entretien des espaces verts du centre INRAE Occitanie-Toulouse pour le site d'auzeville, le site de Saint Martin du Touch et le domaine de Langlade pour le site de Pompertuzat
la présente consultation concerne l'entretien des espaces verts du centre INRAE Occitanie-Toulouse pour le site d'auzeville, le site de Saint Martin du Touch et le domaine de Langlade pour le site de Pompertuzat
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-12-04.
L'appel d'offres a été publié le 2023-10-30.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“entretien des espaces verts du centre INRAE Occitanie-Toulouse pour le site d'auzeville, le site de Saint Martin du Touch et le domaine de Langlade pour le...”
Titre
entretien des espaces verts du centre INRAE Occitanie-Toulouse pour le site d'auzeville, le site de Saint Martin du Touch et le domaine de Langlade pour le site de Pompertuzat
INRAE-2023-EspacesVerts
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Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description:
“la présente consultation concerne l'entretien des espaces verts du centre INRAE Occitanie-Toulouse pour le site d'auzeville, le site de Saint Martin du...”
Brève description
la présente consultation concerne l'entretien des espaces verts du centre INRAE Occitanie-Toulouse pour le site d'auzeville, le site de Saint Martin du Touch et le domaine de Langlade pour le site de Pompertuzat
la présente consultation concerne l'entretien des espaces verts du centre INRAE Occitanie-Toulouse pour le site d'auzeville, le site de Saint Martin du Touch et le domaine de Langlade pour le site de Pompertuzat
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 340 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: l'Accord-Cadre est susceptible d'être renouvelé à son terme
Informations complémentaires:
“les prestations sont réglées par des prix forfaitaires et des prix unitaires selon les stipulations de l'acte d'engagement.A titre indicatif, la valeur...”
Informations complémentaires
les prestations sont réglées par des prix forfaitaires et des prix unitaires selon les stipulations de l'acte d'engagement.A titre indicatif, la valeur totale estimative de l'accord-cadre; sur 4 ans, s'élève à 340 000 euros HT et se décompose comme suit :Estimation part forfaitaire : 300 000 euros HtEstimation part à bons de commande : 40 000 euros (H.T.).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: critères énoncés dans le cahier des charges
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“deux visites sur sites sont prévues au choix en présence du pouvoir adjudicateur les : - 09/11/2023 à 9h00 ou - 14/11/2023 à 9h00. La visite de sites est obligatoire”
Conditions d'exécution du contrat
deux visites sur sites sont prévues au choix en présence du pouvoir adjudicateur les : - 09/11/2023 à 9h00 ou - 14/11/2023 à 9h00. La visite de sites est obligatoire
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-12-04
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-12-04
13:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: l'Accord-Cadre est susceptible d'être renouvelé à son terme
Informations complémentaires
“l'Accord-Cadre est conclu pour une période ferme de quatre (4) ans à compter de sa date de notification” Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond iv bp 7007
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
URL: http://toulouse.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal Administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond iv bp 7007
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
URL: http://toulouse.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond iv bp 7007
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
URL: http://toulouse.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 212-668725 (2023-10-30)
Informations complémentaires (2023-11-23)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 212-668725
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Emplacement du texte à modifier: Réglement de la consultation
Ancienne valeur
Texte:
“iv.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 04/12/2023 à 12 h 00” Nouvelle valeur
Texte:
“iv.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 20/12/2023 à 12 h 00” Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte: iv.2.7) Modalités d'ouverture des offres : Date : 04 décembre 2023 à 13 h 00
Nouvelle valeur
Texte: iv.2.7) Modalités d'ouverture des offres : Date : 20 décembre 2023 à 13 h 00
Source: OJS 2023/S 229-721497 (2023-11-23)