le présent accord-cadre a pour objet les prestations d'entretien des espaces verts de la ville de Rosny-Sous-Bois (cimetières,écoles,parc Decesari.. ) et de la création ou le réaménagement d'espaces verts
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-05-17.
L'appel d'offres a été publié le 2023-04-13.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“entretien,creation et amelioration des espaces verts de la ville de rosny sous bois
23PF030”
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description:
“le présent accord-cadre a pour objet les prestations d'entretien des espaces verts de la ville de Rosny-Sous-Bois (cimetières,écoles,parc Decesari.. ) et de...”
Brève description
le présent accord-cadre a pour objet les prestations d'entretien des espaces verts de la ville de Rosny-Sous-Bois (cimetières,écoles,parc Decesari.. ) et de la création ou le réaménagement d'espaces verts
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: prestations d'entretien
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Produits/services supplémentaires: Services d'entretien de cimetières📦
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Description du marché:
“le présent lot 1 porte sur les prestations forfaitaires d'entretiens des espaces verts de la Ville notamment du Parc Decesari, des groupes scolaires et des...”
Description du marché
le présent lot 1 porte sur les prestations forfaitaires d'entretiens des espaces verts de la Ville notamment du Parc Decesari, des groupes scolaires et des deux cimetières
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 400 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconductible tacitement trois (3) fois pour une durée de 12 mois. La durée maximale de l'accord-cadre, toutes périodes confondues, est...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est reconductible tacitement trois (3) fois pour une durée de 12 mois. La durée maximale de l'accord-cadre, toutes périodes confondues, est de 48 mois. Le titulaire de l'accord-cadre ne peut refuser la reconduction. En cas de non-reconduction par décision expresse de l'acheteur, le titulaire ne saurait prétendre au paiement d'indemnités
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: travaux d'amélioration et de création
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“le présent lot 2 porte sur la modification d'espaces verts existants ou l'aménagement de nouveaux espaces végétalisés” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 600 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-05-17
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-05-17
17:15 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“l'Accord-Cadre sera renouvelé après échéance, soit dans 48 mois si reconduction annuelle” Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil Cedex
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
URL: http://montreuil.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
URL: http://montreuil.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 076-227688 (2023-04-13)
Avis d'attribution de marché (2023-07-21) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 4 000 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique sur la base du cadre mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 076-227688
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 23PF030
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: prestations d'entretien
Date de conclusion du contrat: 2023-06-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: euro vert sa
Numéro d'enregistrement national: 347.715.765.00066
Adresse postale: 12, rue du 11 novembre 1918
Commune postale: Valenton
Code postal: 94460
Pays: France 🇫🇷
Région: Val-de-Marne🏙️
URL: https://www.euro-vert.fr/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 2 400 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 400 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro de contrat: 23PF031
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: travaux d'amélioration et de création
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 600 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 600 000 💰
Source: OJS 2023/S 142-453545 (2023-07-21)