Entretien des espaces verts, des espaces naturels et des chemins de randonnée
MAIRIE PACE
Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Entretien des espaces verts, des espaces naturels et des chemins de randonnée
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-05-26. L'appel d'offres a été publié le 2026-04-17.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Bretagne › Ille-et-Vilaine
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-04-17 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-04-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts, des espaces naturels et des chemins de randonnée
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'entretien de terrains 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: ZAC de Beausoleil (Secteur Mondonin)
Description du marché: ZAC de Beausoleil (Secteur Mondonin)
Produits/services supplémentaires: Services d'entretien de terrains 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Adresse postale: Territoire communal
Code postal: 35740
Ville: Pacé
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Ille-et-Vilaine 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-09-01 📅
Date de fin: 2030-08-31 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: ZAC de Beausoleil (Secteur Sud)
Description du marché: ZAC de Beausoleil (Secteur Sud)
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Secteur lotissements de « Vergeal, Chêne Amoureux, Champagne et Vieux logis »
Description du marché: Secteur lotissements de « Vergeal, Chêne Amoureux, Champagne et Vieux logis »
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Entretien des chemins de randonnées et des espaces naturels
Description du marché: Entretien des chemins de randonnées et des espaces naturels
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-26 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-05-26 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-05-26 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Autres exigences économiques ou financières
Liste et brève description des règles et critères:
Conditions d'exécution du contrat:
Informations sur les contrats réservés
L'exécution du contrat est limitée au cadre des programmes d'emplois protégés
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie pace
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 11 Avenue Brizieux
Code postal: 35741
Commune postale: Pace Cedex
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Monsieur Le Maire
Courrier électronique: m.rousseau@ville-pace.fr 📧
Téléphone: 0223413000 📞
URL: https://www.ville-pace.bzh/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL de participation: https://www.megalis.bretagne.bzh/ 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 3, Contour de la Motte
Hôtel de Bizien, Cs44416
Code postal: 35044
Commune postale: Rennes
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0223212828 📞
Fax: 0299635684 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 077-269849 (2026-04-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts, des espaces naturels et des chemins de randonnée
Numéro de référence:
2026-03
Brève description:
Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.
Entretien des espaces verts, des espaces naturels et des chemins de randonnée
Afficher plus
Produits/services: Services d'entretien de terrains 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
01
Titre: ZAC de Beausoleil (Secteur Mondonin)
Description du marché: ZAC de Beausoleil (Secteur Mondonin)
Produits/services supplémentaires: Services d'entretien de terrains 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Adresse postale: Territoire communal
Code postal: 35740
Ville: Pacé
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Ille-et-Vilaine 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-09-01 📅
Date de fin: 2030-08-31 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Les marchés sont des marchés d'une durée d'un an à compter du 1er septembre 2026, reconductible par tacite reconduction, annuellement, trois fois, soit une durée totale ne pouvant dépasser quatre ans.
Le pouvoir adjudicateur doit se prononcer par écrit, en lettre recommandée avec avis de réception, au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité des marchés en cas non-reconduction.
Si le pouvoir adjudicateur décide de reconduire les marchés, le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction.
La tranche optionnelle 1 pourra être affermie sur décision du pouvoir adjudicateur dans un délai de 48 mois à compter du 1er septembre 2026. En cas de non-affermissement de la tranche optionnelle 1, le titulaire du lot n°2 « Zac de Beausoleil (secteur sud) » ne pourra prétendre à aucune indemnisation
Afficher plus
Options ✅
Description des options:
Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges.
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
02
Titre: ZAC de Beausoleil (Secteur Sud)
Description du marché: ZAC de Beausoleil (Secteur Sud)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
03
Titre: Secteur lotissements de « Vergeal, Chêne Amoureux, Champagne et Vieux logis »
Description du marché: Secteur lotissements de « Vergeal, Chêne Amoureux, Champagne et Vieux logis »
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
04
Titre: Entretien des chemins de randonnées et des espaces naturels
Description du marché: Entretien des chemins de randonnées et des espaces naturels
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-26 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-05-26 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-05-26 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Autres exigences économiques ou financières
Liste et brève description des règles et critères:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter du 1er septembre 2026.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges
Afficher plus
L'exécution du contrat est limitée au cadre des programmes d'emplois protégés
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie pace
Numéro d'enregistrement national:
76883
Adresse postale: 11 Avenue Brizieux
Code postal: 35741
Commune postale: Pace Cedex
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Monsieur Le Maire
Courrier électronique: m.rousseau@ville-pace.fr 📧
Téléphone: 0223413000 📞
URL: https://www.ville-pace.bzh/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL de participation: https://www.megalis.bretagne.bzh/ 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Numéro d'enregistrement national:
1763FCBD-E16D-893E-235295512206C4A5
Adresse postale: 3, Contour de la Motte
Hôtel de Bizien, Cs44416
Code postal: 35044
Commune postale: Rennes
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0223212828 📞
Fax: 0299635684 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 077-269849 (2026-04-17)
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