Entretien des espaces verts des sites de la communauté de communes des Balcons du Dauphiné - en 11 lots
CC Les Balcons du Dauphiné
Le marché a pour objet les prestations d'entretien des espaces verts des sites de la communauté de communes des Balcons du Dauphiné. Il est décomposé en 11 lots dont 2 réservés à des structures d'insertion par l'activité économique (10 et 11). Le marché comporte des clauses sociales et environnementales.
Date limiteDeadline 2026-11-06
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Ile-de-France › Paris
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-09-18 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-09-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts des sites de la communauté de communes des Balcons du Dauphiné - en 11 lots
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 11
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Entretien des espaces verts - ViaRhôna Est
Description du marché: Itinéraire cyclable de 39 kms allant de Brangues à Porcieu-Amblagnieu
Ville: Brangues
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Entretien des espaces verts - ViaRhôna Ouest
Description du marché: Itinéraire cyclable de 23 kms allant de St-Romain-de-Jalionas à Vertrieu
Ville: Vertrieu
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Entretien des espaces verts - Voie verte
Description du marché: Itinéraire cyclable de 18 kms allant de Crémieu à Arandon-Passins
Ville: Cremieu
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Entretien des espaces verts - sites communautaires secteur Nord
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Entretien des espaces verts - sites communautaires secteur Est
Description du marché:
Ville: Salagnon
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Entretien des espaces verts - sites communautaires secteur Ouest
Description du marché:
Ville: Frontonas
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Entretien des espaces verts - sites eau potable et assainissement secteur A
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Entretien des espaces verts - sites eau potable et assainissement secteur B
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Entretien des espaces verts - sites eau potable et assainissement secteur C
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Entretien des espaces verts - espaces naturels sensibles secteur A
Description du marché: Lot réservé aux Structures d'Insertion par l'Activité Economique (SIAE)
Ville: Arandon-Passins
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Entretien des espaces verts - espaces naturels sensibles secteur B
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-11-06 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1000
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CC Les Balcons du Dauphiné
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 100 allée des Charmilles
Code postal: 38510
Commune postale: Arandon-passins
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: elodie.cottrez@balconsdudauphine.fr 📧
Téléphone: +33 428710262 📞
URL: https://www.balconsdudauphine.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://cc-lesbalconsdudauphine.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://cc-lesbalconsdudauphine.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_23114_1181795.html 🌏
URL de participation: http://cc-lesbalconsdudauphine.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 38000
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 183-651011 (2026-09-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts des sites de la communauté de communes des Balcons du Dauphiné - en 11 lots
Numéro de référence:
2026-FCS-06
Brève description:
Le marché a pour objet les prestations d'entretien des espaces verts des sites de la communauté de communes des Balcons du Dauphiné. Il est décomposé en 11 lots dont 2 réservés à des structures d'insertion par l'activité économique (10 et 11). Le marché comporte des clauses sociales et environnementales.
Afficher plus
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 11
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Entretien des espaces verts - ViaRhôna Est
Description du marché: Itinéraire cyclable de 39 kms allant de Brangues à Porcieu-Amblagnieu
Ville: Brangues
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Entretien des espaces verts - ViaRhôna Ouest
Description du marché: Itinéraire cyclable de 23 kms allant de St-Romain-de-Jalionas à Vertrieu
Ville: Vertrieu
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Entretien des espaces verts - Voie verte
Description du marché: Itinéraire cyclable de 18 kms allant de Crémieu à Arandon-Passins
Ville: Cremieu
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Entretien des espaces verts - sites communautaires secteur Nord
Description du marché:
Sites communautaires (sites administratifs, ZA, crèches...) situés sur les 15 communes que sont : Vertrieu, La-Balme-les-Grottes, Parmilieu, Porcieu-Amblagnieu, Montalieu-Vercieu, Charrette, Saint-Baudille-de-la-Tour, Bouvesse-Quirieu, Courtenay, Optevoz, Hières-sur-Amby, Vernas, Leyrieu, Annoisin-Chatelans et Siccieu-Saint-Julien-et-Carisieu
Afficher plus
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Entretien des espaces verts - sites communautaires secteur Est
Description du marché:
Sites communautaires (sites administratifs, ZA, crèches...) situés sur les 16 communes que sont : Creys-Mépieu, Arandon-Passins, Saint-Victor-de-Morestel, Morestel, Brangues, Le Bouchage, Les Avenières Veyrins-Thuellin, Corbelin, Saint-Sorlin-de-Morestel, Vézeronce-Curtin, Vasselin, Vignieu, Montcarra, Saint-Chef, Sermérieu, Salagnon
Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: Entretien des espaces verts - sites communautaires secteur Ouest
Description du marché:
Sites communautaires (sites administratifs, ZA, crèches...) situés sur les 16 communes que sont : Frontonas, Chamagnieu, Panossas, Saint-Marcel-Bel-Accueil, Vénérieu, Saint-Hilaire-de Brens, Trept, Soleymieu, Dizimieu, Moras, Veyssilieu, Chozeau, Villemoirieu, Crémieu, Tignieu-Jameyzieu, Saint-Romain-de-Jalionas
Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
7
Titre: Entretien des espaces verts - sites eau potable et assainissement secteur A
Description du marché:
44 sites sur 8 communes : Bouvesse, Charrette ; La Balme-les-Grottes, Montalieu-Vercieu, Parmilieu, Porcieu-Amblagnieu, Saint-Baudille-de-la-Tour, Vertrieu
Ville: Vertrieu
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
8
Titre: Entretien des espaces verts - sites eau potable et assainissement secteur B
Description du marché:
Lot 8 : Sites eau potable et assainissement - Secteur B 51 sites sur 5 communes : Arandon- Passins, Courtenay, Creys-Mépieu, Hières-sur-Amby, Optevoz
Ville: Optevoz
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
9
Titre: Entretien des espaces verts - sites eau potable et assainissement secteur C
Description du marché:
73 sites sur 14 communes : Annoisin-Chatelans, Chamagnieu ; Chozeau, Crémieu, Dizimieu, Frontonas, Leyrieu, Panossas, Siccieu-Saint-Julien-et-Carisieu, Saint-Romain-de-Jalionas Tignieu-Jameyzieu, Vernas, Veyssilieu, Villemoirieu
Ville: Villemoirieu
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
10
Titre: Entretien des espaces verts - espaces naturels sensibles secteur A
Description du marché: Lot réservé aux Structures d'Insertion par l'Activité Economique (SIAE)
Ville: Arandon-Passins
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
11
Titre: Entretien des espaces verts - espaces naturels sensibles secteur B
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Les lots 10 et 11 - Entretien des espaces naturels sensibles (secteurs A et B) sont réservés à des Structures d'Insertion par l'Activité Economique
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-11-06 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1000
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CC Les Balcons du Dauphiné
Numéro d'enregistrement national:
20006854200105
Adresse postale: 100 allée des Charmilles
Code postal: 38510
Commune postale: Arandon-passins
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: elodie.cottrez@balconsdudauphine.fr 📧
Téléphone: +33 428710262 📞
URL: https://www.balconsdudauphine.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://cc-lesbalconsdudauphine.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://cc-lesbalconsdudauphine.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_23114_1181795.html 🌏
URL de participation: http://cc-lesbalconsdudauphine.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
1738000530014
Code postal: 38000
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 183-651011 (2026-09-18)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Services agricoles, sylvicoles, horticoles, d'aquaculture et d'apiculture (>20 nouveaux marchés)