Entretien des espaces verts du centre ONERA de Fauga Mauzac

OFF NAT ETUDES RECHERCHES AEROSPATIALES

Le présent consultation préalable à la passation d’un marché, qui aura pour objet l’entretien des espaces verts du Centre de l'ONERA du Fauga Mauzac (CFM) de Toulouse).

Date limite

Deadline 2026-09-30

Qui ?

• OFF NAT ETUDES RECHERCHES AEROSPATIALES

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2026-08-31	Avis de marché

Avis de marché (2026-08-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts du centre ONERA de Fauga Mauzac
Numéro de référence: 2026-JENE-ESPACESVERTS-CFM
Brève description:

Le présent consultation préalable à la passation d’un marché, qui aura pour objet l’entretien des espaces verts du Centre de l'ONERA du Fauga Mauzac (CFM) de Toulouse).

Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Description
Identifiant interne: LOT-0001
Titre: Entretien des espaces verts du Centre Fauga-Mauzac (CFM) de Toulouse.
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:

La consultation préalable à la passation d’un marché, qui aura pour objet l’entretien des espaces verts du Centre du Fauga Mauzac (CFM) de Toulouse

Informations complémentaires:

Ce marché est soumis à des visites sur sites obligatoires avant la remise de son offre par chaque candidat. Veuillez aller voir RPC.

Produits/services: Services de nettoyage 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Fauga-Mauzac
Code postal: 31410
Ville: Mauzac
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Aucune
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Description
Adresse postale: ONERA TOULOUSE Fauga Mauzac

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Appel d'offres ouvert.
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-09-30 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Off nat etudes recherches aerospatiales
Numéro d'enregistrement national: 77572287900084
Département: ONERA TOULOUSE DCMP - bureau marchés publics
Adresse postale: chemin de la Hunière
29
Code postal: 91120
Commune postale: Palaiseau
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Mme Adeline Barbaroux - Acheteur
Courrier électronique: dcmp.marches@onera.fr 📧
Téléphone: 0562252907 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Défense
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3031679&orgAcronyme=s2d 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: TP002 - Tribunal administratif de Versailles
Numéro d'enregistrement national: 17780005900012
Département: Organisme de Recours juridique
Adresse postale: 56 AVENUE DE SAINT-CLOUD, 78000 VERSAILLES
Code postal: 78000
Commune postale: Versailles
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: 0139205400 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel : Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif compétent, avant la signature du marché public ou de l'accord-cadre. (L551-1 et R551-1 du code de justice administrative) Référé contractuel : Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un référé contractuel devant le tribunal administratif compétent, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution du contrat ou, à défaut, dans les six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (L551-13 à L551-23 du code de justice administrative). Recours pour excès de pouvoir en cas de déclaration d'infructuosité de la procédure : Dans l'hypothèse d'une déclaration d'infructuosité de la procédure, le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un recours pour excès de pouvoir contre cette décision, devant le tribunal administratif compétent. Le juge doit être saisi dans un délai de deux mois à compter de la notification du courrier informant de la décision. (R421-1 du code de justice administrative)

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 169-603943 (2026-08-31)

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