Entretien des espaces naturels des usines de Joinville-le-Pont, Orly et Saint-Cloud d'Eau de Paris et des emprises réseaux situés principalement dans le 94
Ce marché est passé sous la forme d'un accord cadre mono attributaire à bons de commande avec montants minimum et maximum. Il comprend une période initiale de 24 mois reconductible une fois. La durée maximale du marché, toutes périodes de reconduction confondues, est de 48 mois. Les montants minimum et maximum de commande par période sont de 150 000,00 euro(s) HT et 500 000,00 euro(s) HT Les prestations récurrentes sont les suivantes : 1. L'entretien des pelouses, 2. L'entretien des prairies, 3. L'entretien des milieux humides, 4. Le débroussaillage des dessous et pieds de clôtures, 5. Le débroussaillage de zones spécifiques (taillis, talus, sous-bois…), 6. L'entretien des murs maçonnés inclinés (murs, perrés, berges), 7. La taille des haies, arbustes et plantes grimpantes, 8. L'entretien des massifs arbustifs et horticoles extérieurs et intérieurs, 9. Arrosage, 10. L'entretien des voiries (enrobés, pavés et stabilisé), 11. Le ramassage des feuilles mortes, 12. L'entretien des toitures végétalisées, 13. La lutte contre les espèces exotiques envahissantes, 14. Le désherbage manuel et thermique. Les prestations ponctuelles sont les suivantes : - Les plantations, - Le semis de prairie fleurie, - La création de pelouses, - La fourniture et la mise en place de mulch, - L'entretien de fossés maçonné, Cette liste est non exhaustive
Avis de marché (2026-04-09) Objet Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces naturels des usines de Joinville-le-Pont, Orly et Saint-Cloud d'Eau de Paris et des emprises réseaux situés principalement dans le 94
Numéro de référence: 2026A0021
Brève description:
“Ce marché est passé sous la forme d'un accord cadre mono attributaire à bons de commande avec montants minimum et maximum.
Il comprend une période initiale...”
Brève description
Ce marché est passé sous la forme d'un accord cadre mono attributaire à bons de commande avec montants minimum et maximum.
Il comprend une période initiale de 24 mois reconductible une fois. La durée maximale du marché, toutes périodes de reconduction confondues, est de 48 mois.
Les montants minimum et maximum de commande par période sont de 150 000,00 euro(s) HT et 500 000,00 euro(s) HT
Les prestations récurrentes sont les suivantes :
1. L'entretien des pelouses,
2. L'entretien des prairies,
3. L'entretien des milieux humides,
4. Le débroussaillage des dessous et pieds de clôtures,
5. Le débroussaillage de zones spécifiques (taillis, talus, sous-bois…),
6. L'entretien des murs maçonnés inclinés (murs, perrés, berges),
7. La taille des haies, arbustes et plantes grimpantes,
8. L'entretien des massifs arbustifs et horticoles extérieurs et intérieurs,
9. Arrosage,
10. L'entretien des voiries (enrobés, pavés et stabilisé),
11. Le ramassage des feuilles mortes,
12. L'entretien des toitures végétalisées,
13. La lutte contre les espèces exotiques envahissantes,
14. Le désherbage manuel et thermique.
Les prestations ponctuelles sont les suivantes :
- Les plantations,
- Le semis de prairie fleurie,
- La création de pelouses,
- La fourniture et la mise en place de mulch,
- L'entretien de fossés maçonné,
Cette liste est non exhaustive
Afficher plus
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Ce marché est passé sous la forme d'un accord cadre mono attributaire à bons de commande avec montants minimum et maximum.
Il comprend une période initiale...”
Description du marché
Ce marché est passé sous la forme d'un accord cadre mono attributaire à bons de commande avec montants minimum et maximum.
Il comprend une période initiale de 24 mois reconductible une fois. La durée maximale du marché, toutes périodes de reconduction confondues, est de 48 mois.
Les montants minimum et maximum de commande par période sont de 150 000,00 euro(s) HT et 500 000,00 euro(s) HT
Les prestations récurrentes sont les suivantes :
1. L'entretien des pelouses,
2. L'entretien des prairies,
3. L'entretien des milieux humides,
4. Le débroussaillage des dessous et pieds de clôtures,
5. Le débroussaillage de zones spécifiques (taillis, talus, sous-bois…),
6. L'entretien des murs maçonnés inclinés (murs, perrés, berges),
7. La taille des haies, arbustes et plantes grimpantes,
8. L'entretien des massifs arbustifs et horticoles extérieurs et intérieurs,
9. Arrosage,
10. L'entretien des voiries (enrobés, pavés et stabilisé),
11. Le ramassage des feuilles mortes,
12. L'entretien des toitures végétalisées,
13. La lutte contre les espèces exotiques envahissantes,
14. Le désherbage manuel et thermique.
Les prestations ponctuelles sont les suivantes :
- Les plantations,
- Le semis de prairie fleurie,
- La création de pelouses,
- La fourniture et la mise en place de mulch,
- L'entretien de fossés maçonné,
Cette liste est non exhaustive
Afficher plus
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Lieu d'exécution: Val-de-Marne🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-06 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️ Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du marché public”
Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années”
Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des règles et critères
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus
Liste et brève description des règles et critères:
“Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de...”
Liste et brève description des règles et critères
Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché
Afficher plus
Liste et brève description des règles et critères:
“Liste des principales livraisons ou principaux services fournis au cours des trois dernières années dans le domaine objet de la consultation. Les...”
Liste et brève description des règles et critères
Liste des principales livraisons ou principaux services fournis au cours des trois dernières années dans le domaine objet de la consultation. Les livraisons et/ou prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou par une déclaration de l'opérateur économique mentionnant montant, période et lieu de livraison ou d'exécution, type de fournitures ou de services, coordonnées de commanditaires référents
Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Aucune forme particulière de groupement n'est imposée après attribution
En cas d'attribution de l'accord-cadre à un groupement conjoint, le mandataire du...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
Aucune forme particulière de groupement n'est imposée après attribution
En cas d'attribution de l'accord-cadre à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution de l'accord-cadre, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article R2142-24 du Code de la commande publique
Afficher plus
Dépôts et garanties exigés:
“Aucun cautionnement n'est exigé”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Les paiements seront effectués dans les conditions prévues par l'article L2192-10 du Code de la commande publique et selon les modalités suivantes :
-Mode...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Les paiements seront effectués dans les conditions prévues par l'article L2192-10 du Code de la commande publique et selon les modalités suivantes :
-Mode de financement : Ressources propres de l'établissement.
-Mode de paiement : Virement bancaire (Mandat administratif).
-Délai de paiement : 30 jours.
-Aucune avance ne sera allouée au titre du marché.
-Les prestations sont rémunérées sur service fait.
-Le dépassement du délai maximum de paiement ouvre droit au bénéfice des intérêts moratoires.
-Aucune retenue de garantie ne sera prélevée au titre du marché
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Les modalités d'exécution du marché sont précisées dans le DCE”
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 73687D41-B22C-E2AA-7011FE4893DEE7C2
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: Paris
Région: Paris🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Téléphone: 0144594400📞
Fax: 0144594646 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 73687D52-A0FE-D68A-F941A1F2878C0152
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: Paris
Région: Paris🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Téléphone: 0144594400📞
Fax: 0144594646 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 070-244044 (2026-04-09)