ENTRETIEN DES ESPACES VERTS
COMMUNE DE FONTENAY-SOUS-BOIS
Le présent marché a pour objet l’entretien des espaces verts de la commune de Fontenay-sous-Bois, ainsi que des interventions ponctuelles ou les travaux demandés par la commune, en sa qualité de maître d’ouvrage. Ces dispositions s’appliquent également au centre de vacances de la commune, situé à Cocherel (77), pour lequel des demandes d’entretien pourront être adressées.
Date limiteDeadline 2026-09-18
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services horticoles › Réalisation et entretien d'espaces verts
- • Travaux d'aménagement paysager › Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
- • Ile-de-France › Paris
- • Ile-de-France › Val-de-Marne
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-08-05 | Avis de marché |
| 2026-08-14 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-08-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Valeur estimée hors TVA: 3 000 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Produits/services supplémentaires:
Site principal ou lieu d'exécution: COMMUNE DE FONTENAY-SOUS-BOIS
Adresse postale: 4, esplanade Louis Bayeurte
Code postal: 94125
Ville: Fontenay-sous-bois cedex
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Val-de-Marne 🏙️
Durée de l'accord: 24 mois
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement: Le marché comporte une reconduction.
Informations sur les options
Options âś…
Description des options: Le marché prévoit la réalisation de prestations similaires.
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-09-18 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Commune de Fontenay-sous-Bois
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
DĂ©lai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 150 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Lieu: Commune de Fontenay-sous-Bois
Facturation Ă©lectronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de fontenay-sous-bois
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 4, esplanade Louis Bayeurte
Code postal: 94125
Commune postale: Fontenay-sous-bois cedex
Région: Val-de-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Jean-Philippe GAUTRAIS
Courrier électronique: achats@fontenay-sous-bois.fr 📧
Téléphone: +33 149747474 📞
URL: https://www.fontenay.fr/index.html 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.fontenay.fr/vie-municipale/marches-publics-577.html 🌏
URL de participation: https://www.fontenay.fr/vie-municipale/marches-publics-577.html 🌏
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie Ă©lectronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif international de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Paris (CCIRA de Paris)
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Code postal: 75911
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 182524272 📞
Fax: +33 182524295 đź“
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 43, rue du Général de Gaulle Case postale n°8630
Code postal: 77008
Commune postale: Melun Cedex
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 đź“
URL: http://melun.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail Ă©lectroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 151-547234 (2026-08-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts
Numéro de référence:
PPP1Y5-114/6202/26081
Brève description:
Le présent marché a pour objet l’entretien des espaces verts de la commune de Fontenay-sous-Bois, ainsi que des interventions ponctuelles ou les travaux demandés par la commune, en sa qualité de maître d’ouvrage. Ces dispositions s’appliquent également au centre de vacances de la commune, situé à Cocherel (77), pour lequel des demandes d’entretien pourront être adressées.
Afficher plus
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Valeur estimée hors TVA: 3 000 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
26081_1
Produits/services supplémentaires:
Services horticoles
📦
Adresse postale: 4, esplanade Louis Bayeurte
Code postal: 94125
Ville: Fontenay-sous-bois cedex
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Val-de-Marne 🏙️
Durée de l'accord: 24 mois
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement: Le marché comporte une reconduction.
Informations sur les options
Options âś…
Description des options: Le marché prévoit la réalisation de prestations similaires.
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-09-18 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Commune de Fontenay-sous-Bois
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
DĂ©lai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 150 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Lieu: Commune de Fontenay-sous-Bois
Facturation Ă©lectronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de fontenay-sous-bois
Numéro d'enregistrement national:
21940033000011
Adresse postale: 4, esplanade Louis Bayeurte
Code postal: 94125
Commune postale: Fontenay-sous-bois cedex
Région: Val-de-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Jean-Philippe GAUTRAIS
Courrier électronique: achats@fontenay-sous-bois.fr 📧
Téléphone: +33 149747474 📞
URL: https://www.fontenay.fr/index.html 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.fontenay.fr/vie-municipale/marches-publics-577.html 🌏
URL de participation: https://www.fontenay.fr/vie-municipale/marches-publics-577.html 🌏
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie Ă©lectronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif international de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Paris (CCIRA de Paris)
Numéro d'enregistrement national:
17750000600024
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Code postal: 75911
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 182524272 📞
Fax: +33 182524295 đź“
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Numéro d'enregistrement national:
17770704900017
Adresse postale: 43, rue du Général de Gaulle Case postale n°8630
Code postal: 77008
Commune postale: Melun Cedex
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 đź“
URL: http://melun.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les candidats peuvent obtenir tout renseignement concernant les délais et voies de recours contre la présente consultation marché auprès du tribunal administratif de Melun.
Coordonnées :
43 rue du Général De Gaulle
Case postale n° 8630
77008 MELUN CEDEX
TĂ©l. : +33 160566630
Fax : +33 160566610
URL : http://melun.tribunal-administratif.fr/ta-caa/
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 151-547234 (2026-08-05)
Avis de marché (2026-08-14)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence:
Description
Durée de l'accord: 48 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le marché comporte trois reconductions.
Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Mise à jour d’informations
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: f5f446f4-ac96-4c64-99f9-86c08c28e702-01
Source: OJS 2026/S 157-567964 (2026-08-14)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence:
PPP1Y5-114/6213/26081
Description
Durée de l'accord: 48 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le marché comporte trois reconductions.
Changements
Autres informations complémentaires
Suite à une erreur matériel le montant n'apparait pas.
Le montant maximum de commande de l’accord-cadre (reconductions comprises) est fixé à 1.500.000,00 € HT.
A cet effet les pièces administratives ont été modifiées en conséquence (Règlement de consultation, CCAP et acte d'engagement).
Concernant la durée :
La durée d'exécution de l'accord-cadre courre à partir de la notification pour une durée d’un (1) an. Il est reconductible tacitement
trois (3) fois pour une durée de douze (12) mois. La durée totale de l’accord-cadre ne pourra excéder quatre (4) ans.
Si l’acheteur ne souhaite pas reconduire le marché, il doit prendre une décision expresse de non-reconduction, qu’il notifie au titulaire
au plus tard 60 jours calendaires avant la date d’échéance du marché initial ou d'une reconduction ultérieure. Le titulaire ne peut s'opposer à la non-reconduction du marché.
Afficher plus
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: f5f446f4-ac96-4c64-99f9-86c08c28e702-01
Source: OJS 2026/S 157-567964 (2026-08-14)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Services agricoles, sylvicoles, horticoles, d'aquaculture et d'apiculture (>20 nouveaux marchés)