entretien des espaces verts du centre INRAE Occitanie-Toulouse pour le site d'auzeville, le site de Saint Martin du Touch et le domaine de Langlade pour le site de Pompertuzat
INRAE
la présente consultation concerne l'entretien des espaces verts du centre INRAE Occitanie-Toulouse pour le site d'auzeville, le site de Saint Martin du Touch et le domaine de Langlade pour le site de Pompertuzat
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-12-04. L'appel d'offres a été publié le 2023-10-30.
Qui ?- • INRAE
- • Services horticoles › Réalisation et entretien d'espaces verts
- • Services horticoles › Élagage des arbres et taille des haies
- • Travaux d'aménagement paysager › Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-10-30 | Avis de marché |
| 2023-11-23 | Informations complémentaires |
Avis de marché (2023-10-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: INRAE-2023-EspacesVerts
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Midi-Pyrénées 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: inrae
Adresse postale: 24 Chemin de Borde Rouge CS 52627
Code postal: 31326
Commune postale: Castanet Tolosan
Contact
Adresse Internet: https://www.inrae.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches-toulouse@inrae.fr 📧
Téléphone: +33 561285434 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2413034&orgAcronyme=s2d 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2413034&orgAcronyme=s2d 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-30 📅
Date limite de soumission: 2023-12-04 📅
Date de publication: 2023-11-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 212-668725
Numéro JO-S: 212
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 340 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: l'Accord-Cadre est susceptible d'être renouvelé à son terme
Informations complémentaires:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: critères énoncés dans le cahier des charges
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-12-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 18007003901134
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2413034&orgAcronyme=s2d 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2413034&orgAcronyme=s2d 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2413034&orgAcronyme=s2d 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: l'Accord-Cadre est susceptible d'être renouvelé à son terme
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond iv bp 7007
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://toulouse.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 212-668725 (2023-10-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: INRAE-2023-EspacesVerts
Brève description:
la présente consultation concerne l'entretien des espaces verts du centre INRAE Occitanie-Toulouse pour le site d'auzeville, le site de Saint Martin du Touch et le domaine de Langlade pour le site de Pompertuzat
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Midi-Pyrénées 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: inrae
Adresse postale: 24 Chemin de Borde Rouge CS 52627
Code postal: 31326
Commune postale: Castanet Tolosan
Contact
Adresse Internet: https://www.inrae.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches-toulouse@inrae.fr 📧
Téléphone: +33 561285434 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2413034&orgAcronyme=s2d 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2413034&orgAcronyme=s2d 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-30 📅
Date limite de soumission: 2023-12-04 📅
Date de publication: 2023-11-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 212-668725
Numéro JO-S: 212
Informations complémentaires
les prestations sont réglées par des prix forfaitaires et des prix unitaires selon les stipulations de l'acte d'engagement.A titre indicatif, la valeur totale estimative de l'accord-cadre; sur 4 ans, s'élève à 340 000 euros HT et se décompose comme suit :Estimation part forfaitaire : 300 000 euros HtEstimation part à bons de commande : 40 000 euros (H.T.).
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 340 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: l'Accord-Cadre est susceptible d'être renouvelé à son terme
Informations complémentaires:
les prestations sont réglées par des prix forfaitaires et des prix unitaires selon les stipulations de l'acte d'engagement.A titre indicatif, la valeur totale estimative de l'accord-cadre; sur 4 ans, s'élève à 340 000 euros HT et se décompose comme suit :Estimation part forfaitaire : 300 000 euros HtEstimation part à bons de commande : 40 000 euros (H.T.).
Afficher plus
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: critères énoncés dans le cahier des charges
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
deux visites sur sites sont prévues au choix en présence du pouvoir adjudicateur les : - 09/11/2023 à 9h00 ou - 14/11/2023 à 9h00. La visite de sites est obligatoire
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-12-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 18007003901134
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2413034&orgAcronyme=s2d 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2413034&orgAcronyme=s2d 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2413034&orgAcronyme=s2d 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: l'Accord-Cadre est susceptible d'être renouvelé à son terme
l'Accord-Cadre est conclu pour une période ferme de quatre (4) ans à compter de sa date de notification
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond iv bp 7007
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://toulouse.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 212-668725 (2023-10-30)
Informations complémentaires (2023-11-23)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Élagage des arbres et taille des haies 📦
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-23 📅
Date limite de soumission: 2023-12-20 📅
Date de publication: 2023-11-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 229-721497
Se réfère à l'avis: 2023/S 212-668725
Numéro JO-S: 229
Source: OJS 2023/S 229-721497 (2023-11-23)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Élagage des arbres et taille des haies 📦
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-23 📅
Date limite de soumission: 2023-12-20 📅
Date de publication: 2023-11-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 229-721497
Se réfère à l'avis: 2023/S 212-668725
Numéro JO-S: 229
Source: OJS 2023/S 229-721497 (2023-11-23)
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