-Cadre sera renouvelé à l'échéance des 48 mois d'exécution
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +335 9542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 59542445 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 124-393906 (2023-06-27)
Avis d'attribution de marché (2024-01-02) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 800 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performances environnementales et sécurité
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 45
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 124-393906
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023/08
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: entretien des espaces verts et espaces verts sportifs
Date de conclusion du contrat: 2023-11-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: pinson Paysage Nord
Numéro d'enregistrement national: 48773037600059
Adresse postale: 14 rue de l'europe
Commune postale: Lens
Code postal: 62300
Pays: France 🇫🇷
Région: Pas-de-Calais🏙️
URL: https://pinson-paysage.com/🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 000 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: elagage des arbres
Date de conclusion du contrat: 2023-12-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: périlhon élagage
Numéro d'enregistrement national: 38747285500023
Adresse postale: za de Templemars Rue d'ennetières
Commune postale: Templemars
Code postal: 59175
URL: https://www.perilhon-elagage.com/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 320 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: entretien des espaces verts
Date de conclusion du contrat: 2023-11-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: association Régie de quartier Impulsion
Numéro d'enregistrement national: 44888767900034
Adresse postale: za du Château Rue Maurice allais Bp30045
Commune postale: Carvin Cedex 9
Code postal: 62211
URL: http://regiesdequartiers-npdc.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 480 000 💰
Source: OJS 2024/S 004-007284 (2024-01-02)