Objet Champ d'application du marché
Titre:
“entretien des chemins de randonnée classés au Plan Départemental d'itinéraire de Promenade et Randonnée
2023s02”
Produits/services: Services d'engazonnement📦
Brève description:
“les interventions à réaliser dans le cadre de cette consultation sont situées sur l'ensemble de territoire de Saint-Marcellin Vercors Isère communauté”
Valeur estimée hors TVA: EUR 240 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: entretien mécanique
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'entretien de terrains📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de débroussaillage📦
Produits/services supplémentaires: Élagage des arbres et taille des haies📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Description du marché:
“l'Entretien mécanique des sentiers est envisagé pour environ 220 km de sentiers situés en plaine, dans la zone de Vinay. Cependant, les interventions...”
Description du marché
l'Entretien mécanique des sentiers est envisagé pour environ 220 km de sentiers situés en plaine, dans la zone de Vinay. Cependant, les interventions peuvent avoir lieu sur l'ensemble du territoire
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: entretien manuel
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'engazonnement📦
Description du marché:
“l'Entretien mécanique des sentiers est envisagé pour environ 430 km de sentiers situés en zone de montagne. Cependant, les interventions peuvent avoir lieu...”
Description du marché
l'Entretien mécanique des sentiers est envisagé pour environ 430 km de sentiers situés en zone de montagne. Cependant, les interventions peuvent avoir lieu sur l'ensemble du territoire
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 180 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la...”
Liste et brève description des conditions
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés- formulaire Dc1, Lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail)
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.-...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“pour le lot 2 : l'agrément ou la convention d'objectif triennale avec la Direccte afin de valider l'éligibilité du candidat à soumissionner à ce marché, en...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
pour le lot 2 : l'agrément ou la convention d'objectif triennale avec la Direccte afin de valider l'éligibilité du candidat à soumissionner à ce marché, en faisant clairement apparaître la date et la durée de conventionnement ou un justificatif qui prouve que la structure soumissionnaire emploie un minimum de 50% de travailleurs défavorisés
Afficher plus Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente:
“la prestation est réservée à des structures possédant les moyens humains, la technicité, la pleine connaissance des règles de l'art et les moyens techniques...”
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente
la prestation est réservée à des structures possédant les moyens humains, la technicité, la pleine connaissance des règles de l'art et les moyens techniques de répondre au besoin
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-05-05
10:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2023-05-05
10:05 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: printemps 2026
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://ledauphine.marchespublics-eurolegales.com -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2023/S 070-205514 (2023-04-03)